Association & droits d'auteur

bryan94400 Messages postés 340 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2021 - 7 nov. 2018 à 11:36
bryan94400 Messages postés 340 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2021 - 9 nov. 2018 à 12:06
Bonjour, je fait parti d'une association CANINE et dans l’équipe et dans la gestion des stocks nous avions un souci pour géré tout sa j'ai donc effectué de ma propre initiative la création d'un fichier excel pour avoir un suivi des vente ainsi que des entré des produit que nous vendons.

J'aimerais savoir si le fichier excel m’appartiens a moi ou au club sachant que je l'ai crée en intégralité a mon domicile ce que je souhaite surtout c'est la non divulgation du fichier et la non modification de la basse du fichier sous forme de contrat

2 réponses

JiGéGé Messages postés 2540 Date d'inscription dimanche 7 septembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2022 1 106
7 nov. 2018 à 11:39
La réponse est dans la question: signez un contrat avec le président de l'association
dans lequel vous vous engagez à réserver l'exclusivité de votre tableau à l'association
et que celle-ci s'engage à ne pas le modifier ni le divulguer ni le diffuser.

Par ailleurs, il est assez simple aussi de protéger un fichier de ce type par un mot de passe
pour le protéger.

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bryan94400 Messages postés 340 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2021
7 nov. 2018 à 11:59
oui pour les MDP je suis en train de crée un système d'utilisateur et de mot de passe cepandant je ne sais pas si je peut trouvé des modèle de contrat
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bryan94400 Messages postés 340 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2021
9 nov. 2018 à 12:06
Bonjour je reviens vers vous pour avoir plus d'information j'ai chercher pendant 2 jours si je trouvais des modèle de contrat stipulant que je reste l'unique auteur et que je ne cédè absolument pas les droit. or sur internet il n'y a que des "CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR"
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