Évacuation des eaux
bonjour, mon voisin a une évacuation d'eau de toit qui tombe devant mon entrée et ne veut pas poser une gouttière murale. quels sont les recours? mer...
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Bonjour, une maison en lotissement avec 350 m2 de terrain peut elle élever des poules de des canards (pour l instant 14 canards clos dans environ...
Bonjour, Je viens d'acheter une maison et j'y habite depuis quelques semaines. Ma maison est collée à une autre maison qui n'est plus habitée depui...
Bonjour, Mon voisin (je n'ai pas encore les preuves nécessaires) coupe les branches d'un arbuste sur mon trottoir pour se garer ( max 40 cm sur un tr...
Bonjour, Mon terrain touche le réservoirs d eau de ma commune, celui çi est séparé par un grillage et une haie qui a été mis par la mairie mais nous...
Bonjour, Nous avons construit un mur avec notre voisin a la limite de notre propriété. Il a voulu que les agglo sa ligne sur son terrain pour souten...
Monsieur, je suis propriétaire d' un appartement sur jardin arrière depuis de nombreuses années , ce matin un de mes voisins , je précise qu'il s'agi...
Bonjour, Ma propriété se trouvait avec 2 autres propriétaires sur une impasse accedant à la gare. En 2010, pour raisons de sécurité, la mairie a pr...
Bonjour, Je veux faire une mutation , qlq pourra m'aider a rédiger une lettre a mon bailleur SVP!!!
Bonjour, J’ai fait faire par un architecte mes plans pour une extension de ma maison sur 2 niveau dont un semi enterré d’un total de 55m2 Ma mais...
Bonjour à tous, je ne suis pas sûr d'être au bon endroit pour exposer mon problème donc veuillez m'excuser si je me suis trompé. Je possède une maiso...
Bonjour, gros soucis de voisinage avec une voisine et son fils on a pas le droit de faire des barbecue fumée de cigarette allumer notre chaudière parc...
Bonjour, Je loue une maison avec une servitude.le droit de passage a etait accorder par le tribunale mais la propriaitaire a qui appartient le terra...
Bonsoir, je souhaite vendre deux biens immobiliers construits l'un sur une rue, l'autre sur autre. Le terrain sur lesquels ils sont construits est e...
Bonjour, Les grands arbres de mon voisins sont situés dans un bois longeant ma maison d'habitation et certains présentent un danger en cas de chut...
Bonjour, Ma question simple, j'ai un voisin qui à la possibilité de stationné 3 véhicule dans son allé. Et il refuse de les mettres chez lui. En tou...
Bonjour, Je suis propriétaire jeune Et ma voisine ne supporte pas que je fasse la fête le week-end A t elle le droit de me virer ou porter plain...
bonjour, quel est la distance a respecter d un enclos avec 8 chiens de chasse qui aboient nuit et jour,et mon terrain .l enclos en tole a ete fait en...
Bonjour, Je voudrais acheter une maison et le mur donne dans la cour du voisin et là je vais mettre une fenêtre fixe qui ne s'ouvre pas est-ce-que j...
Bonjour, J'ai une cour en face de chez moi privée qui était à l'ancien locataire qui la donner aux voisins je veux la récupère et la société hlm me ...
Bonjour, Est ce que un paysan peut faire du bruit des 7h le matin le weekend ? Genre un bruit thermique qui dure entre 8 min et 14 min ,un bruit s...
Bonjour Nous besoin de vous aidez, parce que mes vie est très difficile depuis février, nous avons une très malade voisine. Elle habite tout se...
Bonjour à tous et à toutes, Je suis dans une petite copropriété. L'une de mes voisins à 2 caves et n'était jamais allée voir ses caves depuis qu'e...
Bonjour, J ai une voisine qui a rayé a plusieurs reprises nos voitures car cela ne lui plait pas que l on se gare devant notre garage par manque de ...
Bonjour, Nous avons des voisins qui ne respectent rien: klaxons de voitures de leurs nombreuses fréquentations, parents qui crient et qui laissent...
Bonjour, Nous avons acheté une maison en 2008. L'accès au garage se fait en empruntant un chemin(15m) appartenant à un propriétaire qui réside au bo...
Bonjour, Existe-t-il une taille réglementaire d’une piscine gonflable par rapport à la surface un terrain? Merci d’avance
Bonjour, Nous avons acheté une maison depuis 2012 construite en 1948. Une haie sépare notre terrain d'avec celui du voisin. Cette haie possède un ...
bonjour je suis l'assistante de Direction d'un bailleur social dans l'Ain. ma Direction me demande si le médiateur de la Maison de la Justice et...
Bonjour, Nous habitons en montagne assez isolés, en contrebas des autres maisons. Il y a 8 ans nous avons fait construire et avons demandé l'ADSL....
Bonjour, monvoisin est mitoyen, le mur mitoyen a subi d'énormes trous car le voisin effectue des travaux chez lui mais il a enfoncé si fort les clo...
Bonjour, je souhaite savoir quel recours et quelle est la marche à suivre pour demander à mon voisin de couper les arbustes et haies qui dépassent sur...
Bonjour, mon voisin vient de faire poser des fenetres de toit ...a la mairie 2 ont ete declarees et voila qu'en action commando 3 camions arrivent p...
Bonjour, J'ai déjà évoqué les problèmes que je rencontre avec ma voisine du dessus, à savoir qu'elle jette, entre autres, de l'eau pour m'emm........
Bonjour, Ma mère et mon frère on acheté une maison qui est malheureusement mitoyenne. Cela fait depuis 1 an que nous faisons des travaux afin de r...
78 avenue de port la nouvelle bonjour nous vennons acquerire une proprieter sur la commune de sigean hors nous avons des travaux a effectuer dans la...
Bonjour* J'ai un voisin qui me fait marcher un spa après 22h le bruit de la pompe cause des nuisances sonores que puis je faire car ces personnes c...
Bonjour, Comment peut on savoir si un vieil arbre de quatres troncs est peut etre en mitoyenneté. Cet arbre est à la limite de la séparation de de...
Bonjour Je voudrais savoir si un copropriétaire a le droit de mettre une piscine enterré de 8m sur 4 dans un jardin à usage privatif d un immeuble s...
Bonjour, Bonjour, Je vous expose mon probleme. Nous avons acheté une maison il y a 2 ans. Avant meme d'acheter la maison, l'ancien propriet...
Bonjour, voila j aimerai savoir qui est en tort dans la situation suivante. Les vacances scolaires viennent de debuter et deja les enfants sont les b...
Bonjour, j'habite dans une résidence privé suite a une grave maladie je me déplace en fauteuil roulant dans la résidence un trottoir avec un passag...
Bonjour, Ma maison est mitoyenne à celle de mon voisin. Il y a quelques années, j'ai fait construire un étage côté voisin, et ce mur a été crépi en c...
Bonjour Je suis propriétaire d'un F2 en rez de chaussée dans une petite commune sympa, en Savoie, agréable à vivre. Le cadre est superbe avec les m...
Bonjour, Il y a un camping à environ 2km à vol d'oiseau et nous entendons la musique et les commentaires comme si nous y étions et ceci jusqu'à tard...
Bonjour, Il y a 12 ans j avais alors moins de 8 ans a l époque mes voisins nous ont fait un procès car nous faisions trop de bruit (tous les enfant...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'un terrain de loisir. Un chemin public permet d'accéder à ce terrain.mon compagnon possède un fourgon comme véh...
Bonjour, Peut-on construire un passage en béton sur un espace vert qui fait partie d'un bord ( à l'entrée) d'un lotissement qui a plus de 40ans? ...
Bonjour, Voilà ma mère viens de recevoir un courrier de l huissier pour une convocation au tribunal pour une expulsion .(trouble du voisinage qui co...
Bonjour, Je vis dans une résidence non fermée.je me gare devant mo. Garage la nuit sans gener personne..le bailleur ou les flics peuvent ils verbali...
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