Aucune obligation?
RésoluBonjour, L'immeuble à 40 ans effectivement rien à jamais été fait ce qui explique la fragilité du parquet et les traces des anciens locataires. Ce q...
Bonjour, L'immeuble à 40 ans effectivement rien à jamais été fait ce qui explique la fragilité du parquet et les traces des anciens locataires. Ce q...
Bonjour, Je dois réviser le loyer d'un bail commercial. L'indice de référence est l'ICC (2° trimestre 2009) mais quelle valeur dois-je prendre pou...
Bonjour, Je voudrais connaitre la durée de mon préavis , au moment de signer le bail (décembre 2008) nous étions que 3 , et en Juillet 2009 nous avo...
Bonjour, peut on acheter une maison sans etre marie risque et inconvenients merci de votre reponse
Bonjour, je suis séparé depuis plus de 2ans de mon ex copine et j'ai gardé l'appartement qui était à nos 2 noms, lors de la séparation nous avons cl...
Bonjour, je viens de recevoir un ar de mon agence qui me donne congé pour motif légitimes non paiementdu loyer intégral et defaut de présentation d'a...
Bonjour, mon proprietaire ma envoyer une lettre avec ar pour quitter les lieux pour cause de travaux mes questions sont simple :* 1: es que je ...
Bonjour, Je viens vers vous demander d'éclairer ma lanterne. Je veux acquerir un bien immobilier neuf, entierement financé avec apport personnel....
Bonjour, nous avons il y a 3ans acheté pour habiter, une maison, nous etions deja dans une maison, le probleme est qu'aucune des deux n a pu etre ve...
Bonjour, Je voudrais savoir a quoi correspond la mention "Rayes nuls" "mots" "Lignes"dans un bail et ce qu'il faut y mettre. Merci d'avance pour vo...
Bonjour, J'ai signé le compromis de vente, pour l'achat d'un appartement mais je viens de le recevoir par recommandé et sur celui est indiqué que le...
Bonjour, Voici un petit "topo" de la situation! J'ai emménagé en colocation au 1er Août 2009, appartement venant d'être refait à neuf pour le sal...
Bonjour, je vis depuis 3 ans dans un appart au 1er étage. j'habite le sud et en été à cause de la chaleur je laisse mes fenetres ouvertes....mais ...
Bonjour ! J'aurais besoin de votre lumière ! Je vous explique mon cas un peu particulier : je suis en coloc sur Lyon avec 2 amis. Allant faire mes ...
Bonjour, mon ex mari demanage et me propose d'alle habite dans sa maison je dois faire un bail ou juste un arrangement oral suffit?
Bonjour, 4 juin 2010 Mon propriétaire me retient 600 € de frais de réfection de peinture murale sur ma caution : 100 € de peinture et 500 € de ...
Bonjour, Nous avons pour la seconde fois un locataire...."indélicat" ! pour le premier, nous avons légalement engagé une procédure d'explulsion qui ...
Bonjour, Nous avons signé un prêt au mois de mai 2009. Pour pouvoir mettre en amortissement mon prêt (commencer à rembourser mon prêt) la banque ...
Bonjour, je suis président de conseil syndical d'un petit immeuble notre syndic tarde à la convocation annuelle qui était en début mars l'année dern...
Bonjour, edf voulais placer des poteau chez moi j ai refuser il les on mis au meme endroit mais dans le domaine public puis je faire detruire la lig...
Bonjour, je suis nu propriétaire et la personne qui a l usufruit a laisser faire des travaux (canalisation des eaux usees ) sans me prevenir ou me mo...
Bonjour, je loue une maison vide que je veux aussi vendre. Si un acheteur se présente comment dois-je procéder pour libérer la maison? merci
Bonjour, Je viens de signer un bail il y a 15 j et j'ai fait l'état des lieux il y a 2 jours... Or , aujourd'hui je viens de m'apercevoir qu'il y a...
Bonjour, j'occupe le même appartement depuis 1990. En 1999, suite à des impayés de loyers, j'ai perdu mon droit au bail. J'ai repris ensuite le paie...
Bonjour, J'habite un immeuble de 5 co-propriétaires et nous venons de recevoir une lettre de notre syndic nous indiquant qu'il doublait ses honorai...
Bonjour, je souhaite modifier ma cloture et la route est une voie privee faut il en faire part a la mairie
Bonjour, je souhaite connaître le prix au m2 d'un terrain se situant aux alentours de Rieux de Pelleport.
Bonjour, j ai posé mon préavis d'appartement en respectant les 3 mois et cela nous amène au 10 aout, le propriétaire est il en droit de faire payer ...
Bonjour, Nous souhaiterions construire une petite terrasse en bois sur le toit de notre immeuble. Nous avons l'accord de la copropriété mais pas cel...
Bonjour, peut on obtenir un autre original dune suittance de loyer ?
Bonjour, on est sur le point de signé un compromi de vente d' une maison achevé en 2008 le propriétaire habite dedans, le notaire nous annonce 10000...
Bonjour, j'ai également un soucis concernant un problème d'assainissement !! Ns avons signé l'acte de vente pour notre maison le 21 mai 2009,dans c...
Bonjour, comment faire avec sa voiture immatriculée en france au Maroc Quelle assurance peut on souscrire pour garder sa voiture
Bonjour, Mon propriétaire m'informe par lettre recommandée qu'il souhaite reprendre l'appartement "pour habiter" alors que mon bail de 3 ans est r...
Bonjour, Je suis étudiante en fin de parcours puisque je passe actuellement mon diplôme, et mon conjoint (union libre) travaille en CDI. Lorsque n...
Bonjour, nous serions interressé de louer a l'année un terrain pour y mettre une grande caravane,nous sommes un couple en pré retraite,avec peu de moy...
Bonjour, Mon propriétaire m'a signifié un congé pour vente dans les délais légaux. les articles sont bien reproduit et il y a offre de prix. en ...
Bonjour, j'ai eu un dégat des eaux extérieur avant compteur je voudrais savoir si ces a moi de payer ou a mon propriétaire ? merci pour vos futur...
Bonjour, ma fille change d'université et elle a envoyé une demande de préavis réduit à 1 mois à l'agence par laquelle loue son studio (je suis caution...
Bonjour, J'habite en appartement en location depuis 5 ans.(dans une copropriétée).Je connais de vue ma propriétaire mais tout passe par une agence.Ma...
Bonjour, Je loue un local a un marchand de pneus, au départ 2006 un bail simple qui est devenu commercial puiqu'il es toujours dans les lieux, il ...
Bonjour, j ai acheté une maison aux enchères suite a une vente forcé par le tribunal car la famille n'a pas pus s'entendre sur le partage. Des meu...
Bonjour a tout le monde, voila je voudrais savoir lorsqu'une ancienne usine mitoyenne de mon jardin a polluer le terrain avec des produits chimique...
Bonjour, Me suis portée caution solidaire pour ma soeur et son compagnon, dans le cadre de son bail d'habitation et ce pour 3 ans. Le Bailleur est n...
Bonjour, je suis propriétaire je voudrais savoir a qui incombe l'entretien du chauffe bain et quand il y a des pièces a changer qui doit payer mer...
Bonjour, J'ai en projet de vouloir construire une maisoon en bois au Cameroun, comment faire? Merci brigitte
Bonjour à tous, J'ai 29 ans, je suis au chômage depuis 6 mois et j'envisage de reprendre les études. Je possède le diplôme du BTS Viticulture -...
Bonjour, J'emménage dans un appartement en location prochainement. Un petit appartement qui a été rénové, parquet dans la chambre, nouvelle salle de...
Bonjour, Ma locataire m'a donné son préavis pour le 30 juin et considère de ce fait qu'elle n'a pas à me payer le dernier loyer puique j'ai 2 mois de...
Bonjour, Oui je disais que c était trop flagran, il y en a un autre qui est au Bénin et propose in logement, je c pas si c de l arnaque , voilà ce ...
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