INNONDE APRES UNE MODIFICATION DE RUISSEAU
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gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 4 août 2012 à 17:56
gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 4 août 2012 à 17:56
Bonjour,
Depuis la construction d'une nouvelle maison a cote de chez moi, je retrouve mon terrain innonde car les nouveaux proprietaires ont fermes par des buses un ruisseau qui passe chez moi et bifurque chez eux.
Ce ruiiseau est betonne a ciel ouvert chez moi et lors de fortes pluies dans le virage ou debute la buse de mon voisin, la buse semble sous dimensionnee et le trop plein part chez moi.
Qui est responsable? La mairie, le constructeur, le voisin ou moi qui ne me suis oppose a rien?
Je vous remercie par avance de vos conseils et avis
Cordialement
Depuis la construction d'une nouvelle maison a cote de chez moi, je retrouve mon terrain innonde car les nouveaux proprietaires ont fermes par des buses un ruisseau qui passe chez moi et bifurque chez eux.
Ce ruiiseau est betonne a ciel ouvert chez moi et lors de fortes pluies dans le virage ou debute la buse de mon voisin, la buse semble sous dimensionnee et le trop plein part chez moi.
Qui est responsable? La mairie, le constructeur, le voisin ou moi qui ne me suis oppose a rien?
Je vous remercie par avance de vos conseils et avis
Cordialement
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gerber1
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28 août 2021
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4 août 2012 à 17:56
4 août 2012 à 17:56
Bonjour
C'est a celui qui a posé ces buses ,
Si elles ne suffisent par grosses pluies,il faudrait en placer des plus grandes .
C'est a celui qui a posé ces buses ,
Si elles ne suffisent par grosses pluies,il faudrait en placer des plus grandes .
La législation juridique et financière évolue en permanence...