Succession etrange....

gribouille70 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2015 - 12 oct. 2014 à 11:46
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 - 12 oct. 2014 à 19:35
Bonjour Messieurs Dames ,

Je me permets d'avoir recours à votre aide sur recommandation de mon frere qui connait bien le site apparement.
Je vous expose notre problème.
En avril dernier ,ma mère Mme B. O a reçu un courrier adressé à feu ma grand-mère, Mme B. A, décédée en aout 2010.
Je dois vous expliquer que cette dernière a vécu plus de 15 ans avec Mr D. A , décédé, lui, en 2000 et sans descendant.
Dans ce courrier était dit que ma grand-mère était légataire de ce Monsieur qui avait apparemment laissé un testament olographe en sa faveur et qu'il fallait que ma grand-mère prenne contact rapidement avec l'Etude afin de faire le point sur la succession.
Ma mère, bien sur a rappellé le notaire en indiquant que ma grand-mère était décédée depuis presque 4 ans et cette dernière lui répond que de ce fait, la succession serait adressée au Service des Domaines de l'Etat.
Pourquoi avoir attendu 14 ans pour annoncer à ma grand-mère qu'elle était héritière de Monsieur D ?
N'a-t-on pas plutot attendu un maximun de temps pour l'annoncer, dans la seule optique que plus tard serait le mieux et que ma grand-mère aurait surement fermé les yeux elle aussi ?!
Seule dans le Nord, elle aurait pu profiter de son vivant de cet héritage....Cette façon de faire est plusqu'écoeurante !
Maintenant, je me pose beaucoup de questions...
Si ma grand-mère était légataire de ce Monsieur, rien ne mentionne dans le courrier que sa seule fille ne soit pas héritière de ce que ma grand-mère était censée recevoir, non ?
A peine rentrée chez nous, après le coup de fil de ma mère au Notaire, cette dernière avait un courrier dans sa boite aux lettres pour l'informer que l'affaire s'arretait là....
Ma mère est allée voir son Notaire en Seine et Marne pour lui expliquer la situation.
Le notaire a trouvé cela bizarre et lui a dit qu'il allait se renseigner et depuis pas de nouvelle ! Silence radio....
C'est pourquoi en expliquant toute cette histoire à mon frere, il m'a conseillé de vous écrire afin que vous me donniez des pistes par rapport à cette affaire.Peut etre n'y a t il rien a faire ? Je n'en sais rien...en tout cas,ma mère et moi avaons besoin d'un coup de main pour démeler toute cette histoire...Ma mère détient en sa possession un courrier de Mr D.O écrit de sa main que l'on a retrouvé dans la maison de ma grand-mère ou il mentionne ;"je demanderai qu'à mon décés,mon Capital décès soit versé à Madame B.O"
il indique qu'il est malade,qu'il a besoin de beaucoup de soins et que cette dame s'en charge ainsi que les frais et démarches pour ses obsèques etc....

En espérant que votre aide nous permettra un éclaircissement sur l'issue de cette succession.

Mme B.V

1 réponse

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 617
Modifié par roudoudou22 le 12/10/2014 à 13:08
ce Monsieur qui avait apparemment laissé un testament olographe en sa faveur

Un mot important dans votre énoncé, c'est apparemment.

Vous n'êtes donc pas sûr que ce testament existe bien. La première chose à faire est peut être de le rechercher. A défaut de le trouver, vous pouvez faire une croix sur les espoirs que vous formez de retrouver cet héritage.

un courrier de Mr D.O écrit de sa main que l'on a retrouvé dans la maison de ma grand-mère ou il mentionne "je demanderai qu'à mon décés,mon Capital décès soit versé à Madame B.O

Ca ce n'est pas un testament.
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gribouille 70
12 oct. 2014 à 13:08
J'ai dit apparemment car c'est le notaire qui le dit dans son courrier ! Nous n'avons pas vu,nous,le testament...il avait du le déposer avant son décès.
Dois je le réclamer au Notaire ?
Je ne sais vraiment comment m'y prendre..
Merci de votre aide !
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 617
Modifié par roudoudou22 le 12/10/2014 à 13:14
Dois je le réclamer au Notaire ?

Naturellement que vous devez le réclamer. Mais si le Notaire indique "apparemment", il ne doit pas en savoir beaucoup plus que vous même.

Ce Monsieur avait il des biens immobiliers ? Dans l'affirmative savez vous où est situé exactement un de ces biens ?

Connaissez vous exactement l'identité du défunt. Nom, prénom, date et lieu de naissance ?
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gribouille70 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2015
12 oct. 2014 à 18:30
Re bonsoir,

Non,ce n'est pas marqué " apparemment" dans le courrier du notaire...c'est une certitude...c'est pourquoi il a envoyé un courrier à ma grand-mère en 2014 en disant qu'il fallait qu'elle prenne contact avec lui au plus vite....et c'est donc ma mère qui a appellé le Notaire en lui apprenant le décès de ma grand-mère il y a maintenant 4 ans !
Ce Monsieur avait vendu sa maison pour vivre avec ma grand-mère....je n'ai aucune idée de s'il avait d'autres biens ou non ....je ne sais pas non plus s'il avait une assurance vie ou quoique ce soit....Nous n'avons jamais voulu nous immiscer dans leur vie et leur affaires....Bien sur que nous connaissons exactement le nom,prénom,date de naissance et lieu de naissance....puisqu'il a été comme notre grand-père pendant au moins 15 ans...Nous le considérions comme un membre de la famille à part entière....Je retourne dans le Nord pendant les vacances...je vais en profiter pour me rendre chez le Notaire...Peut-il refuser de me faire une copie du testament olographe ? Comment dois je présenter la chose ? Désolée mais je suis vraiment novice dans ce genre d'histoire....c'est ma mère de 77 ans qui me charger de démeler cet imbroglio et j'avoue que je ne suis pas à l'aise....
Bonne fin de week-end et merci de m'avoir répondu !
MME B.O
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 617
12 oct. 2014 à 19:35
Ce Monsieur avait vendu sa maison pour vivre avec ma grand-mère....je n'ai aucune idée de s'il avait d'autres biens ou non ....je ne sais pas non plus s'il avait une assurance vie

S'il Avait vendu sa maison pour vivre avec votre grand mère, il est probable qu'il n'avait pas d'autres biens immobiliers.

S'il y a eu des contrats d'assurance vie, ceux ci précisent l'identité du (des) bénéficiaire (s). Le (les) bénéficiaire (s) éventuel (s) ont donc du, le cas échéant être averti (s).
Quoi qu'il en soit votre grand mère n'était pas bénéficiaire d'une éventuelle assurance vie qui, en tout état de cause aurait été "hors succession" .

La succession de ce Monsieur devait donc se borner à pas grand chose, d'autant que le mobilier était celui de votre grand mère ou du mobilier commun qu'elle a conservé.

II est donc probable que vous vous donniez beaucoup de mal pour rien.

Allez quand même voir ce Notaire, ne serait ce que pour que vous ne vous reprochiez pas de n'avoir pas cherché, mais n'attendez tout de même pas trop de cette visite.
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