Voisins difficile, comment réaliser mes projets?
Coralie2280 -
Bonjour,
J’habite dans un ancien corps de Ferme. Celui-ci a été divisé en deux. A l’achat de la maison, je disposais d’une grange.les autres bâtiments ayant été racheté par la Maison se situant derrière moi. Ma grange devenue branlante a fini par tomber. Par sécurité, J’ai coupé ce qui était rattacher au pignon pour éviter que les poutres tirent dessus, et face tout écrouler. Il ne me reste donc qu’un seul mur, cependant celui-ci n’est pas tombé car il est rattaché au bâtiment du voisin. Je souhaiterais dans un futur proche, construire une extension qui remplacera l’ancienne grange, le problème et que le mur qui est resté debout est abîmé. De plus, le bâtiment faisant partie de ce mur commence à montrer de l’usure, notamment au niveau de la toiture. Et le souci est que je souhaiterais faire mon extension le long de ce mur, car l’agencement de mon terrainFait que quoi qu’il arrive, je vais me retrouver en porte-à-faux avec les bâtiments du voisin.
Dans l’idéal j’aurais aimé démonter ce mur Car il n’est pas sécuritaire. Et même si je fais quoi que ce soit pour le réparer, il n’empêche que de l’autre côté de ce mur, le bâtiment qui y est rattaché risque un moment donné de s’écrouler. Malheureusement mes voisins ne sont pas du genre conciliant, je sais que ils vont me demander de réparer l’ensemble de leur bâtiment. De plus, ce sont des commerçants qui aiment accumuler des biens Donc je ne crois pas que je serai dans la possibilité de négocier le bâtiment qui est collé à ma maison, celui justement qui risque de s’écrouler. C’est un petit bâtiment qui doit faire au grand maximum 10 m², mais je suppose que s’il s’abîme ma maison risque d’être affecté d’une manière ou d’une autre étant collé à ma maison actuelle. Ne connaissant pas l’ensemble des lois, je ne sais pas quelle possibilité s’offrirait à moi pour réaliser mes projets en toute sécurité, et surtout en toute sérénité. Dites-moi, quel genre de possibilité s’offrent à moi… Merci à vous
nb : pour indication l’ensemble du corps de ferme, forme Un T , Le haut du T correspondant aux granges Et le bas correspondant à ma maison en Longères.
3 réponses
Commencez déjà à déterminer ou faire déterminer par un géomètre si ce mur "rattaché au bâtiment du voisin" est mitoyen ou s'il appartient totalement au voisin.
Ce qui est probablement le cas....
Demandez aussi au géomètre de poser les bornes indiquant la limite de propriété entre vous et ce voisin.
Et selon le cas avec les autres.
Sauf évidemment si ces bornes sont existantes et bien visibles. -les limites de propriété légitimes sont déterminées par les arpentages des géomètres, pas par les plans du cadastre-
Cela posé, rien ne vous interdit de monter un mur en limite de propriété et parallèle à celui-ci pour réaliser votre projet.
Après, évidemment, avoir obtenu les autorisations nécessaires de la mairie mais sans avoir besoin de demander son avis à ce voisin.
Lequel voisin n'a absolument aucun pouvoir de s'immiscer dans les projets que vous organisez sur votre propriété.
" ils vont me demander de réparer l’ensemble de leur bâtiment. " : ils peuvent toujours demander, aucune loi ne vous oblige à vous occuper du bien d'autrui.
Merci beaucoup pour votre réponse Cela va beaucoup m’aider et avez-vous des idées concernant ce bâtiment qui risque de tomber celui qui est collé à ma maison ? En admettant qu’il reste encore accroché cinq à 10 ans, j’ai pu constater que ses tuiles étaient abîmées et par endroit laissent passer l’eau. Ce mur qui est mitoyen à ma propriété penche légèrement. Je le rappelle, c’est celui qui faisait partie de ma grange, mais on n’y a pas touché. Nous sommes actuellement en train de le rejointer afin qu’il soit propre et solide de notre côté. Mais je ne crois pas que cela sera suffisant…
" Ce mur qui est mitoyen à ma propriété penche légèrement. " : le mur est mitoyen ou juste séparatif ?
Cette notion est importante. Et peut vous échapper.
D'où une fois de plus, en cas de doute, faire recours à un géomètre.
Et au-delà, mitoyen ou pas, si l'état du mur entraîne de facto des dégâts ou des désordres chez vous, dûment constatés par un expert de préférence, vous contactez le voisin, oralement puis par LR+AR, afin qu'il fasse le nécessaire pour que cela cesse ; à défaut, vous pouvez l'assigner au tribunal.
Je pense qu'il s'agit d'un mur séparatif, surtout qu'a l'époque tous les bâtiments faisaient partis du corps du ferme. Les nouvelles constructions sont venues se superposer au vieux bâtiment (vers 1910). Le nouveau bornage qui à due être modifié quand le voisin à acheté (dans les années 70-80) n'est pas visible.
Je ferai donc prochainement venir un géomètre pour avoir plus de clarté sur ma propriété. Sans cela il me sera difficile de faire des projets surtout si les bâtiments à coté de chez son abimés. je vous remercie en tout cas pour vos conseils...
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