Maitre d oeuvre et litige sur frais d honoraire
sanriguet
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sanriguet Messages postés 2 Statut Membre -
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bonjour
je vous raconte un peu mon histoire
en décembre 2012 , j ai fais appel à un maître d oeuvre pour construire ma maison. celui ci a déposé les permis de construire qui ont été accepté en février 2013. en même temps j ai signé un sous seins privé pour un terrain en dec aussi j avais 6 mois pour trouver un financement.
après consultation de 10 banques tout mes prêt était refusé par l organisme verrif immo car le maître d oeuvre n était pas en règle (il m imposait ses entreprises)
j étais à échéance de quinze jour a signé le sous seins définitif et toujours pas de financement . j ai une banque qui me suivais si je passais par un constructeur donc j ai signé avec immo constructon.
j ai donc envoyé un recommandé au maître d oeuvre en disant que j annulais notre contrat faute de financement et comme quoi il n était pas en règle.
plus de nouvelle de celui ci jusqu' au 17 janvier 2014 où j ai reçu un recommandé de sa part qui me stimulé de payé les 1000€ de dépôt de permis de construire et d élaboration de plan . il faut savoir que le constructeur a construit la maison avec les plan du maître d oeuvre .
ma question est la suivante :
doit je vraiment lui payer cette somme dotant plus qu il n'était en règle et que je n ai pas eu de réponse a mon recommandé?
n a t il pas un délais pour me reclamer cette somme dotant plus que j ai annulé le contrat avec par recommandé en juillet 2013?
je vous raconte un peu mon histoire
en décembre 2012 , j ai fais appel à un maître d oeuvre pour construire ma maison. celui ci a déposé les permis de construire qui ont été accepté en février 2013. en même temps j ai signé un sous seins privé pour un terrain en dec aussi j avais 6 mois pour trouver un financement.
après consultation de 10 banques tout mes prêt était refusé par l organisme verrif immo car le maître d oeuvre n était pas en règle (il m imposait ses entreprises)
j étais à échéance de quinze jour a signé le sous seins définitif et toujours pas de financement . j ai une banque qui me suivais si je passais par un constructeur donc j ai signé avec immo constructon.
j ai donc envoyé un recommandé au maître d oeuvre en disant que j annulais notre contrat faute de financement et comme quoi il n était pas en règle.
plus de nouvelle de celui ci jusqu' au 17 janvier 2014 où j ai reçu un recommandé de sa part qui me stimulé de payé les 1000€ de dépôt de permis de construire et d élaboration de plan . il faut savoir que le constructeur a construit la maison avec les plan du maître d oeuvre .
ma question est la suivante :
doit je vraiment lui payer cette somme dotant plus qu il n'était en règle et que je n ai pas eu de réponse a mon recommandé?
n a t il pas un délais pour me reclamer cette somme dotant plus que j ai annulé le contrat avec par recommandé en juillet 2013?
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