HERITAGE

Question

Bonjour, 
JE  REFORMULE MA QUESTION MA TANTE DÉCÉDER PAS D'ENFANT ET DE MARI  IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE , QUEL ORDRE DE DEGRÉ POUR L'HÉRITAGE ?   

QUI DOIT HÉRITER ? 

MERCI CORDIALEMENT 

PHILIPPE

condorcet · Answer

QUI DOIT HÉRITER ? 
IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE 
   Les neveux et nièce sont-ils les enfants de cette soeur ou ceux d'un frère ou d'une soeur prédécédé(e) ?

LAMOTTEPHIL · Answer

MA TANTE DÉCÉDER SES 2 FRÈRES DÉCÉDER RESTE UNE SOEUR CET SOEUR A 2 ENFANTS CE SONT MES COUSINES? PAR CONTRE LES 2 FRÈRES DÉCÉDER AVAIT DES ENFANTS  CELA  FAIT  6 ENFANTS CE SONT NEVEUX ET NIÈCES .

QUI HÉRITE ORDRE D'HÉRITAGE ?

MERCI CORDIALEMENT 

PHILIPPE

condorcet · Answer

QUI HÉRITE ORDRE D'HÉRITAGE ? 
 Tous.
 La succession se répartit par "souche", en 3 parties :
-la soeur vivante ;
-ensemble les enfants du frère n°1 décédé;
-ensemble les enfants du frère n°2 décédé.

LAMOTTEPHIL · Answer

D'APRES L'ORDRE D'HÉRITAGE  

SOEUR

ENFANTS DU PREMIER FRÈRE: IL SONT QUATRES

ENFANTS DU DEUXIÈME FRÈRES :  IL SONT DEUX

Ce là EST JUSTE ?

MERCI CORDIALEMENT 

PHILIPPE

condorcet · Answer

Ce là EST JUSTE ? 
  Exact.
  Chaque souche se partage la part qu'aurait eue leur auteur.

HERITAGE

5 réponses

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