Forum Voisinage

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Les discussions

lorakev Voisinage

Loi sur la mitoyenneté

une copropriété avec un terrain surélevé envoie ses eaux de pluies sur mon terrain et érosion du temps écoule des terre sur mon etrrain en contre bas

5 réponses 20 oct. 2017 par Josh Randall
MS Voisinage

Voisinage mur de soutenement

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison sur un d-un-terrain-en-lotissement-procedure-et-conseils lotissement] pentu. mon voisin du dessus a fait...

3 réponses 19 oct. 2017 par bern29
roquets Voisinage

Déplacement ligne edf

 Résolu

Bonjour, Une ligne EDF avec poteau en béton traverse notre propriété pour alimenter le voisin, celui ci était enclavé. Hors un acte notarié va étei...

7 réponses 19 oct. 2017 par Arkana0
Alte Voce Voisinage

Location meublée en résidence secondaire.

Bonjour, J'habite dans une résidence ,un immeuble de deux étages et notre voisin,loue 9 mois ,meublé,à un locataire (qui n'est pas un étudiant) et ...

15 réponses 18 oct. 2017 par Alte Voce
Yakila Voisinage

Accord verbal

Bonjour, un mur en pierre de ma maison se trouve en limite de propriété. Il y a qq années(17 ans) j'ai demandé et obtenue l'autorisation verbale d...

6 réponses 18 oct. 2017 par Josh Randall
Brigecat Voisinage

Droit de passage sur mon chemin

Bonjour, Ma voisine a partagé son terrain entre ses enfants et l'un d'eux se retrouve enclavé faute de prévoyance . Maintenant qu'il veut faire co...

6 réponses 18 oct. 2017 par Brigecat
Jeanjean Voisinage

Câble électrique sur voie publique

 Résolu

Bonjour, A t'on le droit de traverser une voie publique avec un câble électrique simple pour alimenter une pompe chez un voisin ? Merci

2 réponses 18 oct. 2017 par Jeanjean
SMAX666 Voisinage

Climatisation du voisin

Bonjour, Rapide état des lieux du problème. Copropriété de deux lot, ma voisine du dessous (RDV + 1ere etage), et moi même au deuxieme. Nous som...

8 réponses 18 oct. 2017 par Marley
calamiti25 Voisinage

Servitude et droit passage

BONJOUR j habite une maison de village - mon garage ouvre sur la rue - et séparée d'un coté par un porche - le voisin de la masion de l'autre coté po...

7 réponses 18 oct. 2017 par calamiti25
lilou Voisinage

Sortie de garage

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison ayant deux garages donnant sur une rue très étroite mais en double sens et sans interdiction de statio...

4 réponses 17 oct. 2017 par Marley
marie Voisinage

Animaux sur le toit de ma maison

bonjour les chèvres de mon voisin court sur mon toit, celui-ci reste sourd à mes réclamations que puis-je faire. Cordialement Marie

5 réponses 17 oct. 2017 par marie
Pierouni43 Voisinage

Droit dans une cour communale

Bonjour* Avec 4autres propriétaires l’accès à nos maissons se fait par une cour communale,nous garons nos voitures devant nos maisons,très bonne en...

5 réponses 17 oct. 2017 par Pierouni
Rassyta Voisinage

Nuisance dues aux odeurs de pipi de chats

 Résolu

Bonjour, Je suis locataire d'un T3 de 64m2 dans une petite residence. J'habite au rdc avec une terrasse et un jardinet. Il y a un appartement au dess...

6 réponses 16 oct. 2017 par Pierrecastor
joub Voisinage

Tarifs

 Résolu

Bonjour, je viens d'acheter une maison mais j'ai de gros doutes concernant une de mes limites de terrain en effet-le propriétaire m'indique qu'il es...

2 réponses 16 oct. 2017 par joub
Sainte Voisinage

Droit de passage contesté au bout de 14 ans

Bonjour, Voilà? nous avons acheté en juillet 2004 , une maison avec un droit de passage, utilisé par les propriétaires d'alors? Ce sont eux qui ont ...

2 réponses 16 oct. 2017 par dd
LiliCM Voisinage

Pose panneaux photovoltaïques

Bonjour* Notre voisin, qui a fait construire sa maison un an après nous, a finalement décidé de poser ses panneaux photovoltaïques le long de notre...

6 réponses 15 oct. 2017 par Josh Randall
mic590 Voisinage

Raccordement tae

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier me donnant 2 ans pour me raccorder au tout à l'égout. ma maison est accessible par un chemin privé, j'ai...

1 réponse 15 oct. 2017 par kasom
eric160 Voisinage

Servitude droit de passage

Bonjour, J'ai une servitude ou droit de passage de 4.00m, j'ai installer un portail afin de fermer ce chemin, la distance d'ouverture respecte bien ...

12 réponses 14 oct. 2017 par eric160
cily61 Voisinage

Troubles voisinage

Bonjour, Chaque week-end , nous sommes envahis par la clientèle de la discothèque sis près d'une résidence et habitations! après maintes démarches...

1 réponse 14 oct. 2017 par Gaston
seamanfr Voisinage

Mur privatif

Bonjour, je comprends bien que l'ont ne peut dépasser la limite de la propriété pour ravaler un mur mème de quelque centimètres mais le voisin chez ...

6 réponses 14 oct. 2017 par kasom
merejkowsky Voisinage

Légilslation climatiseur

 Résolu/Fermé

Bonjour, La loi impose t elle d'isoler du sol par des vérins les climatiseurs posés sur un toit afin d'empêcher les vibrations qui provoquent des...

13 oct. 2017 par merejkowsky
g.vio Voisinage

Pose de panneaux occultant

Bonjour, mon voisin me demande de tailler ma haie qui dépasse les 2 m, je vais donc m'exécuter. Notre séparation est constituée d'un mur mitoyen d...

2 réponses 12 oct. 2017 par Poisson92100
Titine Voisinage

Perçage d un mur

Bonjour, Le mur de notre maisondonne chez le voisin celui ci a enlève une pierre de taille pour installer une poutre agrandissement et pose de veran...

3 réponses 12 oct. 2017 par Marley
bronche Voisinage

Gêne par fumées chaudière condensation

Bonjour, chaudiere a condensation fumées descendantes dans mon jardin distance 40 cm du toit du voisin, mais pas au dessus de leur faîtage conséquen...

4 réponses 12 oct. 2017 par coyote3317
seamanfr Voisinage

Enduits pour mon mur arriere privatif

Bonjour, le mur arrière de ma maison donnant chez le voisin a besoin d'entretien car un ancien enduit de ciment d'environ 2cm sur mur en brique t...

3 réponses 12 oct. 2017 par bern29
Aht76 Voisinage

Mur et responsabilité

Bonjour Un mur de séparation entre le terrain de mon voisin et le mien peut il appartenir à la copropriete lotissement dont fait partie de mon voisin...

2 réponses 11 oct. 2017 par Aht76
nicolina966 Voisinage

Litige entre voisin pour arbre

bonjour, que dois-je faire depuis plusieurs années je dis a moins voisin d'élaguer son sapin près du mur de ma maison il doit faire au moins 10 mètre...

5 réponses 11 oct. 2017 par gt.55
sophie Voisinage

Degat des eaux aux plafond

Bonjour, Actuellement locataire dans local commercial je suis victime d'un dégâts des eaux, les locataire qui habite au-dessus on laissais le robinet...

1 réponse 11 oct. 2017 par celestedu35
mjo Voisinage

Probleme voisinage

Bonjour, Mon voisin vient d'acquerir un malinoi , la cloture mitoyenne (que nous avions instalé avant son arrivée, fait 1 m mais notre voisin a sure...

1 réponse 11 oct. 2017 par Komar
gus Voisinage

Autorisation de la mairie

Bonjour, J'envisage d'effectuer des travaux d'enrochement sur mon terrain , ou passe l'alimentation de la fontaine du village , est ce ce que je doi...

1 réponse 11 oct. 2017 par BmV
marcelhsln Voisinage

Empiétement

 Résolu

Bonjour et merci de votre attention. Empiétement sur propriété voisine ?10/20/30/ans. établir le dossier et pièces probantes à fournir pour pré...

1 réponse 10 oct. 2017 par bern29
guy Voisinage

Bambous et prescription trentenaire

Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain qui présente une haie de bambous hauts d'une dizaine de mètres. Cette haie existe depuis toujours ou pres...

3 réponses 10 oct. 2017 par BmV
angoune Voisinage

Conflits de voisinage

Bonjour a tous voila je suis en conflit avec mes voisins car ils ont une place handicapé devant leur porte mais c est gens la ont deux voitures dont u...

6 réponses 10 oct. 2017 par BmV
san09 Voisinage

Droit de passage et voisinage

Bonjour, nous avons appris par nos voisins qu'il y a un droit de passage ( qui n'est pas sur le cadastre ) sur notre terrain ( une tout petit passag...

5 réponses 9 oct. 2017 par roudoudou22
josette Voisinage

Fuite d'eau

Bonjour, L'eau du voisin coule chez moi que dois je faire juridiquement

1 réponse 9 oct. 2017 par Gaston
Cbroser Voisinage

Rétablissement de limites bornage

Bonjour, J’ai hérité, il y a une vingtaine d’années, d’un lot dans une copropriété horizontale. La parcelle figure au cadastre sous la forme globa...

7 réponses 8 oct. 2017 par bern29
arthroses Voisinage

Retrocession

 Résolu/Fermé

Bonjour BmV, Merci pour votre réponse cela me donne plus d informations. Permettez moi de revenir vers vous pour plus de précisions car je pense q...

7 oct. 2017 par Utilisateur anonyme
Fleurettie Voisinage

Voisine désagréable

 Fermé

Bonjour Je souhaiterais savoir s'il y avait un recours possible à un soucis de voisinage. Je vous explique la situation qui est que il y a deux mo...

7 oct. 2017 par Fleurettie
arthroses Voisinage

Rétrocession à la mairie

bonjour, Pour des travaux de voirie, la mairie veut reprendre possession d'un petit bout de terrain situé sur le coté de ma maison. Ce terrain est ...

1 réponse 6 oct. 2017 par BmV
seraphie Voisinage

Résilier une servitude

Bonjour, sur mon acte de propriété il est fait mention d'une servitude sans préciser laquelle comment puis je savoir exactement??? De plus je pens...

4 réponses 6 oct. 2017 par dd
gomettes66 Voisinage

Un seul passage pour aller sur mon terrain.

 Fermé

Bonjour, Bonjour, Komar et merci pour ta réponse. oui comme tu le dis , c'est légitime,nous avons déjà dit, mais il ne nous répond pas, et celui qui...

5 oct. 2017 par Josh Randall
Namag Voisinage

Servitude de passage

Bonjour* Quel est le coût d'une servitude de passage ? Et doit-on payer une indemnité à un propriétaire qui verra la servitude de passage traverser...

1 réponse 5 oct. 2017 par dd
Huitneuf Voisinage

Travaux et limite de propriété

Bonsoir, mes voisins m'empêchent de finir les travaux de ma maison (permis de construire ok) en n'accèptant pas que je travaille sur le pignon qui le...

2 réponses 4 oct. 2017 par Huitneuf
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