8 personnes vivant en permanence dans 1 appartement t 3. .
8 personnes qui vivent en permanence dans 1 appartement T 3..de plus très bruyant jusqu'à 3 heures du matin. Quels sont les moyens légaux pour les f...
8 personnes qui vivent en permanence dans 1 appartement T 3..de plus très bruyant jusqu'à 3 heures du matin. Quels sont les moyens légaux pour les f...
Bonjour, une petite question j ai mon accès garage les gens se garent à quelques mètres juste en face de celui ci. Je suis obligé de faire cinquante m...
Bonjour, je suis nu propriétaire d'une maison avec un terrain où est présent un très grand pin parasol. Je suis en action judiciaire contre l'usufr...
Bonjour, Ma voisine me sollicite pour faire une ouverture sur un chemin m’appartenant. Elle a accès à sa maison de l’autre côté (Impasse parallèle à...
Bonjour, Aujourd'hui j'ai voulu accrocher bac jardinière sur mon claustra. Mon voisin me l'a interdit. Il faut savoir que ma maison est plus grande q...
Bonjour,mon voisin a installé une pompe à chaleur dans des escaliers entre les 2 maisons dont j'ai un droit de passage maintenant limité à 80cm du ...
Bonsoir je voudrais savoir un renseignement ma voisine a fait une extension de réseau sur chemin privé en indivision avant que soit propriétaire du te...
Bonjour je suis devenue propriétaire d'un terrain suite au dc de mon père pour lequel tout le monde pensait qu il y avait un droit de passage, or sur...
Bonjour, Je voudrais savoir j habite en maison a deux Appartement dont l autre le voisin la acheté il est propriétaire de son appartement moi j ai u...
Un voisin près de chez moi verse des eaux usées ou déverse de l'eau en tous les cas dans les égouts à côté de chez moi donc j'ai remontées infect, une...
Bonjour, il y a des constructions en face de chez moi et il y a quelques jours EDF a fait installer sur le trottoir (en face des constructions) un pot...
Bonjour, mon voisin me demande la prise en charge pour "réparer" le mur entre ma propriété et la sienne. Le mur est en partie sur mon terrain mais...
Bonjour, que faire le pin de notre voisin bouche nos goutiere comment intervenir
Bonsoir, je suis locataire d'un appartement depuis 20 ans dans une cité HLM. Depuis plus de trois ans, des voisins bruyants me pourrissent la vie au p...
bonjour un contructeur construit un immeuble de 3 étages collés à notre mur mitoyen mais il monte son 2e étage et la je vois qu'il fait un "décroché a...
Bonjour, J'habite depuis 5 ans une maison de ville. Ma cour est entourée de batiments qui forment un U: 2/3 pour moi, 1/3 mon voisin. Il a 2 fenêtre...
Bonjour, ma cave est sous le terrain du voisin. Le voisin a enlevé un toit qui protégeait la cave. je reçois les eaux de pluie ne peut plus utiliser...
Bonjour, Mon voisin supérieur à l autorisation de la mairie pour envoyer ses eaux souterraines,et pluviales sur mon terrain car il n y a pas de fosse...
Bonjour, J'aimerai savoir quels sont mes droits pour l'abattage d'un arbre svp. Mon terrain est séparé d'un champs à vaches par mon grillage de clôt...
Bonjour, Je suis en instance de divorce, Monsieur a été éloigné par le procureur cause de sa violence envers moi. Mon voisin qui habite en face de m...
Bonjour, L'un des propriétaires d'un appartement de ma résidence a transformé sa terrasse en véritable dépotoir, causant ainsi des nuisances visuelle...
Bonjour, Un portail assez ancien donne sur le chemin privé du voisin. Le précédent propriétaire avait autorisé verbalement cette ouverture et nous l'...
Bonjour à tous, Nous avons récemment acquis une maison et nous étions déjà informés d'une servitude d'avant-toit/tour d'échelle concernant les goutti...
Bonjour à toutes et tous, Dans mon village, à la suite de travaux de voirie (remplacement des colonnes d’eau et élargissement du trottoir en face), M...
Bonjour, Je viens vous demander votre avis morale ET juridique. Cela fait un mois que je suis arrivé dans mon appartement, j'habite au troisième éta...
Bonjour, j habite dans une rue à double sens sans place délimitée, et pour une bonne circulation, tous les résidents se garent du même coté. Le voisin...
Bonjour je souhaiterai savoir à qui incombe la pose d’un brise vue. j’ai acheté voilà 4 ans une maison. Il y avait une clôture grillage avec des pann...
Bonjour, Suite à un accident je suis en fauteuil roulant pendant un certain temps. La porte d'entrée de mon immeuble est trop lourde pour moi et donc...
Bonsoir, J'ai lu dans ce forum le sujet des volets. Ma voisine fait la même chose tout les jours à 6
Bonjour, Un plan de bornage a été effectué par un géomètre expert pour diviser en 2 lot une propriété dont une parcelle en terrain constructible. Le...
Bonjour, Nous avons acheté notre maison en juin 2020. Il y a une fenêtre de notre voisin qui donne directement dans notre terrain. Ce ne serai...
Bonjour, J’ai rénové un corps de ferme que j’habite depuis plus de 20 ans, mon voisin qui est mitoyen à ma maison est mort et des personnes du nord o...
Bonjour, Nous avions fait installer des velux en 1993 sur le toit de notre maison. La demande avait été faite à la mairie qui nous avait répondu favo...
Bjr, je suis propriétaire et voilà j'ai une clôture mitoyenne avec une locataire qui n'a rien demandé puis je conteste malgré sa mauvaise foi à tous t...
Bonjour, mon voisin m'enfume avec son 4x4 diesel. Un panache de fumée blanche envahi ma cours et c'est irrespirable c'est cancérigène . Il roule comme...
Bonjour, Les branches d'un arbuste à feuilles caducs dépassent de 1.50 m sur ma propriété (non respect de la réglementation de code civil 673). Actu...
Bonjour, Nous habitons depuis quelques années dans une résidence. Si tout se passait bien au début, un couple de voisins s'est mis à monter les autre...
Bonsoir Il y a une servitude de tréfonds pour le système d'assainissement de la copropriété et il y a une autre pour le réseau de téléphone, l'alimen...
Bonjour, J'habite dans une maison mitoyenne,je dispose d un tout à l'égout commun mon voisin est relié dessus . La régie et le propriétaire gérant...
Bonjour, Nous sommes deux propriétaires à avoir un accès par un chemin privé menant à une cour commune Ma voisine dispose d'autres acces sur voie pub...
Bonjour, Ma voisine a souhaité faire borner son terrain. Nous avons communiqué au géomètre qui est venu faire le bornage un plan de division signé à ...
Bonjour, Tout d’abord je sais treeeeees bien que les enfants on y peut rien et que blabla on a aussi tous été enfants personnellement en appartemen...
bonjour, j'ai un problème de limite avec mon voisin entre une parcelle de bois et une parcelle agricole sur géoportail géofoncier la parcelle correspo...
Bonjour, Depuis notre emménagement il y a 2 ans, nos voisins du dessous font beaucoup de bruits la nuit (vidéo projecteur, jeux vidéos). Tout en mena...
Bonjour, Comment je peux mentionner sur mon attestation que les bambous de mon voisin ne sont pas trentenaires et sur les rhizomes qui poussent conti...
Bonjour, ma voisine du dessus propriétaire a été condamnée pour troubles avérés du voisinage. Maintenant elle tape des pieds la journée, le soir jusq...
Bonjour, Les evacuations d'eaux de ma voisine passent en tuyaux apparent dans ma cave (nuisances sonores et empêchement d'aménagement). Ces mêmes eva...
bonjour j'ai acheté récemment une maison mitoyenne avec un voisin d'un coté, et jumelée avec un autre voisin sur un autre coté je me pose pas mal ...
C'est une maison avec 3 appartements et chacun de ses appartements a sa partie de jardin de ce que me dit mon agent immobilier.. Mais ça se passe tell...
Bonjour, J'habite en appartement avec une cour commune (même entrée, même sortie) Mes voisins ont-ils le droit de s'amuser à se lancer la balle d'un...
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