Construire sur un terrain ou se trouve une ancienne mare
BRENNUS276
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BRENNUS276 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain sur lequel j'ai le projet de construire une maison.
Le problème est qu'en bordure de ce terrain, il existe une ancienne mare, asséchée et qui servait + ou - de petite décharge publique. J'ai tout vidé (une bonne dizaine de remorques!!) et l'ai comblé avec de la bonne terre.
Y-a-t-il un périmètre de sécurité à respecter autour de cette ancienne mare qui devait faire environ 7 à 8 mètres de diamètre?
j'avoue que ça me compliquerait la tache pour l'implantation de la construction.
Vous remerciant de vos conseils,
bien cordialement à tous
Brennus
Je suis propriétaire d'un terrain sur lequel j'ai le projet de construire une maison.
Le problème est qu'en bordure de ce terrain, il existe une ancienne mare, asséchée et qui servait + ou - de petite décharge publique. J'ai tout vidé (une bonne dizaine de remorques!!) et l'ai comblé avec de la bonne terre.
Y-a-t-il un périmètre de sécurité à respecter autour de cette ancienne mare qui devait faire environ 7 à 8 mètres de diamètre?
j'avoue que ça me compliquerait la tache pour l'implantation de la construction.
Vous remerciant de vos conseils,
bien cordialement à tous
Brennus
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
en fait ça doit faire un peu plus de 12 ans,car j'ai ce terrain depuis 2002 et j'ai tout de suite vidé la mare des détritus et y est mis de la terre (il n'y avait plus d'eau depuis très longtemps d'après les anciens du coin).
D'ailleurs,elle est appelée "mare" sur l'acte de propriété mais peut-être s'agit-il d'un simple éboulis qui n'a jamais eu d'eau, mais là! mystère!
Voilà quelques précisions
merci de vos avis
à priori pas de risques
il serait quand même prudent de faire un sondage
En fait, mon problème n'est pas de construire sur l'emplacement de cette mare , mais à proximité et la question que je me pose est de savoir à quelle distance d'une mare ou d'un éboulement naturel qu'on appelle fontis (je me suis renseigné depuis hier!!),légalement on a le droit de construire une maison? il parait qu'il y a un "périmètre de sécurité" m'a t-on dit!
Merci de vos apports et bonne journée!
brennus