Les discussions
Je n'arrive pas a avoir mon enfant....
Bonjour, j'ai reconnu un enfant il y à un peu plus d'un an dont je ne suis pas le géniteur et malheureusement je suis séparé de sa mère depuis quelque...
Mon association
Bonjour, comment faut -il de personne dans un bureau d'une association loi 1901
Aide a formuler une demande de supression de pension alimentaire
RésoluBonjour, je ne souhaite plus payer de PA pour mon fils qui a 20 ANS IL NE VA PLUS A L ECOLE ne me tiens jamais au courant sur sa recherche d emploi ...
Abus sur une personne âgée....
Bonjour, Que faire quand une personne agée de 87 ans reçoit chez elle une prostituée et que cette dernière l'escroque. Après avoir saisi le procureu...
Revenus fonciers de biens propres
Bonjour, marié sous le regime de communauté reduits aux aquêts , est -ce que les revenus fonciers des biens propres de mon epouse, tombent dans la ...
Demande d'un titre de sejour
Bonjour,je suis en situation iregulière et je suis pacsé avec ma conjointe qui est refugiée ça fait deja 14 mois,nous avons une petite fille qui va fa...
Nom de famille de ma fille
Bonjour, alors voila je suis marié et j'ai une petite fille mon mari n'est pas le père biologique de ma fille mais l'élève depuis toute petite le p...
Ma fille de 11 ans ne veut plus de contact avec son pere
Bonjour, ma fille a 11 ans et refuse d aller voir son pere,cela fait depuis le 1er janvier qu il non plus de contact ensemble, il lui avai laisser d...
Droit d'huissier
FerméBonjour, jaimerais savoir si ma soeur n'habite plus chez moi et que lhuissiers se presente pour un [-impayees recouvrement de creances] peut il me d...
Heritage
Bonjour, mon frère viens de dcd il a une maison a lui et c est jamais marié na pas d'enfant qui va hériter de c est biens sachant qu il a 3 soe...
Est-ce-qu'un prof à le droit d'insulter une élèves
bonjour, Il y a environ 1 semaine un prof de sport a insulter une élève de merdeuse , je voudrais savoir s'il a le droit ???? Elle c'est plaint a...
Séparation, garde d'enfant, partage des biens pour couple pacsé
Bonjour, Avec mon conjoint, nous allons nous séparer, nous sommes pacsé et parent d'une petite de 4 ans et propriétaire d'une maison. Où puis-je ...
Carte sejour avec pacs
Bonjour, Bonjour, C'est demande pour le premier fois de titre de sejour, J'ai besoin de faire une demande de titre de sejour avec mon PACS ,...
Acte notarial
RésoluBonjour, Je me suis pacse récemment, avec ma compagne nous habitons dans l'appartement qu'il lui appartient. Nous avons l'intention d'établir un ac...
Pensions
RésoluBonjour, je ne voi plus ma fille de 16ans elle ne veu plus venir chez moi esque je doit toujour versee la pension? merci
Pension alimentaire et taxe d'habitation?
RésoluBonjour, Je paie une pension alimentaire pour ma fille majeure (20ans) étudiante. Le jugement de divorce stipule que cette pension est affectée à ...
Refus
Bonjour, Ai-je le droit de refuser la pension alimentaire venant du pére de ma fille de 33 mois. Sachant que depuis le jugement (juillet 2012), il p...
Annulation de mariage
Bonjour, Je vis en concubinage avec un homme et nos deux enfants ,famille recomposer . Mon concubin m'a avouer qu'il ava...
Savoir comment faire pour avoir la garde exclisive de mon enfant
Bonjour, je vivais avec quelqu un depuis pres de un an quand je suis tombé enceinte puis apres j ai compris qu il m'avait mise enceinte dans le seu...
Papa séparé et dépassé par le comportement de son ex: que faire?
Bonjour à tous et à toutes, Voilà 3 ans que je suis séparé de la maman de ma fille qui avait à l'époque 2 ans. Nous n'étions pas marié,notre couple...
Sépare
Bonjour, je voudrait avoir un renseignement je suis sépare de mon n'ex marie j'ai petit garçon de 15 mois mon n'ex marie il habite avec sa copine ...
Non respect de l'ordonnance de conciliation
Bonjour, Cela fait maintenant 4 ans que je suis en procédure de divorce, l'ordonnance de non conciliation avait tout d'abord statué sur le fait qu...
Séparation suite violences conjugales
Bonjour, voila, j'ai quitter mon mari le 16 juillet 2012 pour des violences conjuguales... mais une raison plus forte ma poussé a partir avec ma fi...
Comment avoir la residence de ma fille?
Bonjour, je suis divorcé depuis 2 mois et père d une petite fille de 7 ans. moi et sa mère sommes en garde alternée. ce soir comme un lundi sur...
Demande de transcription
Bonjour, Voila je viens de me marier à l' étranger et à présent je doit envoyer le dossier pour une transcription, j'aimerais savoir tout d' abord l...
Liquidation partage
Bonjour, je suis inquiet je trouve que la justice en france est d une lenteur épouvantable , voila apres 5 ans de galéres de procédure je suis enfin ...
Divorce et logement de fonction
Bonjour, voila je vis actuellement avec mon enfant et compagnon dans un logement attribué grace au travail de ce dernier qui travaille à la snc...
Dvh
Bonjour, j'ai besoin de votre aide concernant le droit de visite et hébergement, je suis actuellement malade 'pneumothorax) je suis divorcée et le...
Heritage
RésoluBonjour, Mon père et décédé, son père aussi, ainsi que mon arrière grand père, mon arrière grand père était remarié, qui hérite, de la femme de m...
Protection du conjoint
Bonjour, je vais me pacsé en 2013 avec mon ami, celui ci à pas mal de biens, deux enfants d un premier mariage dont un avec qui il est faché, moi j ...
Garde
Bonjour, moi je ne suis pas contre qu il voye son pere mais il a deux jour par semaine et le3 wee ken par mois il ni a pas de jugement pour le momen...
Montant pension alimentaire pour un enfant.
Bonjour, Je souhaiterais savoir pour calculer une pension alimentaire pour un enfant et garde principal .dois t-on prendre en compte les revenus Brut ...
Mobilier
Bonjour, dans une cuisine intégré l'electro ménager est t il en vu de la loi mobilier ou immobilier?.pour le calcul de la séparation j'ai besoin d'u...
Immobilier et mobilier
Bonjour, un frigo,un four et un lave vaiselle sont t il des biens mobilier ou immobilier
Garde alternée - reveillon chez des amis- peut il s'y opposer?
RésoluBonjour, Je suis séparée depuis plus d'un an du père de mes enfants. Nous avons choisi la garde alternée et nous passerons devant le juge au moi...
Procuration et succession
RésoluBonjour, Ma soeur a une procuration sur les comptes bancaires de ma mère qui est en maison de retraite. Mais, elle prend souvent certaines largesses...
Abandon familial de la mère
Bonjour, Mon épouse est partie vivre en suisse avec un homme rencontré sur face-book. Elle est partie le 27 juin 2011 de la maison et vit en suisse...
Garde enfant
Bonjour, ma compagne va quitter le domicile famillia ( avant les fêtes)l, elle va s'installer en région parisiene, elle me demande une lettre l'auto...
Conflit avec le père de ma fille
Bonjour, Voilà, je voudrais avoir des conseils sur ma situation actuelle. Voilà, j'ai eu une petite fille maintenant âgée de 14 mois. Son père n'a...
Pension alimentaire (pour enfant) d'un ex mari à un couple marié
Bonjour, Situation : -------------------- Je suis marié à une femme qui a deux ados issus d'un premier mariage. Lors du divorce, aucune pension ...
Délibéré du tribunal de grande instance (affaires familiales)
RésoluBonjour, Je viens de recevoir la décision rendu par le jaf . Je voulais savoir si je dois maintenant en faire une copie et le remettre à chaque org...
Retraite
Bonjour, date versement retraite de JANVIER merci
Comment dénoncer des faits vus sur des mails ?
RésoluBonjour, Une amie, séparée depuis quelques années s'est connectée récemment sur la messagerie de son ex... il a gardé le même mot de passe après l...
Vacances de noël 2012
Bonjour, Le père de ma fille doit la prendre la première semaine des vacances de noël. Sachant qu'en période de vacances c'est au bout d'une journée...
Conge parental education
Bonjour, apres un conge parental d education de 6 mois je veux le renouveller de 6 mois est ce que j ai le droit et je retrouveraismon ancien ontra...
Situation compliquée ..
Bonjour, voila j'ai 23 ans je vis avec mon mari et nos enfants a 350km d'une ancienne voisne (devenue amie?) de 14 ans et qui souhaiterais venir h...
Délai du droit de succession au mali !
Bonjour, Il m'arrive une histoire de fou! Mon ami est parti au Mali pour règler la succession de son père. Au moment de prendre l'avion pour rentrer...
Decourage
RésoluBonsoir,, J'ai un petit garçon agé de 3 ans et demi. Je suis séparé de sa mère depuis mars 2011. A préciser, c'est elle qui est partie du foyer. Elle ...
Divorce et communauté universelle
Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté universelle. Des évênements graves font qu'un divorce se profile à l'horizon, sans doute pas...
Information sur enfant parent français adopter etant majeur
Bonjour, Je suis très ravi d'être sur ce site et surtout partager avec vous de différents sujets. Moi personnellement je suis jumeaux avec un g...
La législation juridique et financière évolue en permanence...