Nuisances sonores, peux-t-on être expulsé?

Résolu
ansof69 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 16 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2012 - 16 juil. 2012 à 08:47
ansof69 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 16 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2012 - 17 juil. 2012 à 13:51
Bonjour,

Nous louons un appartement depuis plus de trois ans dans un immeuble. Nous n'avons jamais eu de plainte de la part de nos voisins pour nuisances, d'ailleurs la plus part de nos voisins limitrophes sont devenu des amis. Notre appartement fait 40m2 et as un balcon de quasiment 20m2.

Un mardi soir pour l'anniversaire d'une amie j'ai inviter 8 personnes à manger pour fêter ça. Au vu de la chaleur et du nombre de personne présente à ce repas, nous avons manger sur la table du balcon. Nous n'avons pas mis de musique et avons juste discuter (et aussi chanter un joyeux anniversaire un peu fort j'avoue). Le repas s'est terminé à 22h30 et nous avons continuer à discuter jusqu'à 23h30 et après tout le monde est parti car nous travaillons tous.
Le dimanche de la semaine d'après nous avons reçu mon beau-frère pour manger le soir, il sont arrivés à 21h00 et sont reparti à 22h45 et de nouveau nous avons manger et discuter sur le balcon sans musique.

La semaine dernière j'ai reçu un courrier de la régie de l'immeuble (qui n'est pas la notre) nous demandant de cesser ces agissements (réunion sur le balcon selon eux) sous peine de voir notre bail résilié à la suite de plainte d'occupant de l'immeuble!

C'est la première fois en trois ans que l'on nous accuse de faire du bruit. Aucun voisin n'est venu nous voir pour nous demander de faire moins de bruit, et nous avons demander à nos voisins limitrophes si nous avions fait beaucoup de bruit ne nous rendant pas compte que cela avait déranger des personnes! Notre voisin du 3ème étage qui est boulanger donc se lève tôt nous as affirmé qu'il n'avait rien entendu alors qu'il dormait avec la fenêtre ouverte! De nombreux voisin que nous ne connaissons pas forcément ont affirmer que les bruits de discussion n'avait soit pas été entendu, soit été de faible intensité sonore et ne dérangeais aucunement.

J'ai relu mon bail et dans la clause résolutoire il n'y as pas la partie concernant les troubles anormaux de voisinage!
Le problème c'est que la personne qui s'est plainte à la régie est propriétaire de sont appartement et de plusieurs autres appartement dans l'immeuble (mais pas du notre) et du coup dès qu'il se plaint à la régie ceux-ci réagissent tout de suite.

Je voulais savoir si ils pouvaient nous expulser alors que cette personne habite 3 étages au dessus de nous et que les personnes qui sont plus proches de nous ne considèrent pas que nous avons fait trop de bruit! Nous avons déjà demander à tous les voisins de réaliser une lettre à la régie afin de signaler qu'ils ne comprenaient pas pourquoi nous avions reçue cette lettre alors que depuis trois ans il n'ont jamais eu à se plaindre de nous.

Que puis-je faire pour signaler cette accusation abusive! Car si l'on était venu nous voir en nous demandant de parler moins fort nous aurions pris en compte cette plainte.

Merci pour vos lumières.

3 réponses

bonjour, On ne vous expulsera pas si vite, mais veillez à ne pas faire trop de bruit. On ne se rend pas compte, mais parfois on parle fort lorsqu'on est à plusieurs, et ça peut déranger. Et puis, on pourrait peut-être vous donner congé (et non pas expulser -ce qui est différent- ) pour motif légitime et sérieux si les plaintes de voisins étaient nombreuses, mais quand même pas si vite. Et ceci ne pourrait se faire qu'en fin de bail ou de période triennale.

Bien sûr, on ne fait pas partie de vos voisins pour pouvoir apprécier si c'était vraiment dérangeant ou non, mais faites quand même attention.

Surtout qu'à cette saison, les fenêtres sont ouvertes.
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