Bruit vogue sur place de village habitants excède

Résolu
Gege -  
 Gege -
Bonjour, heure legale pour la vogue qui est installé en pleins coeur du village habitants excède par le bruit.jusqu'à quel heure il ont le droit de faire touner leur manege et musique.

4 réponses

  1.
    Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 404
     
    Bonjour
    Il faut s'adresser au maire , responsable de l'ordre public dans sa commune.
    1
  2. JiGéGé Messages postés 2281 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 112
     
    L'heure légale est celle qui figure dans l'arrêté du maire réglementant
    la tenue de la manifestation, lequel contient notamment les heures d'ouverture,
    de fermeture, les restrictions de circulation, les dispositions relatives à
    la sécurité, etc.
    1
  3. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 067
     
    bonjour

    je suis plus partisan d'un petit effort de votre part, pour une fois qu'il se passe quelque chose dans un trou perdu

    réponse non juridique , je sais !
    0
    1. Gege
       
      Oui tout a fait jusqu a un certain point car nous travaillon a 5h du matin donc difficile de pouvoir dormir avec un tel bruit jusqu'a 3h du matin .
      0
  4. Gege
     
    Merci beaucoup pour votre réponse.
    0

Discussions similaires

Bruit de pas venant du voisin du dessus
Emeric_34 -
jodelariege -

7 réponses
Liste et adresse habitants d'une comme en France
LAGUT -
Energizor -

3 réponses
Mes voisins se plaignent du moindre bruit
gui_tou -
harnois -

14 réponses
J'entends juste les pas de mes voisins du dessus
Renzo -
jodelariege -

7 réponses
bruit sourd qui vibre dans la maison.
virgoshun -
DCI -

5 réponses