Les discussions
Zone agricole
Bonjour, mon compagnon est agriculteur et nous essayons de construire sur des terrains familiaux, hors nous rencontrons des difficultées trois refus ...
Plan du cadastre different de celui du geometre
FerméBonjour, En mars j ai signe mon compromis de vente chez le notaire avec le plan de division de mon terrain réalisé par le geometre expert (terrain d...
Terrain vendu viabilise mais pas d'arrivée d'eau
Bonjour nous venons de signer notre terrain chez le notaire. Nous sommes passés par une agence immobilière qui nous a vendu le terrain viabilis? (bien...
Division de parcelles, comment ça marche ?
Bonjour, Nous cherchons actuellement un terrain pour faire construire. Nous avons trouvé un terrain qui nous intéresse, mais trop cher, c'est pourqu...
Voisinage
bonjour,mon alimentation d eau potable passe sous la maison de ma soeur il y a plus de 20 ans,a ce moment le terrain était familiale.Elle a acheter un...
Problème après la construction
Qu'est ce qui s'applique lorsque quelques mois après l'emménagement dans une construction neuve celle ci présente de gros problème d'humidité (l'année...
Annulation d'une promesse
Bonjour, En septembre ma copine et moi nous nous somme lancer dans la construction d'une maison. Nous avons signer une promesse unilaterale de vent...
Modification maison
bonjour suite à un sinistre (dégât à cause de la neige en mars 2013) sur une extension qui avait été créée par mon ancien propriétaire et qui es...
Taxe raccordement à l'égout
bonjour, j'ai payé en octobre 2007, deux taxes de raccordement à l'égout pour un montant de 2 400 euros. Les travaux se sont toujours pas réalisés par...
Travaux sans avenant
bonjour contrat de Construction Maisons individuelles signé en 09/2012 prix ferme et définitif avec notice descriptive incluant les travaux d'assain...
Facture architecte contestée
Bonjour, Dans le cadre d'un projet de construction sur un terrain nous appartenant, nous avons rencontré un architecte dont la démarche nous a plu....
Travaux en zone inondable
BONJOUR, INSATLLE EN TANT QU'HORTICULTEURS MARAICHERS, JE SOUHAITE AGRANDIR MES SERRES. J'AI FAIT LA DEMANDE AUPRES DE MA MAIRIE POUR UNE DEMANDE DE T...
Quetsion sur lois rt à especter et tva qui s'appliquera.
Nous avons obtenu un CU pour "les opérations consistants en une transformation d'un garage existant en habitation avec 2 places de stationnement". C'...
Terrain 4000m2
bonjour, ma grand mere possedait un terrain de 14000m2 constructible a 4000ms,elle a vendu 2 parcelles de 4000m2 chacunes ou ce sont bati 1 maison sur...
Construction dans parcelle divisée
J'ai acheté une maison après une division parcellaire. Or, la limite a été fixée à 1,50 m du terrain voisin. Les voisins construisent une maison en li...
Annulation contrat de construction maison
RésoluBonjour, Voila avec mon amie nous cherchions à faire construire. Nous avons trouvé un constructeur qui nous plaisait. Il nous a donc fait une etud...
Coût de viabilisation d'un terrain
RésoluBonjour, nous avons un projet de construction en Bretagne dans le courant 2011. Le terrain que nous avons acquéri se trouve à 60 mètres de la rout...
Annuler une promesse de vente
bonjour nous avons decide de faire construire le constructeur nous a trouvé un terrain nous avons signé une promesse de vente et immobilise 3000 e ...
Extension de reseau
Bonjour, je viens d'aquerir par donation une grange. apres un devis erdf pour une extension de reseau il me compte 57ml pour la somme de 4000 euro...
Litige avec mon premier constructeur choisi
Bonjour, Bonjour, Je vous explique mon problème que je souhaite régler au plus vite (avec votre aide j'espère). Nous sommes actuellement e...
Taxe d'amenagement tranfert de permis de constuire qui paye ?
Bonjour, alors voila j'ai eu un transfert de permis a mon nom en juillet 2013 ,le permis avais était déposé en décembre 2012. qui paie la taxe ...
Achat terrain en cours de viabilisation
Bonjour Nous avons fait l'acquisition d'un terrain non viabilisé mais en cours par le lotisseur (qui est aussi le vendeur) La date de fin des tr...
Probleme dans l'execution d'un chantier sans devis signé
Bonjour, Voici mon probleme : Nous renovons un appartement, avec le soutien d'un architecte qui a une mission complete (plans, PC, suivi), et no...
Constructeur + artisan pour le carrelage
Bonjour, Nous avons un projet de construction en cours CMMI avec un contructeur. Pour le carrelage, vu qu'on ne paie pas le prix client du carrelage ...
Ligne hta aun dessus de terrain a batir
Bonjour, Comment peut on demander qu'une ligne HTA soit enlevée ; en effet elle restera obligatoirement au dessus de ma maison pour le terrains que ...
Exploitation agricole en secteur nn
Bonjour, Je possède un terrain sur une Zone N, Nn " secteur Nn correspondant aux espaces naturels de la commune non spécialisés " je cite le PLU . ...
Construction et limite de propriété
bonjour je souhaite construire un garage ou un apentis sur mon terrain je n'ai aucune question quant la construction en elle même mais c'est sur so...
Permis de construire / défense incendie / rt2012
Bonjour, Un peu désarmé face au service urbanisme de notre commune, nous avons réellement besoin d'aide afin d'aller au bout de notre projet de c...
Assurance décennale sans dommage ouvrage : quelle procédure ?
Bonjour, Nous avons fait construire une maison, mais sans maitre d'oeuvre, nous n'avons pu souscrire de Dommage Ouvrage. Nous avons eu un premie...
Rompre un devis signé, accompte versé et travaux commencés
bonjour, je m'explique, nous sommes en train de refaire la maison familiale de mon époux. nous avons pris pour la partie placo deux jeunes entrep...
Sci et construction residence principale et tva
Bonjour, nous envisageons la construction d'une maison et nous nous posons la question de faire une SCI afin de récupérer la TVA sur la construction,...
Indemnités de retard
Bonjour, nous avons fait construire une maison individuelle dans le cadre d'un CMI, signé fin 2011. Ce dernier prévoit un délai maximum de 22 mois...
Tva récupérable ?
JE VOUDRAIS SAVOIR SI LA TVA EST RECUPERABLE POUR LA RE-CONSTRUCTION D'UN BATIMENT APRES L'INCENDIE, IL S'AGIT BIEN UNE SCI. MERCI DE VOTRE REPONSE
Etude de sol avant l'achat d'un terrain
Comme les études de sol avant la construction d'une maison sont très chères pour des particuliers (devis autour de 10000 Euros), j'aimerais savoir si ...
Terrain pas assez grand pour le plu
Bonjour, Voilà ma problématique, j'ai un terrain de 2200m2 qui se trouve en zone UCe mais en regardant le PLU, il est indiqué que la surface mini...
Taxe raccordement tout a l'egout ,question?
bonjour, je viens de faire construire et j'ai tout fini j'ai payer le raccordement du tout a l'égout fait par une entreprise et j'ai entend...
Frais de notaire suite à une division parcellaire
Bonjour, Nous sommes en négociation pour un terrain de 1600 m² ma question est la suivante : - Le propriétaire de se terrain à sa résidence prin...
Modifications mineures non declarées du permis de construire
Bonjour, j-ai obtenu mon permis de construire un chalet et il est en cours de construction mais on a rajout'e 2 petites fenetres et chang'e de place ...
Injonction à payer
Je suis sous le coup d'une injonction à payer (4431 euros) de la part d'un constructeur qui n'a pas fini ses travaux. J'ai fait opposition et je suis ...
Maçon et chantage...
Bonjour, Je viens poster un message sur ce forum pour y trouver conseil... Voici, le plus brièvement possible, les éléments du conflit. 5 mois de...
Division de terrain, problème arrivée de gaz et tout à l'égout.
Bonjour a tous, Je suis sur le point d'investir dans un bien immobilier, une maison situé près d'Orléans. Il se pose deux problèmes dont je voudrai...
Travaux terrain classer zone verte
bonjour je suis propriétaire d'un terrain depuis 1997 classer en zone verte. Nous y avons construit deux maison démontable. Nous ne somme que tolérer ...
Vide sanitaire sous le garage et la buanderie
FerméBonjour, J'aimerais avoir votre avis à ce sujet. Je suis actuellement entrain de faire construire ma maison à étage avec le garage et la buander...
Problème avec la maitrise d'oeuvre
Bonjour, J'ai signé un contrat maitrise d'oeuvre avec une société "S....", le délai indiqué sur le contrat était de 4 mois. -Nous faisons le ter...
Construction d'un abri le long de ma maison sous plu
Je veux construire un abri dont un côté sera adossé à ma maison et dont l'autre côté se trouvera côté cloture. A quelle distance de ma cloture doit...
Aménagement d'un hangar en zone inondable
Bonjour à tous Ma belle mère possède un hangars agricole situé en zone inondable, nous avions pour projet d'y construire notre maison d'habitation ...
Permis de construire refuse
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle sur un terrain pour lequel nous avons eu un CU acco...
Auvent
Résolubonsoir, j'envisage de construire un auvent non daller de 16m2 c'est a dire le toit et les mur de cotée mais avec l'herbe dessous comment doit je le ...
Cu d'actualité mais terrain non constructible !
Bonjour, Nous avons acheté un terrain constructible en 2012 et avons fait renouveler le CU en septembre 2012. Il est donc toujours d'actualité. Or...
Arnaque achat terrain ?!
Bonjour, Je viens ici car nous rencontrons un soucis. Nous avons acheté un terrain en province il y a environ 6 semaines. Nous avons été signé...
La législation juridique et financière évolue en permanence...