Sujet Précédent Sujet Suivant

Chemin privé

jacques - 13 août 2012 à 20:55
 jacques - 13 août 2012 à 21:01
Bonjour, il ya un chemin privé qui passe sur deux numéros de lot .mais il a un lot qui a été vendu pres de la route rurale et l'autre lot il y a un chemin verbal alors es-ce que le chemin privé existe encore merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
jacques
13 août 2012 à 21:01
bonjour il ya un chemin privé qui passe sur deux lots qui appartiennent a un domaine familial mais il y a un lot qui a été vendu a un nouveau proprétaire er c'est le plus proche de la route mais le deuxieme lot a un chemin verbal alors le chemin privé existe encore merci
0

Discussions similaires

Qui connait ce prêteur ?
josephine1948 -
phil72 -

7 réponses
chemin communal clôturé par un particulier
slovaquemayar -
BmV -

17 réponses
Poteau enedis sur ma propriété
Thomas -
BmV -

1 réponse
Entretien d'un chemin privé en indivision
Valau -
Valenchantée -

13 réponses
Colis
Dany -
jodelariege -

5 réponses