Revocation d un membre du conseil syndical
carclem
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15 janv. 2015 à 14:57
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 15 janv. 2015 à 16:16
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 15 janv. 2015 à 16:16
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1 réponse
Rochat1
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jeudi 3 mars 2011
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5 937
15 janv. 2015 à 16:16
15 janv. 2015 à 16:16
Bonjour,
Peut on le radier de la liste du conseil syndical
Qui est "ON" ? Seul, en A. Gle, le syndicat des copropriétaires qui l'a élu, peut radier ce membre du conseil syndical.
Cdlt.
Peut on le radier de la liste du conseil syndical
Qui est "ON" ? Seul, en A. Gle, le syndicat des copropriétaires qui l'a élu, peut radier ce membre du conseil syndical.
Cdlt.
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