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29 juin 2012 à 20:46
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Bonsoir ,
Comme cette butte n'est pas sur votre terrain, vous ne pouvez rien faire. Elle disparaitra avec l'amenagement de la parcelle sur laquelle elle est.
Comme cette butte n'est pas sur votre terrain, vous ne pouvez rien faire. Elle disparaitra avec l'amenagement de la parcelle sur laquelle elle est.
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29 juin 2012 à 17:16
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Bonjour ,
Quelle est la provenance de cette butte de terre ? Etait-elle deja en place avant ? Est-ce le resultat d'une construction ? Laquelle ?
Quelle est la provenance de cette butte de terre ? Etait-elle deja en place avant ? Est-ce le resultat d'une construction ? Laquelle ?
êtes vous sur que cette bute de terre ne viens pas de votre terrain donc vous appartient ?
30 juin 2012 à 13:00
Non elle n'est pas sur un terrain mais sur les parties commune.
Cordialement