Donation entre oncle est neveux

Résolu
marienoni - 28 mai 2012 à 19:19
 allo - 29 mai 2012 à 11:46
Bonjour,
Mon oncle est décédé, ses parents aussi, il avait 1 soeur et 2 freres eux même décédés.
Nous sommes 6 cousins. Quatre enfants d'un des freres et 2 de la soeur.
Comment est divisé l'heritage? J'ai cru comprendre que les enfants de la soeur devrait se partager 50% entre eux et que les autres 50% serait divisé entre les 4 autres enfants. Est-ce juste?
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5 réponses

jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
28 mai 2012 à 21:14
Bonjour,

C'est bien ça, à moins que ton oncle en ait disposé autrement par testament.
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
28 mai 2012 à 21:45
Comment est divisé l'heritage?
Par "souche" et non par "tête".
La soeur en vie pour un tiers, les enfants de chaque frère pour un tiers également quelque soit le nombre d'enfants de ces frères décédés.
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jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
28 mai 2012 à 21:52
Ben oui, mais il n'y a que 2 "souches". La 3ème est décédée sans avoir produit de "tête".

Nous sommes 6 cousins. Quatre enfants d'un des freres et 2 de la soeur.
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Bonsoir,
Si j'ai bien compris, un des frères prédécédé n'avait pas d'enfant, et l'autre frère en a 4. Ces 4 enfants sont héritiers chacun de 1/8.
En ce qui concerne la soeur, est-elle en vie ? si oui, elle est héritière de 1/2 et sinon chacun de ses 2 enfants est héritier de 1/4.
Sauf testament.
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marienoni Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 19 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 mai 2012
29 mai 2012 à 10:27
Merci pour vos réponses. Je pensais que vu que ses frères et sa soeur étaient décédés l'héritage se divisait par 6.
Bonne journée
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jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
29 mai 2012 à 11:44
Bonjour,

A noter que les neveux et nièces ne sont pas héritiers réservataires. Si tel avait été son désir l'oncle aurait donc pu, par testament, décider que son héritage devait être partagé à parts égales entre ses 6 neveux et nièces.
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ou même tout donner à un seul... ou rien à aucun...
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