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Branchement total égout

Sniperthai - 7 août 2016 à 08:16
Sniperthai Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 7 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2016 - 8 août 2016 à 12:37
Bonjour,
J'habite dans une grande maison familiale,qui a été séparé en plusieurs lots et mon voisin a décidé de faire des travaux et par conséquent a décidé que je devais tiré mais propre égouts chez moi et à donc bouche mes évacuations quel recours ??? A t'il le droit de s'approprier les égouts sous prétexte qu'il passe sous ca dalle ? Merci pour votre réponse.

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 18 044
7 août 2016 à 10:23
?

Il ne s'approprie rien du tout, il ne veut simplement pas que les canalisations d'autrui passent gratuitement sur ce qui est désormais sa propriété.
Ce qui est à la fois légitime et légal ...


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Sniperthai Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 7 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2016
7 août 2016 à 18:56
Ha ok donc si j'ai pas de servitude je doit ouvrir ma dalle de s'allonger pour tiré mais propre égout?
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Sniperthai Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 7 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2016
7 août 2016 à 18:57
Salon pardon
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Réponse 2 / 3
dd
7 août 2016 à 10:37
Lors de l'acaht, a t'il été notifier une servitude ?

Voir votre notiare ou acte de vente
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Réponse 3 / 3
bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 2 295
8 août 2016 à 10:45
bjr,

il s'agit d'une servitude par destination du père de famille. y a t-il un regard ou une marque au sol,permettant de connaitre l'existence de ces tuyaux ?
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Sniperthai Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 7 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2016
8 août 2016 à 12:37
Aucune idée faut que je vois av c le notaire mais comme c'est familiale et que dans ma famille ils faisaient tout à la parole pour pas payer le notaire à mon avis je doit me demerder et rapidement parceque la c'est juste invivable sans égout merci pour ta réponse en tout cas
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