Les discussions
Construction mur
Bonjour, Une maison se construit sur le terrain contigu au mien. Le terrain a été rehaussé (jusqu'à 1m60 par endroit). En même temps un mur est ...
Couleur grillage pas dans les textes
Bonjour, Je souhaite fermer mon terrain à l'avant côté rue par un muret en parpaings (hauteur 80 cm), qui sera enduit ton pierre comme ma façade, s...
Amener electricité sur terrain non constructible
Bonjour, Je suis l'heureux propriétaire d'un terrain non constructible pour lequel il ne dispose ni de PLU, ni de POS sur la commune. Je souhaitai...
Reconstruction à l'identique avec extention mesurée.
RésoluBonjour, nous avons signé un compromis pour un terrain en zone n (non constructible) (coup de coeur) avec une vieille maison dessu datant du debut 1...
Reconstruire sur les fondation d'une veille maison
Bonjour je souhaite acquérir une veille maison qu'il faudrait presque albâtre complètement et repartir des fondation 1- en zone qui n'est plus ...
Voisinage élevage, maison inoccupée.
RésoluBonjour, Le sujet concerne la vente d'une maison inoccupée depuis plusieurs dizaines d'années et se situant dans le rayon non-constructible = à 100...
Tout a l egout
Bonjour, Je fais actuellement construire une nouvelle maison. Le tout a l egout passe en haut de ma rue environ 50 metres avant ma maison. Mon voisi...
Construire trop vite !!
Bonjour, Je suis là pour un ami. Voilà, il est sur le point de faire construire avec sa copine, avec qui il n'est ni pacsé, ni en concubinage ou ni ...
Différence sur face terrain entre cadastre et titre de propriété
Bjr a tous, Alors voilà j'ai un gros soucis!!!!! Je me suis rendu compte 10 après l'acquisition de ma maison (pavillon) sur mon acte de propriété qu...
Projet d'extension
Bonjour, Nous habitons une maison de 70m² (ayant des combles aménagées). Notre terrain fait 750m². Nous sommes dans une zone non constructible. ...
Agrandissement d une dépendance déjà existant
Bonjour Je suis propriétaire d une maison des année 1956 58 sur mon terrain il existe une dépendance de 24m3 qui n est pas aménager je me suis rensei...
Permis de construire
comment faire pour demander un permis de construire pour un terrain agricole ? il y a l'électricité et la route mais pas l'eau...à moins d'un km il y...
Tout à l'égout
FerméBonjour, je viens de faire construire une maison. Dans ma rue une partie à le tout à l'égout mais d'après Noréade(socièté de raccordement des eaux) mo...
Ventilation dans les wc
Bonjour, actuellement en court de construction,le m'aperçois qu'il n'existe pas de ventilation dans les wc. Pouvez vous m'indiquer si il est obliga...
Construire sur un terrain agricole
je loue une propriété de 3 hectares sur laquelle j'exploite des chambres d'hotes . Je suis entrain de m'inscrire comme cotisant solidaire à la MSA pou...
Pose d'un velux plus grand que la déclaration préalable
Bonjour, Nous avons posé un velux plus grand que ce que nous avions indiqué dans la déclaration préalable. Nous n'avons jamais envoyé la DAT. Je vien...
Declaration préalable modification
Bonjour, venant de recevoir un avis favorable a ma DP, je souhaiterai y apporter quelques modification. Est ce possible et si oui comment? Me...
Construire un chalet et un abris pour voiture en zone agricole
Bonjour à tous, Voilà, ma parcelle fait 28 m * 80m soit environ 2240 m2 dont une partie (50%) est constructible (UD) et l'autre partie est en zone ...
Défaut maison, ouverture d'un compte séquestre
RésoluBonjour à tous, Nous venons de réceptionner notre maison il y à deux semaines après plus d'un an d'attente! Nous avons complété le procès verbal de...
Declacement d'une partie d'un terrain
Résoluj'ai hérite d'un terrain avec maison mais dont une partie est classée zone boisee je voudrais savoir la procédure pour faire le declacement de cette p...
Problèmes avec mon carreleur
Bonjour, je suis actuellement en train de faire construire ma maison et mon carreleur s'était engagé mais est parti avant d'avoir terminé le travail. ...
Déclaration d'achèvement et de conformité des travaux
RésoluBonjour, Nous construisons une maison selon la RT 2012. Les contraintes sont relativement lourdes. - y a t il un délai maximum entre la la "déclara...
Limite de propriété non respecté
RésoluBonjour, Mon voisin a fait construit un garage et il n'a pas respecté la distance de limite de propriété, son garage et environ a 1,5Om. Que puis je ...
Mon constructeur en liquidation
Bonjour Mon constructeur est en liquidation, comme il ne me reste que les salles de bains les wc, les portes et un mur extérieur à terminer, j'aime...
Procédure contre acquéreurs malhonnetes
Bonjour, J'aimerai savoir si parmi vous , quelqu'un connait des cas de jurisprudence concernant des procédures au TGI dans le cas suivant : Achat ...
Demander le dossier complet
Bonjour, J'espère que quelqu'un pourra répondre à ma question, on vient de se rendre compte que sur le permis de construire du voisin l'architecte...
Mon constructeur est au tribunal
Bonjour, Mon constructeur serait passé au tribunal de commerce hier... Depuis plusieurs semaines tous ses chantiers sont en stand by (discussion...
Probleme de crepi
bonjour nous sommes en train de faire construire une maison par un constructeur, dans un village (non soumis aux contraintes architecturales) et no...
Construire dans l'indivie
bonjour, ma question est simple, peut-on construire une maison sur un terrain famillialle dans l'indivision, du moins peut-on construire sur la partie...
Transformer un garage en chambre
Bonjour a tous Avec mon compagnon nous sommes sur un devis construction de maison 120m2. Elle a 4 chambres 1 en bas de 9m2 et 3 en haut. le s...
Zone agricole
Bonjour, mon compagnon est agriculteur et nous essayons de construire sur des terrains familiaux, hors nous rencontrons des difficultées trois refus ...
Plan du cadastre different de celui du geometre
FerméBonjour, En mars j ai signe mon compromis de vente chez le notaire avec le plan de division de mon terrain réalisé par le geometre expert (terrain d...
Terrain vendu viabilise mais pas d'arrivée d'eau
Bonjour nous venons de signer notre terrain chez le notaire. Nous sommes passés par une agence immobilière qui nous a vendu le terrain viabilis? (bien...
Division de parcelles, comment ça marche ?
Bonjour, Nous cherchons actuellement un terrain pour faire construire. Nous avons trouvé un terrain qui nous intéresse, mais trop cher, c'est pourqu...
Voisinage
bonjour,mon alimentation d eau potable passe sous la maison de ma soeur il y a plus de 20 ans,a ce moment le terrain était familiale.Elle a acheter un...
Problème après la construction
Qu'est ce qui s'applique lorsque quelques mois après l'emménagement dans une construction neuve celle ci présente de gros problème d'humidité (l'année...
Annulation d'une promesse
Bonjour, En septembre ma copine et moi nous nous somme lancer dans la construction d'une maison. Nous avons signer une promesse unilaterale de vent...
Modification maison
bonjour suite à un sinistre (dégât à cause de la neige en mars 2013) sur une extension qui avait été créée par mon ancien propriétaire et qui es...
Taxe raccordement à l'égout
bonjour, j'ai payé en octobre 2007, deux taxes de raccordement à l'égout pour un montant de 2 400 euros. Les travaux se sont toujours pas réalisés par...
Travaux sans avenant
bonjour contrat de Construction Maisons individuelles signé en 09/2012 prix ferme et définitif avec notice descriptive incluant les travaux d'assain...
Facture architecte contestée
Bonjour, Dans le cadre d'un projet de construction sur un terrain nous appartenant, nous avons rencontré un architecte dont la démarche nous a plu....
Travaux en zone inondable
BONJOUR, INSATLLE EN TANT QU'HORTICULTEURS MARAICHERS, JE SOUHAITE AGRANDIR MES SERRES. J'AI FAIT LA DEMANDE AUPRES DE MA MAIRIE POUR UNE DEMANDE DE T...
Quetsion sur lois rt à especter et tva qui s'appliquera.
Nous avons obtenu un CU pour "les opérations consistants en une transformation d'un garage existant en habitation avec 2 places de stationnement". C'...
Terrain 4000m2
bonjour, ma grand mere possedait un terrain de 14000m2 constructible a 4000ms,elle a vendu 2 parcelles de 4000m2 chacunes ou ce sont bati 1 maison sur...
Construction dans parcelle divisée
J'ai acheté une maison après une division parcellaire. Or, la limite a été fixée à 1,50 m du terrain voisin. Les voisins construisent une maison en li...
Annulation contrat de construction maison
RésoluBonjour, Voila avec mon amie nous cherchions à faire construire. Nous avons trouvé un constructeur qui nous plaisait. Il nous a donc fait une etud...
Coût de viabilisation d'un terrain
RésoluBonjour, nous avons un projet de construction en Bretagne dans le courant 2011. Le terrain que nous avons acquéri se trouve à 60 mètres de la rout...
Annuler une promesse de vente
bonjour nous avons decide de faire construire le constructeur nous a trouvé un terrain nous avons signé une promesse de vente et immobilise 3000 e ...
Extension de reseau
Bonjour, je viens d'aquerir par donation une grange. apres un devis erdf pour une extension de reseau il me compte 57ml pour la somme de 4000 euro...
Litige avec mon premier constructeur choisi
Bonjour, Bonjour, Je vous explique mon problème que je souhaite régler au plus vite (avec votre aide j'espère). Nous sommes actuellement e...
La législation juridique et financière évolue en permanence...