Les discussions
Obtenir un plu pour construire une maison
Bonjour, apres avoir vu le maire de ma commune pour savoir si mon terrain pourrait devenir constructible, la reponse a ete non. comment faire pour ...
Malfaçon toiture chien assis
Bonjour à vous, il me faudrait une réponse urgente sur réception maison , nous devons la réceptionner lundi 23 septembre 2013. Nous s'avons qu'...
Norme handicapé logement neuf
Bonsoir a tous , je suis en plein cour de monprojet acceptation des credit , achat du terrain validation des plans , a part une petite chose qui me ch...
Étendre une habitation annexe en zone agricole
Bonjour, ma famille possède depuis 1930 une propriété d'agrément (6ha), sans aucune activité agricole, qui se trouve classée en zone agricole au PLU...
Déplacement de poteaux sur terrain privé
RésoluBonjour, Nous avons un poteau edf et france telecom sur terrain privé pour déserevir nos voisins et nous même. Ceux-ci gène pour la rénocation et a...
Pour héritier la part du terrain de mon père
bonjour les parent de mon père sont mort et mon père aussi ils ont laissé un terrain comment faire pour hériter mon père de prendre la part de mon pèr...
Agriculteur
Bonjour, issu d une famille d agriculteur je reprend l exploitation agricole néanmoins il se pourrai que mon héritage prenne fin et que la société de...
Droit terrain agricole
Bonjour, Voilà nous avons le projet de construire une maison nous aurions une partie agricole, sur cette partie avons nous le droit de faire notre ...
Certificat d'urbanisme
RésoluBonjour, je suis en train d'acquérir un terrain ,j'ai obtenu un certificat d'urbanisme opérationnel qui indique que mon projet de construction est ré...
Comment passer un terrain constructible ?
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain non constructible (zone Nab) d'environ 4000 m². Le projet d'un futur lotissement a été signé sur un terr...
Terrain non constructible carte communale
Bonjour les experts, Ma situation : J'ai un terrain boisé en zone non-constructible, il touche une zone constructible et j'aimerais faire évoluer la ...
Délais de réponse pour une demande de dérogation
Bonjour, Je suis cours d'achat d'un terrain (compromis de vente signé) qui est constructible. L'assainissement collectif est loin du terrain (200...
Raccordement edf
Bonjour, Je suis actuellement en-cours de construction, j'ai fait une demande à ERDF pour le raccordement. ERDF veut se raccorder au plus près (5mèt...
Erdf et limite des 30 mètres
Bonjour, Je suis à la recherche d'un terrain pour construire une maison et le terrain n'étant pas en bordure de rue il y a une voie d'accés. Bie...
Permis de construire difficile à obtenir
Bonjour, je me permets de vous contacter car je suis désemparée. Mon conjoint et moi même, avons déposé début juin 2013, une demande de permis de cons...
Épaisseur entre plinthe et mur trop grande
Bonjour, Nous faisons construire une maison. La pose du carrelage me semble bien faite sauf les joints entre la plinthe et le mur qui sont trop épai...
Taxe pcaf
nous venons de faire construire une maison de plein pied de 90 m C ET SOMMES SOUMIS A LA TAXE PFAC DE LA COMMUNE D'un montant de 2472.77 nous somme e...
Permis modificatif ou pas
bonjour nous avons obtenu un permis de réhabilitation d'une maison en decembre 2012. il nous a fallu 2 ans pour l'obtenir car les voisins s opposait...
Sans contrat: obliger le maçon à avancer la construction
Bonjour Je suis entrain de construire une maison et j'ai 1 problème avec mon maçon,en effet j' attends depuis avril le début de construction de la...
Permis de construire bloqué par la dde pour abscence de plu
Bonjour, Je souhaite faire construire sur un terrain qui m'appartient, j'ai donc contacté une société pour une maison clé en main, tout est ok. Le p...
Faire avancer des travaux commencés sans devis
Bonjour, Je lis sur les forums que la loi stipule qu au delà d un montant de prestations de 150 €, une entreprise a obligation d établir un devis. Q...
Terrain constructible
RésoluBonjour, je possede une parcelle de 2500m2, qui celon le maire de ma commune est constructible, mais uniquement pour un lotissement. Selon lui, je ne ...
Constructibilité en continuité (ou discontinuité) des p.a.u
bonjour, notre demande de certificat d'urbanisme ayant pour objet : -démolition en partie et reconstruction d'une maison d'habitation, et division de...
Aggrandir une petite maison
Bonjour tout le monde, En 2005 j'ai eu un permis de construire pour une maison (180m2) et un petit pool-house (28m2) avec piscine a cote. J'ai f...
Division de terrain en vue d'une construction de 2 maisons jumel
Bonjour, Ma femme et moi (marié sous contrat - séparation des biens) nous sommes portés acquéreur d'un terrain. Nous souhaitons diviser ce terrain...
Quels sont les frais annexes d'un terrain pour construire
Bonjour, je cherche un terrain en vue de construire mais visiblement il y a des frais annexes.quels sont ils? Par exemple pour un terrain vendu a 1500...
Annulation de compromis de vente par le vendeur
Bonjour, Une connaissance à moi, Monsieur MDB., marchand de bien et courtier, m'a proposé ses services alors que j'avais un projet de construction...
Vente terrain + maison individuelle : quid de la tva ?
Bonjour, Je suis professionnel dans le domaine de l'architecture et j'ai l'opportunité de vendre des projets clés en main terrain + maison. Je ...
Construction de maison: que contrôler
Bonjour, je viens à vous parce qu'après 1 semaine de recherche je me perd sur la toile. Voilà, avec ma compagne, nous avons entrepris de faire co...
Delais pour faire constuire apres achat de terrain
bonjour nous voudrions acheter un terrain en lotissement je voudrais savoir combien de temps avons nous pour faire construire la maison
Hauteur légale pour des cables téléphoniques en traversée de rou
Bonjour, à quel hauteur les cables téléphoniqes doivent il ètre en traversée de route.
Démarches pour une nouvelle déclaration de conformité
Bonjour, Pour X raisons, ma maison construite en 1987 n'est pas conforme au permis de construire ; le certificat de conformité a été obtenu par déf...
Taxe d'aménagement oui ou non ?
Bonjour, J'ai obtenu un permis de construire pour l'aménagement d'une pièce supplémentaire annexée à mon pavillon. Pour des raisons financières, j'a...
Agrandissement en limites de propriété
Bonjour, nous venons de recevoir l'arreté refusant notre permis de construire pour des travaux concernant la réhabilitation d'une vieille maison. Un d...
Conditions pour construire sur le terrain héritage de ma fille
ma fille mineur vient d'hériter du terrain de son père sur lequel nous avions prévu de construire notre maison. maintenant si j'arrive à obtenir les c...
Identifier un bornage
Bonjour, proprietaire d un terrain de 200 m2 le notaire m a dit de verifier si le bornage etait bien delimite, pr 500 $ je n ai que des traits roug...
Demande de cu refusé pour la 2éme fois
Bonjour, Nous voulons vendre une parcelle de terrain d'environ 1500m2 en zone U, nous avons fait une demande de CU avant de le mettre en agence. La p...
Recours à un architecte?
Bonsoir, quelqu'un peut il m'éclairer dans ce domaine, j'ai recherché des informations sur le site "service-public.fr" et j'ai trouvé ce paragraphe qu...
Comment controler un chantier ??
bonjour a tt le monde ! ma construction va bientot commencer, seule et novice en la matiere,comment controler un chantier quand on n y comprend rien ?...
Démarches pour modifier un bornage
bonjour à tous, voici mon problème je suis depuis peu le propriétaire d'un terrain constructible et le bornage ne me plait pas du tout comment et q...
Vefa seuils fenetres appart trop haut
Résolu/FerméBonjour, Je viens de faire l'aquisition d'un appart sur plan vefa , non livrée ce jour, je m'apercois après avoir fait une visite des cloisons que ...
Chemin d exploitation
Bonjour a tous, j aurai besoin d aide et d information a propos du chemin qui passe devant chez moi ( a l interieur de ma proprieté et dont je suis le...
Permis de construire refusé
Bonjour,j'ai acheté une maison contruite dans une commune du littoral mediteranéun située dans une zone N .permis accordé en 2000 Maison plus garage.S...
Viabilisation - assainissement
RésoluBonjour, Nous avons trouvé un terrain de rêve, seulement à 10% constructible. Une demande de déclassement a été introduite et nous attendons...... ...
Terrain privé constructible jusqu en 2008 et depuis nc ?
Bonjour, voici ma question : je possède un terrain privé dans un bourg de 800 habitants dans le Morbihan qui était constructible jusqu'en 2008. Auj...
Agrandissement chez mon voisin
Bonjour, Mon voisin veut agrandir sa maison en la surélevant et en créant une terrasse vers mon habitation. Pour obtenir la construction qu'il dé...
Construire une habitation sur terrain non constructible/loisir ?
Bonjour, J'envisage de m'installer seul 6-7 mois par an à la campagne et d'enfin avoir un très modeste chez moi. Je souhaiterais connaitre les ét...
Attente de sous seing mais la dde veut classer le terrain nc
Bonsoir, Voilà, nous avosn signer une promesse d'achat pour acquérir un terrain (la personne étant sous tutelle pour que celà puisse passer devant ...
Eviter la rt 2012
bonjour je suis nouveau sur le forum et j'ai une petite question. Je possède un terrain avec une vieille maison et j'aimerais la démolir pour en cons...
Qui doit demander la viabilisation ?
Bonjour nous faisons construire une maison qui est bientot termine,nous avons pour ceci acheter un terrain viabilise ,mais a ce jour nous n'avons touj...
La législation juridique et financière évolue en permanence...