Nuisances sonores, peux-t-on être expulsé? [Résolu]

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Bonjour,

Nous louons un appartement depuis plus de trois ans dans un immeuble. Nous n'avons jamais eu de plainte de la part de nos voisins pour nuisances, d'ailleurs la plus part de nos voisins limitrophes sont devenu des amis. Notre appartement fait 40m2 et as un balcon de quasiment 20m2.

Un mardi soir pour l'anniversaire d'une amie j'ai inviter 8 personnes à manger pour fêter ça. Au vu de la chaleur et du nombre de personne présente à ce repas, nous avons manger sur la table du balcon. Nous n'avons pas mis de musique et avons juste discuter (et aussi chanter un joyeux anniversaire un peu fort j'avoue). Le repas s'est terminé à 22h30 et nous avons continuer à discuter jusqu'à 23h30 et après tout le monde est parti car nous travaillons tous.
Le dimanche de la semaine d'après nous avons reçu mon beau-frère pour manger le soir, il sont arrivés à 21h00 et sont reparti à 22h45 et de nouveau nous avons manger et discuter sur le balcon sans musique.

La semaine dernière j'ai reçu un courrier de la régie de l'immeuble (qui n'est pas la notre) nous demandant de cesser ces agissements (réunion sur le balcon selon eux) sous peine de voir notre bail résilié à la suite de plainte d'occupant de l'immeuble!

C'est la première fois en trois ans que l'on nous accuse de faire du bruit. Aucun voisin n'est venu nous voir pour nous demander de faire moins de bruit, et nous avons demander à nos voisins limitrophes si nous avions fait beaucoup de bruit ne nous rendant pas compte que cela avait déranger des personnes! Notre voisin du 3ème étage qui est boulanger donc se lève tôt nous as affirmé qu'il n'avait rien entendu alors qu'il dormait avec la fenêtre ouverte! De nombreux voisin que nous ne connaissons pas forcément ont affirmer que les bruits de discussion n'avait soit pas été entendu, soit été de faible intensité sonore et ne dérangeais aucunement.

J'ai relu mon bail et dans la clause résolutoire il n'y as pas la partie concernant les troubles anormaux de voisinage!
Le problème c'est que la personne qui s'est plainte à la régie est propriétaire de sont appartement et de plusieurs autres appartement dans l'immeuble (mais pas du notre) et du coup dès qu'il se plaint à la régie ceux-ci réagissent tout de suite.

Je voulais savoir si ils pouvaient nous expulser alors que cette personne habite 3 étages au dessus de nous et que les personnes qui sont plus proches de nous ne considèrent pas que nous avons fait trop de bruit! Nous avons déjà demander à tous les voisins de réaliser une lettre à la régie afin de signaler qu'ils ne comprenaient pas pourquoi nous avions reçue cette lettre alors que depuis trois ans il n'ont jamais eu à se plaindre de nous.

Que puis-je faire pour signaler cette accusation abusive! Car si l'on était venu nous voir en nous demandant de parler moins fort nous aurions pris en compte cette plainte.

Merci pour vos lumières.
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3 réponses

bonjour, On ne vous expulsera pas si vite, mais veillez à ne pas faire trop de bruit. On ne se rend pas compte, mais parfois on parle fort lorsqu'on est à plusieurs, et ça peut déranger. Et puis, on pourrait peut-être vous donner congé (et non pas expulser -ce qui est différent- ) pour motif légitime et sérieux si les plaintes de voisins étaient nombreuses, mais quand même pas si vite. Et ceci ne pourrait se faire qu'en fin de bail ou de période triennale.

Bien sûr, on ne fait pas partie de vos voisins pour pouvoir apprécier si c'était vraiment dérangeant ou non, mais faites quand même attention.

Surtout qu'à cette saison, les fenêtres sont ouvertes.
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17 juillet 2012

Merci pour votre réponse jkl.

Justement pour nous assurer que nous ne discutions pas trop fort (ce que je me rend compte n'est pas facile à apprécier lors d'une discussion entre amis). Mais au vue des commentaires réalisés par mes voisins, nous n'avons pas fait un bruit anormal et ils trouvent la réaction de ce voisin disproportionné.

A la suite de cette plainte si lors de notre prochain repas il se plaint à nouveau peuvent-ils rompre notre bail et nous expulser par la même occasion?

Si nous ne pouvons plus recevoir sur notre balcon a partir de 22h00, je ne voit pas comment je vais pouvoir inviter des personnes chez moi! Je comprend que certaines voix peuvent porter mais dans ce cas ne serais-ce pas mieux pour tout le monde que ce voisin vienne nous signaler sont mécontentement au lieux de prévenir la régie!

Ce weekend nous avons du annuler un repas prévu car nous avons eu peur que l'on nous accuse de nuisance à nouveau. Nous devions faire un repas sur notre balcon et ainsi profiter du feux d'artifice qui est visible de notre appartement. Mais par peur qu'à la suite du feux d'artifice le bruit de discussion soit trop fort pour notre voisin nous avons annulé ce repas.

Peux-t-on encore recevoir des amis chez nous et avoir une vie sociale?
Bonjour,

Oui vous pouvez avoir une vie sociale.
Mais vous pouvez aussi prendre l'apéro dehors puis le repas dedans et ressortir pour le feu d'artifice tout en chuchotant passé 22h.

Votre courrier de plainte abusive ne sera d'aucun effet, je vous explique pourquoi.
Selon comment est constitué l'immeuble la propagation des ondes n'est pas la même dans chaque direction (petit cours de physique), et les voisins au même niveau peuvent ne rien entendre mais les bruits peuvent remonter et être amplifiés pour ceux d'en dessus.

Ca c'était pour la théorie.

Pour la pratique, voici mon expérience personnelle :

J'ai des voisins qui deux fois par semaine environ reçoivent des amis sur leur terrasse, jusqu'à 1h du mat'. Je suis au dessus et j'entends tout comme si j'étais chez eux. L'essorage de leur lave-linge me réveille même en pleine nuit s'ils laissent la fenêtre ouverte.

Et j'ai aussi un petit jeune à côté qui tous les deux mois environ fait la fête jusqu'à 3h du matin avec musique à fond ... Et ça ne me dérange pas le moins du monde, j'entends vaguement de la musique mais pas au point que ça m'empêche de dormir. Je sais que c'était insupportable pour d'autres quand je les entends râler le lendemain.

Je vous confirme donc que oui ça peut être usant quand c'est répétitif et/ou en pleine semaine.

Moi quand j'arrive enfin à coucher mes enfants et que épuisée j'espère enfin pouvoir dormir et que j'entends du bruit jusqu'à pas d'heure, d'une part je croise les doigts pour que ça ne les réveille pas et d'autre part je peste car je sais que je vais me lever à 5h30 le lendemain ...

Ca me rend tellement irracible que je n'ai qu'une envie c'est de descendre leur arracher la tête; Du coup pour éviter de descendre énervée, je reste chez moi.
Et oui je suis une gentille voisine pas pas casse pied, qui reste courtoise et souriante et qui ne dit rien. Par contre comme j'ai remarqué que souvent les gens qui font du bruit sont jeune en pleine forme et sans enfants, j'espère secrétement et très fort que dans 10 ou 15 ans ils tombent sur des voisins comme eux ...
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Je prend en compte votre suggestion de rentrer à l'intérieur à partir de 22h. Le problème c'est qu'en ayant 40m2 à l'intérieur je n'ai pas assez de place pour avoir un salon et une salle à manger (nous avons donc choisi le salon). Du coup nous ne pouvons pas être plus de 4 à l'intérieur.

Je comprend tout à fait votre raisonnement sur la résonance et le rebondissement des sons sur les structures avoisinantes. Nous sommes au 1er étage d'un immeuble comprenant 5 étages. Les voisins du rdc, 2ème, 3ème et 5ème (sur la même colonne que nous) n'on entendu que peu ou pas de bruit et cela ne les as pas dérangé, et la personne qui s'est plainte est au 4ème étage (sur la même colonne que nous). C'est pour cela que j'ai du mal à comprendre, même en prenant en compte la réfraction des sons cela ne peux être ciblé sur un seul étage. Surtout que dans l'immeuble le seul enfant à 13ans et habite au 5ème.

Nous terminons toujours nos soirée avant minuit car je suis une grosse dormeuse et je me lève du lundi au Samedi à 5h00 du matin pour aller travailler, donc croyez moi je mets plus souvent les nos amis à la porte vers 23h30 le weekend et 22h30 en semaine.

De plus ce même voisin ce permet de mettre à fond la télévision lors des matchs de foot en semaine qui finissent après 23h00, en criant ou plutôt hurlant dès qu'il y as une action (comme si les joueurs pouvaient l'entendre!!).

Nous sommes nous aussi très gentil et ne nous plaignions jamais du bruit occasionné par nos voisin car nous sommes compréhensif et que généralement à minuit tout est fini.

La question que je me pose est peuvent-ils nous expulser sans qu'un huissier ou la police soit venue constater la nuisance et qu'il y ai un jugement?
Non bien sûr il faudra des preuves, mais les constatations de la régie ou le fait que cette personne connait du monde peuvent suffir pour votre non relogement en fin de bail ou un relogement ailleurs s'ils le peuvent.
Par contre non ils ne rompront pas votre bail en cours si vous ne faites réellement pas de bruit. Là il faudrait les constatations de la police en effet.

Peut-être que le voisin du 5ième n'était pas dans sa chambre, regardait la télé, n'était pas du côté de votre terrasse, était peut-être aussi sur sa terrasse avec des amis, ... bref que sais-je, alors que celui du 4ième avait une grosse migraine. Là n'est pas vraiment la question, les gens n'ont de toute façon pas tous le même seuil de tolérance.

Ce que je disais juste c'est que oui ça peut gêner sans qu'on en ait conscience et que les témoignages positifs auront probablement peu de poids.
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Très bien merci, cela me rassure un peu. La non reconduction du bail ne nous inquiète pas vu que nous souhaitons partir d'ici 6 à 9 mois et acheter.

Par contre connaissez vous la procédure exacte? Car la femme du voisin qui as remonté les nuisances à la régie soutient qu'au bout de trois lettre de la part de la régie (sans visite de la police, ni décision du juge) il peuvent (comme elle dit) nous "virer".
Mais je n'ai rien trouvé dans la loi mis a part la clause résolutoire (qui n'est pas présente dans mon bail) et même là il faut que ça soit constater par huissier ou la police.

J'ai surtout peur qu'elle ai raison et que de leurs seul dire nous soyons obliger de quitter l'appartement plus tôt que prévu.
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"J'ai surtout peur qu'elle ai raison et que de leurs seul dire nous soyons obliger de quitter l'appartement plus tôt que prévu." : c'est la femme du voisin qui fait les lois, maintenant ?

Ce n'est plus le Parlement ?

Conseil traditionnel : en cas de doute ou pour des précisions propres à une situation particulière, contacter l'ADIL. >>> https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/

                        
                
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Merci bien pour ces renseignements. Je viens de contacter l'ADIL et en effet ils ne peuvent pas me virer comme ça.

Pour tout ceux que cela intéresse :

Malgré la loi du 5 Mars portant sur la délinquance et faisant part de la clause résolutoire dans un bail ajoutant les troubles anormaux de voisinage par une décision de justice préalable. Il faut qu'un huissier constate la nuisance ou qu'il y ai eu plusieurs plainte vérifiées par la police. Et encore dans ce cas là il est difficile de rompre un bail.

Merci encore à jkl, fabienne et BmV pour vos réponses.

Et comme le dit BmV en cas de doute contacter ADIL, ils sont très aimable et apporte des réponses précises à vos interrogations.
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