Annulation PV d'AG après les deux mois
Annisabelle1
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20 déc. 2014 à 15:38
tortue421 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 21 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2015 - 21 janv. 2015 à 20:46
tortue421 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 21 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2015 - 21 janv. 2015 à 20:46
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tortue421
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21 janvier 2015
21 janv. 2015 à 20:46
21 janv. 2015 à 20:46
Bonjour
Le fait de vous opposer à la majorité des décisions n'implique que vous...
Si la majorité des votants est est pour ces décision...le vote à lieu suivant la majorité des VOTANTS, si la majorité au 1er tour n'est pas, il y a un deuxième vote...!! La majorité est calculé suivant les tantièmes des propriétaires ..!
Le PV n'est pas obligatoirement envoyé en Recommandé....
Cordialement
Le fait de vous opposer à la majorité des décisions n'implique que vous...
Si la majorité des votants est est pour ces décision...le vote à lieu suivant la majorité des VOTANTS, si la majorité au 1er tour n'est pas, il y a un deuxième vote...!! La majorité est calculé suivant les tantièmes des propriétaires ..!
Le PV n'est pas obligatoirement envoyé en Recommandé....
Cordialement
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