Forum Justice

Bonjour, Voici mon histoire et je ne sais plus comment faire il y a 5 ans je côtoyer une connaissance de mon village il y a eu des histoires elle ...

Bonjour, Je souhaiterai aller dans un foyer ou une famille d'acueille, car chez moi, depuis quelques temps, cela devient plus que compliquer a vivre...

Bonjour, Je demeure au 2ieme etage dun bloc.Les voisines en bas nous as mener la vie dur ces 2 dernieres annees en piauchant dans le plafond pour de...

Bonjour, mon fils a une saisie sur salaire,est-il tenu compte des remboursement de prets et du loyer ce qui sont des charges. MERCI de me repondre

Bonjour, je suis maman d'une petite fille de 5 ans il y a deux ans lors d'une séparation a mon copain j'ai commencer a avoir des menaces sur mon por...

Bonjour, je souhaiterais savoir la peine encourue pour pour un locataire parti à la cloche de bois (retrouvé). Merci d'avance de votre réponse

Bonjour, Voici, il y a quelques mois je me suis séparé de ma copine, en clair, elle m'a quitté pour un autre. Sans réelle explication, du jour au...

Bonjour, je suis actuellement sans boulot,au rsa,pour me déplacer suis obliger de prendre le train,recherche d'emplois,rdv pro,j'en suis à ma 3eme pv,...

Bonjour, je suis en conflit avec un voisin, et quel voisin, condamné à un an de prison pour racket et menace d'assasinat, celui ci refuse de respe...

Bonjour, Je vous explique notre situation, un ami devait de l'argent au trésor public (non paiement de ses impôts). Il nous a donc demandé de lui ...

Bonjour, J'ai besoin qu'on m'éclaire, je ne sais pas trop à qui adresser mes questions. Je travaille dans une association de loi 1901.. découpée...

Bonjour, Est-ce qu'un contrôle d'identité autorise-t-il les officiers à effectuer une fouille au corps ? sachant que la personne contrôlée à pr...

bonjour, j ai fais mes courses dans un supermarché cet après midi et j ai goûté un abricot et je suis passée en caisse en le mangeant et la caiss...

Bonjour, on etais moi et ma soeur sur la procuration mantenant je suis seul comment faire pour quel redonne les clés de la maiso...

Bonjour, nousavons vendu un bien dont en réalité nous ignorions n'en posséder que la moitié. le propriétaire de l'autre moitié nous réclame sa part ...

Bonjour, Voila je viens a vous pour savoir jai porte pleinte a lencontre dun ancien petit ami en 2010 jai recu aujourdhui une convocation pour son...

Bonjour, La veille de mon depart en vacances, on m'a volé mon sac a main dans un hypermarché le prejudice fut tres grand n'ayant plus mes papiers je...

Bonjour, j'ai 14ans et j'ai voler avec ma copine pauline pour 55euro et je vais au tribunal le mercredi 8 août Que va t-il m'arriver merci de rep...

Bonjour, Je viens de gagner un procès devant le tgi de ma ville concernant un dégât des eaux en tant que locataire . Cependant, selon mon avocat,...

Bonjour, J'ai signé une promesse de vente d'un terrain en lotissement, donc sur plan.A ce jour il y a du retard mais passons mais le plus désagréa...

Bonjour, aujourd'hui une personne sur msn rencontré sur un chat m'a demandé de me mettre nu pour la voir également nu, je l'ai fais comme un con. Elle...

Bonjour, je pense etre de n ouveaux victime de harcelement moral mais cette vois ci par mon mari ,car la 1ere fois c'etait par ma patronne.du coup...

Bonjour, Je m'étais inscrite à une formation avec l'IFSA en éducation canine que je n'ai jamais commencée ( donc jamais envoyé aucuns devoirs !) c...

Bonjour, une femme battue et humiliée ne peux se défendre contre un gendarme la loi le protège, Mané

Bonjour, gros souci , je suis passé en cour d'appel au prud'homme lundi 25 juin 2012. durant la procedure j'ai eu a de nombreuses fois des problèm...

Bonjour, hier j'ai eu un huissier accompagné de mon agent de quartier et d'un serrurier au matin j'avait appeler prévenant que je n'avait pas pu paye...

Bonjour, Mon locataire ne paye plus son loyer depuis 8 mois ,il est passé au tribunal , celui ci c est engagé auprès du tribunal à remboursé à l'hui...

Bonjour, Nous sommes une association ,loi de 1901, et à la suite de l'assemblée générale un bureau de 12 membre a été élu ( les 12 candidats ayant o...

Bonjour, concerne VEOLIA (anciennement C° DES EAUX) nous avons réglé une estimation le 17 09 au lieu du 01 09 accompagnés d'un mot explicatif avec...

Bonjour, ayant fait une connerie, j'ai prie une carte bancaire et j'ai payé deux montant sur internet: 479 et 386 euro, déjà l'assurance à rembourse...

Bonjour, Mon père a sa carte de pêche qu'il achète tous les ans pour pêcher dans son coin favori, un petit coin sur Roumazières en charente. Un cont...

Bonjour, J'ai 17 ans et ma ligne téléphonique de portable est au nom de mon beau-frère, ce dernier a été convoqué au commisariat de police, la rai...

Bonjour, Alors j'ai recu un appel d'une dame qui ma dis: J'ai enregistrer votre numéro, vous aurez une amende. Pk?? Ct le num de surgences je en co...

Bonjour, J'ai fais une demande de dérogation pour intégrer un lycée, mais celle-ci a été refusée. Je suis affécter dans mon lycée de secteur, qui a ...

bonjours, a la naissance de mon enfant j'ai décidé de suivre un cap petite enfance a domicile. suite a de nombreux problème d'argent j'ai été dans l'i...

Bonjour, Arrachage de cloture sur mon terrain par mon voisin Bonsoir mesdames et messieurs, Voila je viens a vous ce jour car jai mon voisin...

Bonjour, En date du 10 mars 2012 j'ai mandaté un huissier par le biais de mon avocat donc j'ai régler 300 euros a l'huissier . Ce mandat concerne...

Bonjour, Voilà je vous sexplique mon problème ayant vu une annonce sur le bon coin proposant des billet avion a prix reduit. J'ai contacter lannonce...

Bonjour, Je fait actuellement des recherches sur la lois Chatel et je me demandais la chose suivante: imaginons une entreprise qui a une act...

Bonjour, J'aimerais savoir quoi faire avec un voisin qui neglige l'entretient de sa piscine. Elle coule ou deborde ce qui innonde tous les coups n...

Bonjour, Je paye chaque trimestre des cotisations sociales l'URSAAF, et le dernier trimestre 2011 n'a pas échappé à la règle. Croyant que tout é...

Bonjour, J'ai une question, j'ai cherché une information sur un collègue de travail sur Internet, et j'ai apris qu'il était conseiller Municipal, ...