Forum Donation-Succession

Bonjour* ma mére viens de deceder , mon frere vi chez elle depuis 40 ans sans jamais avoir travaillier comment l'expulser comment calculer les 4...

Bonjour , Mon père a quitté ma mère et s'est marié avec une autre femme. Ils ont eu mon demi frère. Sa femme est décédée mais l'a déshérité donc je v...

Bonjour,suite à un héritage (assurance vie de son frere) ma mère veut m'en donner une partie (30000€) , elle est agée de 91 ans. Je ferai une déclara...

Bonjour* Le notaire m'a bien indiqué que ce don manuel devait être réintégré dans succession globale (nous sommes deux enfants) toutefois si cette ...

Bonjour, Je me pose une question concernant le calcul d'un usufruit au moment du décès de l'usufruitier. Je sais que si le donataire usufruitie...

Bonjour, Voilà que ma maman n'est plus assez autonome pour rester toute seule chez elle,la maison de retraite s'impose pour sa sécurité et son bien ê...

Bonjour, je voudrais renoncer à ma part d'heritage de mes parents décédes ,je ne veux pas que ma sœur recupere ma part .que dois-je faire ?

Bonjour, en refusant l'heritage je n'ai plus à regler les charges ni les impots fonciers ni habitation ? que dois-je faire car je ne veux pas que ma ...

Bonjour, J'ai acheté à mes parents une maison en 2006 mais comme je ne pouvais pas emprunter la totalité de la valeur de la maison , mes parents m'o...

Bonjour, Il y a environ 30 ans. Mes parents ont fait une donation partage à leurs enfants ( 5 au total ). Cela concerne un terrain avec une maison où...

Bonjour, Depuis 2009, mon mari et moi sommes séparés de corps. La liquidation des biens a été effectuée au même moment. Que se passera-t-il à mon dé...

Bonjour, Je suis beneficiaire d'un contrat d'assurance-vie, pour lequel il y aura des droits de succession à payer. En effet, il s'agit d'un contr...

Bonjour, je suis fille unique et marié avec 2 enfants majeurs . Ma mere m'a donné ses biens si je décède avant elle qui hérite .

Bonjour, ma mère est décédée en 2009 je viens de l'apprendre en 2017 quel délai pour demander mon hèritage étant sont seul enfant

Bonjour, mes parents ont divorcés en 2001 et mon père à garder la jouissance ce la maison mais celle ci ne étant pas dans le divorce ma mère reste pro...

Bonjour, Mon cousin est décédé avant la liquidation de la succession de notre grand mère (les enfants de celle ci étant tous les deux décédés depu...

Bonjour, lors de la succession d'une personne veuve sans enfants, elle a fait un testament en faveur de quelques uns de ses neveux et nièces. le no...

Bonjour, Ma grand-mère avait souscrit un contrat d'assurance vie pour ses 7 enfants. Mon père étant décédé j'ai été informé que j' héritais de sa par...

Bonjour, Ma tante veuve sans enfant vient de décéder. Je suis sa seule famille proche. J'ai ordonné les funérailles et signé le devis des Pompes Fun...

Bonjour, Belle mère usufruitiere loue la maison familiale et un studio spécial étudiants sans mon consentement. Depuis le décès de mon père (plusieur...

Bonjour, Je possède actuellement une quantité assez faramineuse de pièces rouges (1, 2 et 5 cts) et je souhaiterai savoir si je peux les donner à l'...

Bonjour à tous, Mon père est décédé début Février 2017. Ma mère est encore vivante, 62 ans, était mariée avec mon père sous le régime de la communa...

Bonjour* Es ce que possible de dehériter un de nos enfants. Ou deminuer le percentage de la héritage? Merci en avance,

bonjour, en Mai 2017 ma mère a été victime d'un vol avec effraction dans son domicile l'assurance a nommé un expert pour l'évaluation des dégâts afi...

Bonjour, Je voudrais savoir si cela est normal que ce soit le notaire qui clôture les comptes bancaires de notre mère décédée depuis un moment. Il...

Bonjour, je ne me parle plus avec mon père depuis 15 ans .est ce que je dois passer par un avocat ou un notaire qui servira d'intermédiaire car je ve...

Bonjour, je suis nu propriétaire et mon père usufruité de sa villa.Il loue celle-ci et moi je ne touche rien.les locataires actuels veulent acheter la...

Bonjour, Je viens de perdre mon père. Ma mère est en maison de retraite. Le notaire me demande si ma mère à deja eu des successions précédemment d...

Bjr. Mon père de 83 ans et moi avons etabli un document de succession aupres d'un notaire. Celui ci a effectivement réalisé ce document. Nous avons à ...

Bonjour, je me remarie en juin et nous souhaitons faire une donation au dernier vivant car j'ai des enfants de mon premier mariage... et on sait ja...

Bonjour, ma père veut nous léguer sa maison à ma soeur et à moi, mais elle n'en veut pas car elle est mariée sous contrat de mariage, son couple ne va...

bonjour, je souhaite faire un très fort don manuel par chèque ou virement pour aider mon fils unique à acquérir un logement. Ayant déjà fait pour lui...

Bonjour a tous. Voilà mon frère vient de décédé en juin 2017,célibataire, pas d'enfant. notre père gravement malade ( n'étant pas en état de prendre u...

Bonjour, Avec mon défunt époux nous avions fait une donation au dernier vivant , marié sous le régime de la comunauté ,,,,, il se trouve que maintena...

Bonjour, mon oncle frère de maman est décédé, sa femme donc ma tante de 85 ans désire me donner une partie de ses biens (argent) à combien ai-je droi...

Bonjour, Si je fais une donation partage 50/50 de mon vivant à mes deux enfants majeurs, est-ce que mon testament est valable à mon décès.? J'ai 76 ...

Bonjour, Notre mère (veuve) est décédée le 12 juin 2017 et un de nos frères est décédé le 11 juillet 2017. Quels sont les droits pour notre belle s...

Bonjour, J' ai herite d un terrain boise non constructible d environ 8500 m2 dans l aude (11) . Je voudrais connaitre le prix du m2 afin d evaluer...

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale. Nous n'avons pas d'enfants. Si je v...

Bonjour, bonsoir femme handicapé marié avec un heritier est ce que mon handicape peut l'aider pour les frais de succession.Handicapé a 79%

Bonjour, Mon époux est décédé en juillet 1997 et je souhaiterais vendre mon habitation principale avec l'accord de mes 3 enfants sachant que j'ai ...

Bonjour, un grand-parent a fait un testament donnant à son seul enfant et un de ses petits-enfants 50% chacun. Ce partage ne convient pas et les rel...

Bonjour, j'aimerai que vous m'enleviez un doute, mon amour de père nous a quitter il y a peu, j'ai plus qu'une belle-mère, je suis sa seule enfant de ...

Bonjour, J'aurais besoin d'une réponse claire je vous explique mon mari est décédé il y a quatre ans il avait deux enfants dont un avec deux petit...

Bonjour, je voudrais savoir ce qu'est vraiment une pension de réversion. J'ai été mariée 14 ans avant de divorcer. Si mon ex mari décède, vais je rece...

Bonjour, j'ai effectué une renonciation de succession suite au décès de ma maman. J'ai déposé le formulaire et les pièces à fournir directement au tri...

Bonjour, J'ai un peu de mal à m'y retrouver dans l'ordre de succession. Voilà la situation : Mon père a eu un enfant d'un premier mariage, pui...

Bonjour, Mes beaux parents sont décédés mon mari étant décédé depuis plus de 1 an ce sont mes enfants qui héritent ainsi que mon beau frère qui ne d...

Mesdames, Messieurs, nous allons mes sœurs et moi même renoncer à la succession de notre mère qui n'a n'y d'actif, n'y bien immobiliers, n'y véhicules...

Bonjour, ma maman est décédée en novembre . Mon frère, qui vivait avec elle jusqu'à ses derniers jour , voudrait faire évalué et racheté la maison et ...