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Chemin privé

jacques - 13 août 2012 à 20:55
 jacques - 13 août 2012 à 21:01
Bonjour, il ya un chemin privé qui passe sur deux numéros de lot .mais il a un lot qui a été vendu pres de la route rurale et l'autre lot il y a un chemin verbal alors es-ce que le chemin privé existe encore merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
jacques
13 août 2012 à 21:01
bonjour il ya un chemin privé qui passe sur deux lots qui appartiennent a un domaine familial mais il y a un lot qui a été vendu a un nouveau proprétaire er c'est le plus proche de la route mais le deuxieme lot a un chemin verbal alors le chemin privé existe encore merci
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