Probléme avec mon voisin

jade974 Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
j'ai une question vous poser, j'ai habite sur mon terrain depuis des années et je laisser mon voisin d'a côté passe sur mon terrain pour qu'il puisse accéder à sa maison. A l' heur d'aujourd'huit il nous ennuie parce que quand on n'a des inviter qui se gare dans mon l'aller il fait des scénes pas possible en disant que je le géne alors que le terrain est a moi j'aimerais que vous me donner des consseil pour que je puisse sortir de cet impasse?

1 réponse

nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 764
 
Bonjour,

Il faudrait savoir si le droit de passage fait partie d'un accord enregistré chez un Notaire.
0
Vincent30
 
Bonsoir ,

Pourriez vous m'aider à propos d'un terme de contrat que je ne comprends pas s'il vous plait..
Dans un autre dans la liste s'il vous plait.
0
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 764
 
Où ???
0