Présence d'amiante lors d'un changement de chaudière

Question

Bonjour, 

je suis dans une copropriété qui a voté lors de la dernière assemblée le changement de la chaudiere au fioul pour une chaudirere gaz.
Les travaux ont été engagés, retirer la cuve de fioul, enlevement de l'ancienne chaudière, instalation de la nouvelle.
Jusqu'à là aucun souci, le probleme est apparu lorsqu'il a fallut relier la chaudière au gaz de ville en faisant passer le tuyau en creusant une tranchée dans la cour jusqu'à la rue (4 metres de long).
En creusant la tranchée il est apparu que le remblais utilisé sous la chappe de la cours etait composé des gravas de l'ancienne immeuble dont des morceau de tole ondulée en amiante visiblement.
Il a donc fallu entreprendre des travaux de désamiantage afin que les ouvriers puissent travailler sans risque.

Le cout de désamiantage a été imputé aux copropriétaires par le syndic. (un peu plus de 20.000€)

Cela m'interpele, le syndic n'aurait il pas du engager des expertises avant d'engager les travaux de changement de chaudière afin de s'assurer que tout les éléments permettait l'intervention ? 

Potentiellement notre choix de passer du fuel au gaz n'aurait pas été le meme si nous avions connu ce cout de desamiantage préalablement.

kasom · Accepted Answer

bonjour

1) le première chose qui a du interpeller les lecteurs de votre question était probablement l'absence de formule de politesse ( vous savez des morts comme merci, cordialement ..) d'où une absence de volonté de répondre de la part des bénévoles 

vous deviez manquer de temps ou de place , tout comme ceux désireux de vous répondre   ;=))

2) impossible de soupçonner les présence de remblai, qui plus est amianté , sous une dalle , hélas pour les copropriétaires, 

il aurait été difficile pour le syndic de demander un sondage du sous sol , et le carottage aurait pu tomber hors des plaques 

je reste sidéré par le coût de ce désamiantage ...la signature du devis de travaux a t'il fait l'objet d'une convocation en AG extraordinaire ? si non il y a peut être matière  à gratter de ce côté avec l'aide d'un avocat

trickster92 · Answer

personne ne sait ? 
:(

Odi005 · Answer

Normalement avant de réaliser des travaux dans un bâtiment construit avant 1997 on doit réaliser un diagnostic amiante avant travaux. En théorie comment ça se passe un diag avant travaux : 

- le donneur d'ordre (votre syndic) et le diagnostiqueur, déterminent un périmètre de repérage.
- ce périmètre de repérage correspond aux zones touchées par les travaux.
- le contrôle dans le périmètre de repérage doit être exhaustif, sauf zones non accessibles ou faute de moyens mis en oeuvre (par exemple zone en hauteur, le donneur d'ordre ne fournit pas d'accès sécurisé)
- les zones non contrôlées présentes dans le périmètre sont clairement notées dans le rapport, si rien n'est fait pour permettre au diagnostiqueur d'y accéder, on peut légitimement penser que celui-ci n'est plus responsable, c'est donc le donneur d'ordre qui en assume le responsabilité.

Que faire ? Demander au syndic le diagnostic amiante avant travaux. A partir de là, vous pourriez demander des comptes au syndic ou au diagnostiqueur selon le périmètre de repérage convenu et ce qui a été fait.

Autre remarque, renseignez vous sur les options pour faire passer l'alimentation en gaz. Est-ce qu'il n'était pas possible de la passer ailleurs que dans le sol ?

Enfin, vérifier si au niveau de la décision du syndic de réaliser le désamiantage tout est conforme (vote de l'AG, et ainsi de suite), mais là c'est pas mon rayon.

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