passage mitoyen

Question

Bonjour, 
je voudrais savoir si je peux mettre des dos d'âne dans mon passage mitoyen pour ralentir leur entrée et sortie  qui font plusieurs fois par jour comme si c'etais une ruelle, la cour est  en petites roches  et je trouve cela dangereux quand j'ai a faire a sortir .Il ya plusieurs locataires dans l'immeuble voisin et c'est toujours a répéter de ne pas rouler trop vite. merci

BmV · Answer

"dans mon passage mitoyen" : il appartient à qui, ce passage ?

PT · Answer

ce passage mitoyen m'appartient et ils ont droit de passage mais pas stationner et je leurs dit de baisser la vitesse parce que quand je suis dans la cour j'ai peur qu'il frappe quelqu'un  quand il entre vite Quelquefois ma petite fille  vient me rendre visite,

BmV · Answer

Donc comme c'est domaine privé, la police ne pourra verbaliser.

De ce fait, oui, sauf erreur il est possible, en Droit français, au propriétaire du terrain de l'aménager comme bon lui semble à condition que le passage reste praticable.

Passage mitoyen

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