Les discussions
Imposition pergolas et patios ???
RésoluBonjour, Nous souhaitons construire une maison dans laquelle nous aimerions intégrer un patio ou une pergola. Nous ne savons pas si ces deux él...
Construction
bonjour. j'ai un terrain que je voulais diviser en plusieurs parcelles, mais le maire m'a dit plusieurs parcelles = lotissement avec viabilisation+ c...
Demande aide pour résilier contrat de construction avec mikit
Bonjour, Pour faire court on a eu rdv avec un commercial de Mikit qui nous a trouvé le terrain et proposé les plan de la maison, tout aller super bie...
Modificatif de permis d'aménager
RésoluBonjour je souhaiterai savoir si la diminution du nombre de lots d'un lotissement après fouille archéologique nécessite un modificatif du permis d'am...
Permis de construire refuse par le patrimoine architectural
bonsoir, nous avons fait l'acquisition d'un terrain de plus de 2000 m ² constructutible sur la quasi totalité. nous avons déposé notre permis de co...
Coût raccordement en eau
Bonjour, je viens juste de recevoir mon devis pour alimenter mon terrain en eau dans le cas d'une construction d'habitation ( villa R+1) par Le Syndic...
Achat du terrain et poteau edf
Bonjour à tous, Nous allons acheter un terrain dans un lotissement communal. Sur ce terrain il y a un poteau électrique. J'ai su que s'il y a un ...
Qui prend en charge le cout d'un renforcement de reseau erdf?
Bonjour, Notre maison en cours de construction. Nous avons à ce jour un petit problème quant au raccordement au réseau électrique (réseau général/c...
Extension réseau : le faire soit-même ?
Bonjour, Quelqu'un saurait-il s'il existe la moindre loi nous obligeant à passer par le prestataire d'EDF, qui a évidemment le monopole et pratique c...
Division parcellaire
Bonjour, j'ai un terrain à construire de 1670 M² et je souhaite le partager en deux. Pouvez-vous me dire si je suis obligé de faire une division p...
Permis de construire
bonjour a tous ,j ai trouvé un terrain de 4800M2 je voudrais faire de l acceuil camping et faire de l evage de poulet et planté des arbres fruitier.il...
Absence de permis de construire - recours du nu-propriétaire
L'usufruitier d'un terrain classé zone verte non-constructible construit un bâtiment d'habitation illégalement. Le nu-propriétaire peut-il et dans que...
Achat de terrain
Bonjour je suis sur le point d acheter un terrain constructible mais après renseignement a la mairie le terrain fait 260 m² avec un cos de0.4 mais pou...
Cloture sur terrain frappé l'alignement
Bonjour, nous faisons construire sur une parcelle frappée d'alignement. Le PLU de la commune impose des clôtures en dur. Or, il est interdit toute co...
Contrôle du chantier
Le préfet et l'autorité compétente mentionnée aux articles L. 422-1 à L. 422-3 ou ses délégués, ainsi que les fonctionnaires et les agents commissionn...
Viabilisation très longue par le promoteur !
Bonjour, Ma compagne et moi sommes en projet de construction d'un pavillon individuel dans la région Caennaise. Nous avons engager nos démarches dé...
Achévement travaux
Bonjour, La banque me demande l'attestation d'achèvement des travaux pour finir de débloquer mon prêt. Mais je n'ai pas fini les travaux. Est ce qu...
Compromis de vente
nous avons signé un compromis de vente pour un terrain le 14/10/2012 nous avions jusqu'au 14/12//2013 pour déposer le permis de construire et pour les...
Précision sur la surface d'une extension
Bonjour, Pour une extension qu'elle notion de surface est-elle employée : Surface habitable ou surface brute au sol les escaliers et couloirs son...
Quelles règles observer:ancien pos ou nouveau plu ?
Bonjour, J'ai déposé une demande de permis de construire sous le POS en cours. Mais la mairie élaborant un PLU je dois en attendre l'approbation pré...
Problème de droit à construire
Bonjour à tous et à toutes! Dans le cadre d'un projet de surélévation d'une maison, j'ai recu un courrier de la mairie contestant le total des droi...
Cable france télécom empêche accès chantier
Bonjour, Nous avons un problème car à l'entrée du terrain où nous allons construire notre maison se trouve un câble de France Télécom qui, étant tr...
Probleme contrat
Bonjour A ce jour je suis en contrat de construction de maison avec un constructeur Le permis de construire estok Le prêt est signe mais le debloqu...
Extention de reseau erdf
bonjour a vous je vais essayé de m'expliquer le plus clairement possible car j'ai un soucis j'ai un terrain ou je suis entrain de faire construire u...
Permis de construire et architecte
Bonjour, Suite à l'achat d'une maison constituée d'un logement de 105m2 et d'un grenier, je souhaite créer un second logement dans le grenier ayant...
Légalité d'un cône de vue sur terrain constructible
RésoluBonjour, Après un an de bataille acharnée j'ai obtenu que la mairie revienne sur sa décision de déclarer comme "terrain agricole" dans le PLU en cour...
Construction
Bonjour un maire qui construit des immeubles a il le droit de s introduire chez un particulier pour avoir acces a un voisin qui l autorise a faire pa...
Declaration fin des travaux marie pour certificat conformité
Bonjour, Nous avons habité dans notre maison en out 2009 date de fin fes travaux mais nous avons oublié de faire ladeclaration dd'achevemnt des trava...
Constat d'huissier à transmettre au notaire ?
Bonjour, J'aimerais savoir si le constat d'huissier pour l'affichage du panneau d'accord de permis de construire doit être transmis au notaire ? ...
Travaux extension
Bonjour, je souhaite construire une extension attenante à la maison existante (sur l'implantation d'une grange maintenant démolie) : quelle est la s...
Tva
Bonjour à tous et à toutes, j'ai construit ma maison entièrement et seul ,et je voudrai la revendre devant déménager. ma question est, devrai-je ...
Faire des travaux sur une ruine: procédure
Bonjour, j ai un chateau en etat de ruine avec 30% de sa toiture, je souhaite connaitre la prosedure pour realiser les travaux pour sortir de l eta...
Construction et plu
Bonjour, C'est un peu flou, j'ai deux questions : Sur un terrain, le cadastre montre des bâtiments en dur qui longent la rue privée : le garag...
Comment obtenir l'accord pour mettre hors d'eau une ruine?
Nous habitons dans un hameau("village") d'une commune bretonne Nous avons un accord avec le Propriétaire d'un terrain attenant ( à 3 m de notre faça...
Refus de permis après les délais légaux
Bonjour, j'ai déposée un PC le 05/11/2012 ensuite des pièces m'on été demandés le 20/11/2012 et le dossier a été complet le 18/02/2013 2 jours avant...
Quelles démarches pour réaménager un bâtiment agricole
bonjour j'ai deux batiment jumelé . je voudrait réhaménagé le petit batiment en habitation principal. il est en zone agricole. il y a l'électric...
Construction maison: esquisse d'un architecte sans contrat
BONJOUR A TOUS, voila mon soucis je me lance dans la construction de maison avec mon ami ,nous avons contacter un dessinateur et une architecte pour ...
Promesse de vente dde d'annulation
J'ai signé en décembre une promesse de vente pour un terrain (vendu par le constructeur Maisons PIERRE ) , rempli et signé au nom du gérant de cette ...
Contrat de construction sans fourniture de plan.
Bonsoir, j ai signé un contrat de construction sans fourniture de plan avec une entreprise (j ai fourni ces plans,) je suis le maitre d'oeuvrage. ...
Construction faible revenu ile de la réunion
Bonjour, Une amie à héritée d'un terrain à la Réunion, elle y vit, et elle souhaiterais bâtir, elle à entendu parler d'aides pour faibles revenus, ...
Comment résilier un contrat de marché de travaux
Bonsoir à tous... Nous essayons de faire construire notre maison. Nous avons signé un contrat de marché de tr...
Revendre la construction d'une maison- taxes
Bjr, JE suis en train de faire construire une maison mais pour des raisons personnelles je souhaite la vendre... quelles sont les taxes dont j'aura...
Qui doit l'installer
Bonjour, nous avons fait construire une maison indivuduel avec cheminée, pour y instaler un poil a bois. La maison fini de construire jai demander au ...
Le façadier de ma maison me menace......
Bonjour, Après un premier litiges avec le maître d'ouvrage de ma maison,( avec lequel on ne travail plus, après un long arrangement à l'amiable .....
Chemin privé: modifications
Bonjour, je suis en train de construire une maison avec un PC délivré et non contesté. l'entreprise de terrassement a un peu changer le chemin ...
Non pas de construction : terrain découpé en zig zags
Bonjour, Afin d'empêcher la construction de "cages à poules" pour humains sur un terrain familial, je souhaite en faire deux lots de 1500metres ca...
France telecom et erdf...???
Bonjour, Suite à l'achat de notre terrain non viabilisé, nous effectuons les démarches pour cela. Eau potable et assainissement c'est fait, erdf c'...
Terrain vendu par particuilier
Bonjour, je viens à vous pour vous posez une question, j'ai acheté un terrain dans la région nantaise et il y avait 4 lots,de meme surface le propriét...
Difficultés liées à l'acquisition d'un terrain
Bonjour à tous, j'espère sincèrement pouvoir trouver un peu d'aide et d'informations concernant le problème que je rencontre. - Le 17/10/2013 une d...
Tarrain ou atelier de 15m2 à paris pour construire une maison
FerméBonjour, je suis étudiante en architecture et j'ai récemment hérite de 65000 Eur que je souhaiterais placer dans l'achat d'un terrain nu à Paris même...
La législation juridique et financière évolue en permanence...