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Testament olographe : ordre parmi les légataires.

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 Fish -
Bonjour,

Je suis en train de réfléchir à mon testament et j'aimerais établir un ordre parmi les légataires. Par exemple :

Je lègue tous mes biens à "P1". Si "P1" est décédé, je lègue tous mes biens à "P2" et si "P2" est également mort, tout reviendra à "P3" (bon puis au-delà ça commence à faire beaucoup de morts à la fois...).

Malheureusement, je ne sais pas quelle tournure de phrase adopter pour qu'il n'y ait pas d’ambiguïté dans le testament.

De plus, j'ai cru comprendre qu'un parent ne pouvait pas déshériter son enfant mais l'inverse est-il possible (puis-je faire en sorte que, par exemple, tout aille à ma mère et pas à mon père) ?

Merci !
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4 réponses

Réponse 1 / 4

Je lègue tous mes biens à "P1". Si "P1" est décédé, je lègue tous mes biens à "P2" et si "P2" est également mort, tout reviendra à "P3"
Ben c'est très bien, ça, si ça correspond à ce que vous voulez... que cherchez-vous de mieux ?

j'ai cru comprendre qu'un parent ne pouvait pas déshériter son enfant mais l'inverse est-il possible (puis-je faire en sorte que, par exemple, tout aille à ma mère et pas à mon père) ?
Oui tout à fait, vous pouvez.
Réponse 2 / 4
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Malheureusement, je ne sais pas quelle tournure de phrase adopter pour qu'il n'y ait pas d’ambiguïté dans le testament.
Votre démarche est tout à fait logique et existe sous la dénomination de "substitution vulgaire" , que beaucoup de testateurs ignorent certainement et devraient envisager.
http://portail.atilf.fr/cgi-bin/getobject_?a.116:509:37./var/artfla/encyclopedie/textdata/image/

Par ailleurs, un testament n'est pas gravé dans le granit.
Si le premier légataire institué décède, obligatoirement ce sera avant vous, vous aurez toujours la faculté de révoquer ce testament et de le remplacer par d'autres dispositions au profit du suivant de votre liste de bénéficiaires.
Réponse 3 / 4

Merci beaucoup pour vos réponses.

Et, afin d'approfondir le sujet, quelle est la différence entre "substitution vulgaire" et "leg de residuo" ?
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quelle est la différence entre "substitution vulgaire" et "leg de residuo" ?
Les 2 expressions n'ont rien de commun.
La "substitution vulgaire" a pour objectif de désigner plusieurs légataires différents pour le cas du prédécès du premier légataire institué, le suivant devient le légataire et ainsi de suite si d'autres sont désignés toujours par substitution, à l'exemple du schéma développé dans votre premier message.

Le legs de residuo désigne un second légataire pour récupérer à son tour le "reste" des biens dont le premier a hérité.
LE LEGS DE RESIDUO : UN TESTAMENT UTILE ET AVANTAGEUX

https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/legs-residuo-testament-utile-avantageux-5703.htm#.WH_rwFXhDIU
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Merci beaucoup pour toutes ces précisions, tout est plus clair !

Bonne journée !
Réponse 4 / 4
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Bonjour,

le mieux serait de vous faire conseiller par un notaire, afin de garantir un testament "inattaquable".
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