Mon voisin a coupé 4 arbres sur mon terrain pendant mon absence

Utilisateur anonyme - 28 sept. 2015 à 21:53
dna.factory Messages postés 24984 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 - 11 août 2016 à 13:22
Bonsoir
Nous nous sommes absentés pendant 3 semaines et en rentrant cette après midi nous avons eu la désagréable surprise de voir que 4 de nos arbres ont été sciés..plus rien tout est parti.
Comme une des branche de l un etait cassée et tombe côté de leur champ .je précise ils sont agriculteur. Ns avons tout de suite pensé à eux.Calme je suis allée les voir.
Je dis" qu avez vous fait à mes arbres?
Vos arbres quels arbres?c est à nous ils sont sur mon terrain ..je croyais rêver. Et la il me dit Qu il a posé son grillage sur son terrain et que derrièreune partie lui appartient il y a une borne il suffit de vérifier. Le hic c est que nous avons acheté la maison il y a 11 ans qu il ne nous a jamais rien dit. Nous n avion jamais vu ces bornes et de toutes manière les arbres ont été plantes il y a des années et derrière son grillage donc sur notre terrain . Il a profité de notre absence pour passer au dessus et de tout couper.motif il doit semer ds son champ oui mais depuis 10 ans il a tjrs semé sans problème. Ns allons aller voir la mairie puis notre notaire Mais si un juriste ou avocat pouvait me dire si il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres cela m aiderait Lui n en démord pas quand on achète on se renseigne je suis sur mon terrain je fais ce que je veux..J ai mis le grillage ou je veux le fossé qui se trouve derrière les barrières lui appartient aussi .soit disant..mais depuis 10 ans nous l entretenons il c est bien défendu de nous le dire ..alors si même la borne qui delimite montre que derrière le grillage qu il a posé lui mêmeil y a une partie qui lui appartient à t il le droit de couper et dégrader de ce fait notre terrain et plus grave il y a encore 10 arbres As t il le droit de les couper? Sans le savoir nous avons donc fait planter une très longue haies de laurier il y a 3 ans Bien sûr il nous a laissé faire sans rien dire mais si ce qu il dit est vrai elle est limite sur son terrain.je précise que ceux sont des gros agriculteurs et qu ils pensent lui et son fils que tout leur est dû. Il n en demordent pas..Ils peuvent faire ce qu ils veulent disent ils .Quand ns leur avons demande pourquoi n ont ils pas poser leur cloture derriere le fosse ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ? Cela prete a confusion puisque nous pe sons de ce fait que le grillage est la limite.Nous craignons de nous absenter de peur qu en rentrant les autres arbres soit coupés Nous n aimons pas dépenser notre énergie pour ce genre de querelles mais que nous conseillez vous ?
Merci de votre aide
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5 réponses

Bonjour,

Mais si un juriste ou avocat pouvait me dire si il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres
Ce sont "ses" arbres ? ou c'est "chez vous" ?
Voyons, comment voulez-vous qu'on puisse vous répondre alors que vous-même ne savez pas où c'est chez vous ?

ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ?
Oui bien sûr, pourquoi pas si c'est chez lui, il met des clôtures partout où il veut.

que nous conseillez vous ?
De faire (enfin) passer un géomètre pour borner, ce que vous auriez dû faire avant votre achat ; l'agriculteur aurait été convoqué ; tout le monde aurait su où il habitait, et personne n'aurait de problème aujourd'hui

ces coqs de village se permettent tout et sont toujours au dessus des lois..
DorisOups, c'est peut-être votre cas mais la description d'avionica ne permet vraiment pas de pré-juger du résultat et de généraliser comme vous faites. Peut-être que dans son cas l'agriculteur a raison, puisqu'elle peut dans la même phrase dire tout et son contraire. Et le fait que depuis 10 ans il n'a rien dit et laisse faire, franchement... c'est pas avec ça qu'on fait des lois et qu'on s'approprie le terrain des autres !

Cdlt
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outofmymind Messages postés 5 Date d'inscription dimanche 7 août 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2016 2
Modifié par outofmymind le 7/08/2016 à 16:48
Bonjour,
Je suis vraiment surprise de l'arrogance et de votre ton dans vos réponses alors que la plupart des questions révèlent une certaine détresse .
Leur méthode est brutale c'est cela qui fait réagir ( en plus de la violation, l'intrusion et la veulerie )
...
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kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 816
7 août 2016 à 16:53
Bonjour

La réponse peut vous sembler arrogante, mais si on se concentre sur les faits, sorgin a raison.

"il avait le droit de rentrer chez nous et de couper ses arbres"
Impossible de vous répondre tant que nous savons pas si cette partie de terrain vous appartient ou non.
Si c'est chez lui, il a le droit.
Si c'est chez vous, il est en infraction.

"ils repondent qu ils ont le droit de le poser sur leur terrain ou ils veulent.Est ce vrai ?"
Oui si c'est chez lui

"que nous conseillez vous ?"
Faire passer un géomètre pour enfin savoir qui a raison

Enfin, vous avez raison, vous êtes seule face à une armada de juristes et techniciens et il est difficile de tout comprendre.
Ce sont les anciens propriétaires qui devaient savoir ces détails et qui auraient dû vous le dire !

Première chose à faire, faites venir un géomètre.
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dna.factory Messages postés 24984 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 12 457
11 août 2016 à 13:22
Accessoirement, on parle d'un sujet qui date de bientot 1 an...
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