Ruisseau canaliser ,limite entre deux terrain

avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018 - Modifié le 6 août 2018 à 08:15
avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018 - 6 août 2018 à 22:01
Bonjour,

a Namur Belgique

un ruisseau canaliser partage nos deux terrain mon voisin et moi
son terrain étant un pres qu il transforme en zone de bûcheronnage industriel
il veut donc clôturer ,hors il y a un jugement
qui donne 1 mettre entre chaque rive ,et dit le ruisseau est partager en deux de moitie ?
au debut de son terrain il a depuis sa rive +20 cm pour le centre du tube en béton ,ce qui fait que de ma rive a la c est ma partie meme si ma borne est bien plus en retrait
le tube passe plus pres de sa borne ( malgré deux expert géomètre et un tribunal )
vers la fin des terrains la ou le ruisseau entre ailleurs ,il y a un regard ,ce regard ( 1x1m) anciennement était diviser de moitie , ,or ici le voisin trace une droite entre ses bornes et donc englobe le regard ,ce qui fait que mon terrain rétréci du moins les limites

ce qui amené a ce qu il place un cordeau droit qui vient toucher maintenant le bord de ma haie ,il recel donc l arrachement des 12 mt de haie vive et le retrait des cloture
?
cela dans les 10 jour sous peine de le faire lui pour 10.000 euro ?

le jugement donne le partage du ruisseau de moitie donc une partie de ma moitie ce trouve sur sa rive
pour parer a cela il a fermer le fossé pour dissimuler les tubes et exiger d après son cordeau que j arrache tout chez moi a force de harcèlement et de lui et de son avocat je l ai fait (seul en 3 semaine )
quand un ruisseau est partager de moitie si il est entre les deux bornage des rive face a face ca lui convient ,quand il entre chez lui ca lui convient plus ,si il entre chez moi ca lui convient de diviser ?

sur le plan le ruisseau ne serpent pas et na pas dangle ( comme réellement après le regard il bifurque légèrement vers chez nous


sur le plan de bornage il dessine un ruisseau et pressente ma cloture sur le ruisseau ,de moitie j usqua parfois au 3/4 du ruisseau ,cela sur papier !

ayant eu ses menaces par avocat ( je paye déjà le bornage placer sur ses rives 2000 euro avec frais de huissier en plus )( je paye aussi le bornage qu il a eu sur le terrain voisin ,je suis condamné a tout payer ,autres histoire bien longue )
j ai donc arracher mes clotures ,et la haie sur 70% de la longueur

j ai ensuite creuse pour trouver les tubes ,il saver qu il sont contre ses borne par endroit et son meme a l intérieur de son terrain de +-70 cm ,ce qui veut dire que je n vais pas a me détruire la sante sous ce soleil pour en urgence arracher tout

question pourquoi les géomètres expert des tribunaux ont ils place une droite en bleu pour dire ruisseau entre les borne de chaque rive

1 réponse

Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 390
Modifié le 6 août 2018 à 10:06
Bonjour
Il<n'est pas possible de vous donner un avis, sans disposer du dossier.
Mais pour ce qui est de l'avocat, vous devez en avoir un aussi puisque vous êtes passé au tribunal. que fait votre avocat?
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avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018
6 août 2018 à 21:11
bonjour, l avocat rendu le dossier le jour du jugement il ne s occupe plus de ce dossier me dit il

pour le dossier je ne pense pas pouvoir le déposer sur le net vu qu il comporte des nom et adresse d autres personnes



par contre rebondissement du jour de l avocat adverse qui passe et sur harcèlement
prétendant de nombreux mensonge ,et me convoquant en justice faute d avoir retire la cloture (pour tant fait ) et la haie
il demande 50.000 de dommage et 50 par jour a date du jugement de 2016 signifier en 2017 ? bref 4 page de lois que je ne comprend pas et surtout de fausse information comme precedent


PLAN RUISSEAU

+ plan simple et plan apres retrait de haie et cloture
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avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018
6 août 2018 à 21:12
plan retrait
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avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018
6 août 2018 à 21:12
plan base
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avrilaa Messages postés 5 Date d'inscription lundi 6 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2018
6 août 2018 à 22:01
l expert donne un ruisseau entre les borne hors matériellement il est hors par endroit
l expert a t il tracer un trait bleu au pif ,vu que le sujet était les bornes la 50 disparue et matérialiser face a la 82 et 50 , et avec a mes frais la 112 qui est chez un autre voisin avec qui je nai pas de fond
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