Trampoline

Question

Bonjour, 
Je voudrais savoir si mon voisin à le droit d'installer un trampoline avec un vis à vis direct sur ma terrasse et l'intérieur de ma maison .

Massou54 · Accepted Answer

Je pense quand même que quand ils saute sur le trampoline qu'ils est le temps de nous voir sur notre terrase et de regarder ce que on fait donc moi je pense qu'ils serait bien de lui faire déplacer mais je ne trouve pas de texte de loi pour lui demander de le déplacer cela veut dire que je ne peut pas faire ce que je veut chez moi .

Foyer · Answer

Bonsoir Massou54 , 

Pour le trampoline, quel pourrait etre la raison de non installation ? 

Pour ce qui est de l'utilisation, je doute que, quel que soit l'uti:lisateur du trampoline, il ait le temps d'observer votre "vie privée".

Auriez vous eu la même reaction si une piscine avait remplacé le trampoline ?

Foyer · Answer

Bonjour Massou ,

Qui utilise le trampoline : adultes ou enfants ?

A moins d'avoir affaire avec un "pro" de l'ustensile, il me semble que l'axe de vision est systematiquement modifié de par la difference d'appui sur la toile. Alors, ne vous faites pas de soucis, il n'a pas le temps de faire le montage de ce qu'il voit. Et puis, est-il vraiment interessé par ce qu'il peut voir ? Posez lui la question.

BmV · Answer

"je pense qu'ils serait bien de lui faire déplacer" : "bien" n'est pas une notion de Droit, mais un argument moral totalement subjectif.

"je ne peut pas faire ce que je veut chez moi ". : ba si, pourquoi pas ? 
Moi, comme plein d'autres, je fais ce qu'il me plaît chez moi, même si on me regarde ... 
Et parfois même je suis ravi qu'on me regarde....  ;-) 

"mais je ne trouve pas de texte de loi pour lui demander de le déplacer" : il n'y en a pas ... parce qu'il est chez lui et il peut faire ce qu'il veut chez lui, car un trampoline n'est pas soumis aux règles du Droit de l'urbanisme, car ce n'est pas une construction, ni à l'article 671 du Code civil, car ce n'est pas une plantation,  ni à l'article 675 et suivants du même du Code civil, car ce n'est pas une ouverture dans un bâtiment concerné par le droit de vue,  et ni aux règlements divers relatifs à l'hygiène publique, car ce n'est pas un objet modifiant ou influant l'environnement immédiat. 

C'est un jouet ou à la rigueur une installation de loisir !  
Comme une table de ping-pong ou un bac à sable ... 

Ceci c'est l'aspect juridique de la chose.  



Reste l'aspect relationnel : mais là, personne ne pourra aider ...  
Ni ici ni ailleurs.  
Faudra s'y coller soi-même.


-=O(_BmV_)O=- &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp    " Le travail le plus fatigant n'est pas celui que l'on fait, mais celui qui &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp   nous reste à faire..." &nbsp&nbsp&nbsp Jean Brassard

calamity · Answer

bonsoir,
peut-être pourrais-tu installer une haie artificielle entre le trampoline et ta terrasse, afin de cacher la vue, si cela t'embête à ce point ?

Cordialement

Trampoline

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