Mon voisin a coupé 4 arbres sur mon terrain pendant mon absence

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Bonsoir
Nous nous sommes absentés pendant 3 semaines et en rentrant cette après midi nous avons eu la désagréable surprise de voir que 4 de nos arbres ont été sciés..plus rien tout est parti.
Comme une des branche de l un etait cassée et tombe côté de leur champ .je précise ils sont agriculteur. Ns avons tout de suite pensé à eux.Calme je suis allée les voir.
Je dis" qu avez vous fait à mes arbres?
Vos arbres quels arbres?c est à nous ils sont sur mon terrain ..je croyais rêver. Et la il me dit Qu il a posé son grillage sur son terrain et que derrièreune partie lui appartient il y a une borne il suffit de vérifier. Le hic c est que nous avons acheté la maison il y a 11 ans qu il ne nous a jamais rien dit. Nous n avion jamais vu ces bornes et de toutes manière les arbres ont été plantes il y a des années et derrière son grillage donc sur notre terrain . Il a profité de notre absence pour passer au dessus et de tout couper.motif il doit semer ds son champ oui mais depuis 10 ans il a tjrs semé sans problème. Ns allons aller voir la mairie puis notre notaire Mais si un juriste ou avocat pouvait me dire si il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres cela m aiderait Lui n en démord pas quand on achète on se renseigne je suis sur mon terrain je fais ce que je veux..J ai mis le grillage ou je veux le fossé qui se trouve derrière les barrières lui appartient aussi .soit disant..mais depuis 10 ans nous l entretenons il c est bien défendu de nous le dire ..alors si même la borne qui delimite montre que derrière le grillage qu il a posé lui mêmeil y a une partie qui lui appartient à t il le droit de couper et dégrader de ce fait notre terrain et plus grave il y a encore 10 arbres As t il le droit de les couper? Sans le savoir nous avons donc fait planter une très longue haies de laurier il y a 3 ans Bien sûr il nous a laissé faire sans rien dire mais si ce qu il dit est vrai elle est limite sur son terrain.je précise que ceux sont des gros agriculteurs et qu ils pensent lui et son fils que tout leur est dû. Il n en demordent pas..Ils peuvent faire ce qu ils veulent disent ils .Quand ns leur avons demande pourquoi n ont ils pas poser leur cloture derriere le fosse ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ? Cela prete a confusion puisque nous pe sons de ce fait que le grillage est la limite.Nous craignons de nous absenter de peur qu en rentrant les autres arbres soit coupés Nous n aimons pas dépenser notre énergie pour ce genre de querelles mais que nous conseillez vous ?
Merci de votre aide

5 réponses

Bonjour,

Mais si un juriste ou avocat pouvait me dire si il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres
Ce sont "ses" arbres ? ou c'est "chez vous" ?
Voyons, comment voulez-vous qu'on puisse vous répondre alors que vous-même ne savez pas où c'est chez vous ?

ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ?
Oui bien sûr, pourquoi pas si c'est chez lui, il met des clôtures partout où il veut.

que nous conseillez vous ?
De faire (enfin) passer un géomètre pour borner, ce que vous auriez dû faire avant votre achat ; l'agriculteur aurait été convoqué ; tout le monde aurait su où il habitait, et personne n'aurait de problème aujourd'hui

ces coqs de village se permettent tout et sont toujours au dessus des lois..
DorisOups, c'est peut-être votre cas mais la description d'avionica ne permet vraiment pas de pré-juger du résultat et de généraliser comme vous faites. Peut-être que dans son cas l'agriculteur a raison, puisqu'elle peut dans la même phrase dire tout et son contraire. Et le fait que depuis 10 ans il n'a rien dit et laisse faire, franchement... c'est pas avec ça qu'on fait des lois et qu'on s'approprie le terrain des autres !

Cdlt
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Bonjour,
Je suis vraiment surprise de l'arrogance et de votre ton dans vos réponses alors que la plupart des questions révèlent une certaine détresse .
Leur méthode est brutale c'est cela qui fait réagir ( en plus de la violation, l'intrusion et la veulerie )
...
.
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Bonjour

La réponse peut vous sembler arrogante, mais si on se concentre sur les faits, sorgin a raison.

"il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres"
Impossible de vous répondre tant que nous savons pas si cette partie de terrain vous appartient ou non.
Si c'est chez lui, il a le droit.
Si c'est chez vous, il est en infraction.

"ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ?"
Oui si c'est chez lui

"que nous conseillez vous ?"
Faire passer un géomètre pour enfin savoir qui a raison

Enfin, vous avez raison, vous êtes seule face à une armada de juristes et techniciens et il est difficile de tout comprendre.
Ce sont les anciens propriétaires qui devaient savoir ces détails et qui auraient dû vous le dire !

Première chose à faire, faites venir un géomètre.
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Accessoirement, on parle d'un sujet qui date de bientot 1 an...
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Il peut très bien clôturer son terrain 1m avant la borne. Cela ne veut pas dire que les 1m de l'autre côté sont à vous. Seule solution pour savoir, faire borner.
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Bonjour

A quand une application gratuite pour chaque achat avec en ligne son terrain, son bornage etc
.
Ça existe déjà avec le cadastre. Mais cela n'a pas d'autre valeur qu'une simple information.

ce qui nous éviterait de payer des gens qui se spécialisent et nous demandent d'en savoir autant ! alors que ce n'est pas notre métiers... 

Le métier de géomètre ou de notaire n'est pas nouveau. Le souci vient du fait que dès qu'il y a litige celui-ci ne se règle pas à l'amiable mais devant le juge...
bonjour
une seule slution: faire borner le terrain par un geometre
j'ai le même problème ici, ces coqs de village se permettent tout et sont toujours au dessus des lois.. appropriation de terrain, déplacement des bornes, etc..
si le géomètre établit que ces arbres étaient chez vous, vous portez plainte
Utilisateur anonyme
bonjour et merci de votre réponse la plainte va de être déposée ce matin , de toute évidence il a du entrer dans la propriété, pour ce faire car ceux sont des grands arbres 4 frênes,donc dégradation et violation domicile,Ils sont tous les jours ds leurs champs et leur maison est a 300m de chez nous, ils ont attendu notre absence pour ce faire, c'est honteux.
La borne que nous avons trouvé hier, enfouie dans les mauvaises d'un chemin hors mon terrain, est là, son grillage a été posé limite devant( encore faut il bien regarder) je dirai qu'il l'a mis a 50cm voir un peu plus devant donc d'après lui il a le droit de passer sur mon terrain, et de faire ce qu'il veut sur cette mini parcelle lui (soit disant) lui appartenant.
En continuité des arbres qu'il a coupé, il y a 10 sapins puis nous avons fait planter des bambou, en continuité une haie de laurier afin de nous préserver du vent du Nord.Tout ceci pour vous donner la configuration du terrain.
Arrivé au bout il y a soit disant l autre borne, que nous n'avons pas trouvé!!!Il suffit de tirer un fil, mais ou est le problème c'est que depuis 10 ans il ne nous a rien dit , le fossé c'est nous qui l'entretenons
Pourquoi n'a t il pas délimité derrière, pour que les autres s'en occupe et a notre demande hier " je ne vous ai jamais demandé de le nettoyer!!
Notre terrain est très bien entretenu et étant de notre coté pour nous en toute logique il est sur notre terrain.DONC...
Nous avons toujours eu des soucis car en effet lui et son fils se donnent tous les droits, gros fermier de la région ferme au TOP robotisée, donc ...JE SUIS..
enfoncement d une haie avec pieds de laurier cassé par leurs machines...Plusieurs fois ,quand ils étalent engrais ou chaux, ils attendent que la voiture soit sortie et nous la retrouvons toute blanche, ou le font au moment ou nous déjeunons dehors si il fait beau,leur lisier il l'éjecte jusque dans le fossé;..bref, jusque maintenant nous nous sommes tenus a leur faire part des désagréments ,qu ils occasionnent mais là c'est grave demain ils peuvent re rentrer et couper les autres arbres.. c'est nous qui sommes pénibles nous disent ils,
Que le monde est méchant, cette guéguerre entre voisin nous stresse et nous pourrit la vie, nous avons plus de 65 ans et attendons autre chose que de se battre juridiquement.
Appelé la gendarmerie, je m en moque ,vous verrez avec mon AVOCAT!!
voilà j'appelle ce matin notaire, mairie et gendarmerie.
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1 798 > Utilisateur anonyme
Bjr,

voilà j'appelle ce matin notaire, mairie et gendarmerie.


Ce qui n'aura aucuns effets en l'état si il n'est pas possible de vérifier l'appartenance de ces arbres.
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> Utilisateur anonyme
Bonjour,
Je suis vraiment surprise de l'arrogance et du ton de certaines réponses comme cet anonyme qui fait la leçon et vous incite à réfléchir etc ...
En réalité, que vous soyiez dans votre droit ou pas, ce qui écœure c'est la violence avec laquelle se font les choses ...
C'est très brutal comme méthode d'intervention et je pense que c'est cela qui vous à fait réagir ( en plus de la violation, l'intrusion et la veulerie )
Vous n'êtes pas seul à ressentir cet usage du droit à outrance comme étant abominable ...

Courage ... et merci pour votre témoignage .
Bientôt existera un système qui indiquera en ligne le bornage, les textes , les réf du géomètre, les arbres, votre droit de passage car c'est vraiment trop compliqué sans outils actualisés et non plus gardés tels des secrets d’alcôve
J'espère que vous allez gagner sur ces " bornés "
Parfois il faut savoir laisser entre eux ceux ! qui ont le nez dedans !
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8 août 2016

Bonjour,
C'est très brutal comme méthode d'intervention et je pense que c'est cela qui vous à fait réagir ( en plus de la violation, l'intrusion et la veulerie )
Rien ne dit ici qu'il y a violation, intrusion et veulerie !!! Vous vous avancez un peu trop outofmymind !
Cordialement
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12 août 2016

faites estimer le coût de remplacement des arbres (il a des entreprises spécialisé dans le déplacement d'arbre (et de grande taille) cela permet de faire de "beau jardin rapidement" et cela coûte un bras et demi par arbre...

cette estimation étant faites, vous pourrez affirmer la valeur des arbres planté...

et à mon avis, il ne lui reste qu'a vous dédommager par l'abandon de 10 hectare de terrain, voir de la ferme en son entier, bâtiment compris. (parceque il y aussi les dommages et intérêt)