Bout terrain
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etretranquille
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etretranquille -
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nous avons fait construire en 2013 dans un lotissement,. Notre voisin de l'époque a monter sa maison et fait un muret qui nous a dit etre en limite de prorpiété. Suivant ses dires nous avons monter un mur qui soutient notre portail au ras de son mur vu qu'il était en limite de propriété. Depuis le voisin a vendu mais juste avant la signature il s'est aperçu qu'il s'était tromper d'une vingtaine de mètre carré en moins pour lui. La vente s'est réalisée , le nouveau propriétaire a signé en sachant parfaitement qu'il manques du terrain. Depuis le nouveau nous demande de lui racheter les mètres carrés manquants. Il veut nous faire payes les frais de géomètre , notaire et terrain bien sur. Si on ne rachète pas le terrain la maison n'est plus conforme vue qu'elle ne se trouverait plus en limite de propriété ni a trois mètre de la notre, mais il refuse. Que faire ? Nous sommes perdus ?
Mon mari étant au chomage, nous n'avons pas de trop moyens.
Je vous remercie de vos réponses.
Mon mari étant au chomage, nous n'avons pas de trop moyens.
Je vous remercie de vos réponses.
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3 réponses
Bonjour,
ce mur est il grand ?
ne serait il pas moins onéreux de le détruire et le reconstruire au bon endroit?
Les bornes sont elles visible ou avez vous le plan de bornage ?
ce mur est il grand ?
ne serait il pas moins onéreux de le détruire et le reconstruire au bon endroit?
Les bornes sont elles visible ou avez vous le plan de bornage ?
Bonjour
vous avez donc - certes de bonne foi mais c'est fait, construit votre mur sur son terrain....il est en droit d'exiger soit le déplacement de la clôture soit le rachat des m2...
vous avez donc - certes de bonne foi mais c'est fait, construit votre mur sur son terrain....il est en droit d'exiger soit le déplacement de la clôture soit le rachat des m2...
Je vous remercie de votre réponse Poisson92100 . Combien peut t il a votre avis me vendre le metre carré ?Et le fait que sa maison soit plus conforme ne change rien ? Pourra t il construire ou mettre quelque chose sur ce terrain si on achete pas ? J'espere que je ne vous embete pas avec mes questions . Merci encore
la chose aurait trente ans d'age l'on pourrais arguer une servitude existante...
le mieux, sans doute, détruire ce que vous avez construit un "peu à la légère" sans vous assurer de votre "vrai" droit et en ne tenant compte que des affirmations de votre voisin.
sinon comme dit plus haut, vous n'êtes pas chez vous, et le voisin ayant acheté, est en droit de se dire lésé de la présence de votre construction.
le mieux, sans doute, détruire ce que vous avez construit un "peu à la légère" sans vous assurer de votre "vrai" droit et en ne tenant compte que des affirmations de votre voisin.
sinon comme dit plus haut, vous n'êtes pas chez vous, et le voisin ayant acheté, est en droit de se dire lésé de la présence de votre construction.
Merci de cette réponse TOKAMAC mais pour la conformité de sa maison , elle n'est plus valable. Ne peut on pas jongler avec ce motif ? Notre but est bien de lui racheter mais 60 euros le mètre carré c'est un peu cher et en plus il veut nous faire payer les frais de géomètre alors que c'est l'ancien propriétaire qui a demander au géomètre de passer....
J'espère que vous aurez le temps de me répondre. D'avance je vous remercie
J'espère que vous aurez le temps de me répondre. D'avance je vous remercie
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C'est vrai qu'on est fautif , on aurait pas du se fie aux dires du voisins lorsqu'il nous a dit avoir construit sa maison a limite de propriété lorsqu'on ne voyait plus les bornes.Je voulais essayer de faire jouer cette non conformité pour arriver a des frais réduit , car géo + notaire + terrain (20 mètres carrés ) va couter trop cher pour si peu mais on est très embeter quand meme. Je vous remercie Bern29;