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Voisins egoistes

mumu 180766 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2012 - 31 juil. 2012 à 22:34
sleepy00 Messages postés 17724 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 - 31 juil. 2012 à 22:53
Bonjour,
mon voisin fait tapage nocturne a repetition et ce malgré les interventions de la police je voudrais savoir combien coute une contravention quand la police se deplace pour la 2 ieme fois au même endroit je suis inquiete car c est les voisins du dessus qui on fait appelle a la police mais eux pense que c est moi je suis tres inquiete car ils on souvent en etat d ebriété et sous effet de schyte

1 réponse

Réponse 1 / 1
sleepy00 Messages postés 17724 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 545
31 juil. 2012 à 22:53
Ammende pour tapage 45€ peut importe combien de fois il passe
souvent la premiere fois il mettent pas d'ammende
si c'est trop souvent, ils peuvent etre appeler au tribunal de police, ce faire confisquer la chose qui sert au tapage (poste de musique par exemple)
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