Passage mitoyen
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PT -
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Bonjour,
je voudrais savoir si je peux mettre des dos d'âne dans mon passage mitoyen pour ralentir leur entrée et sortie qui font plusieurs fois par jour comme si c'etais une ruelle, la cour est en petites roches et je trouve cela dangereux quand j'ai a faire a sortir .Il ya plusieurs locataires dans l'immeuble voisin et c'est toujours a répéter de ne pas rouler trop vite. merci
je voudrais savoir si je peux mettre des dos d'âne dans mon passage mitoyen pour ralentir leur entrée et sortie qui font plusieurs fois par jour comme si c'etais une ruelle, la cour est en petites roches et je trouve cela dangereux quand j'ai a faire a sortir .Il ya plusieurs locataires dans l'immeuble voisin et c'est toujours a répéter de ne pas rouler trop vite. merci
3 réponses
Donc comme c'est domaine privé, la police ne pourra verbaliser.
De ce fait, oui, sauf erreur il est possible, en Droit français, au propriétaire du terrain de l'aménager comme bon lui semble à condition que le passage reste praticable.
De ce fait, oui, sauf erreur il est possible, en Droit français, au propriétaire du terrain de l'aménager comme bon lui semble à condition que le passage reste praticable.
PT
merci beaucoup pour le renseignement
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