Achat terrain
baya44
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baya44 -
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Bonjour,
J'ai signé une promesse de vente d'un terrain en lotissement, donc sur plan.A ce jour il y a du retard mais passons mais le plus désagréable est que devant mon lot il y a maintenant une butte de terre de 2.00m de haut sur 10.00 de long.Cela ne m'empeche pas d'acceder à mon lot mais ma vue s'en trouve maintenant réduite, de plus que cette butte est a 0.30 cm de mon future terrain.Il est bien évident que cette butte de terre n'existe pas sur les plans.Mon lotisseur fait la sourde oreille et je dois entrer en possission de ce terrain dans 15 jours.
Que puis je faire? Ais je le droit d'annuler ce terrain sans perdre mon accompte?
Merci de votre réponse
J'ai signé une promesse de vente d'un terrain en lotissement, donc sur plan.A ce jour il y a du retard mais passons mais le plus désagréable est que devant mon lot il y a maintenant une butte de terre de 2.00m de haut sur 10.00 de long.Cela ne m'empeche pas d'acceder à mon lot mais ma vue s'en trouve maintenant réduite, de plus que cette butte est a 0.30 cm de mon future terrain.Il est bien évident que cette butte de terre n'existe pas sur les plans.Mon lotisseur fait la sourde oreille et je dois entrer en possission de ce terrain dans 15 jours.
Que puis je faire? Ais je le droit d'annuler ce terrain sans perdre mon accompte?
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4 réponses
Bonsoir ,
Comme cette butte n'est pas sur votre terrain, vous ne pouvez rien faire. Elle disparaitra avec l'amenagement de la parcelle sur laquelle elle est.
Comme cette butte n'est pas sur votre terrain, vous ne pouvez rien faire. Elle disparaitra avec l'amenagement de la parcelle sur laquelle elle est.
Bonjour ,
Quelle est la provenance de cette butte de terre ? Etait-elle deja en place avant ? Est-ce le resultat d'une construction ? Laquelle ?
Quelle est la provenance de cette butte de terre ? Etait-elle deja en place avant ? Est-ce le resultat d'une construction ? Laquelle ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non elle n'est pas sur un terrain mais sur les parties commune.
Cordialement