Association & droits d'auteur
bryan94400
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bryan94400 Messages postés 340 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2021 - 9 nov. 2018 à 12:06
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A voir également:
- Association & droits d'auteur
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- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Lettre de demission association - Guide
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- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
2 réponses
JiGéGé
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7 nov. 2018 à 11:39
7 nov. 2018 à 11:39
La réponse est dans la question: signez un contrat avec le président de l'association
dans lequel vous vous engagez à réserver l'exclusivité de votre tableau à l'association
et que celle-ci s'engage à ne pas le modifier ni le divulguer ni le diffuser.
Par ailleurs, il est assez simple aussi de protéger un fichier de ce type par un mot de passe
pour le protéger.
dans lequel vous vous engagez à réserver l'exclusivité de votre tableau à l'association
et que celle-ci s'engage à ne pas le modifier ni le divulguer ni le diffuser.
Par ailleurs, il est assez simple aussi de protéger un fichier de ce type par un mot de passe
pour le protéger.
bryan94400
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20 avril 2021
9 nov. 2018 à 12:06
9 nov. 2018 à 12:06
Bonjour je reviens vers vous pour avoir plus d'information j'ai chercher pendant 2 jours si je trouvais des modèle de contrat stipulant que je reste l'unique auteur et que je ne cédè absolument pas les droit. or sur internet il n'y a que des "CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR"
7 nov. 2018 à 11:59