Problème de bornage

clecle Messages postés 2 Date d'inscription samedi 11 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2012 - 11 août 2012 à 16:00
 clecle - 18 août 2012 à 18:35
Bonjour,
Ily a quelques années nousa vons bornés un terrain poula vente que nouavons effectués A cejour une terrain a coté dont nous sommes propriétaire est en vente et borné. Le géomètre nous apprends que le premier terrain qui avait été borné depuis quelques années avec une construction dessus les bornes ont été déplacées. Donc nous faisons payer une partie du bornage et terrain au propriétaire qui consteste le paiement du bornage et ne comprend pas pourquoi ses bornes ont été déplacées. Que faire pour remettre tout en règle merci pour la réponse

2 réponses

BmV Messages postés 91464 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 18 510
12 août 2012 à 13:26
" les bornes ont été déplacées. " : il a montré des preuves pour cela ?


Parce que pour déplacer des bornes de géomètre, faut être plutôt costaud et outillé et ... discret.

Pour une vérification sommaire et indicative, il est assez facile de mesurer les distances entre les bornes visibles à ce jour et les comparer avec celles figurant sur le PV d'arpentage précédent.


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clecle Messages postés 2 Date d'inscription samedi 11 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2012
12 août 2012 à 15:16
vérification faite par le géomètre. la personne a eu des travaux cloture et cuve de gaz il présume lors des travaux les bornes ont été déplacées
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mon bornage est toujours en attente de régularisation
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BmV Messages postés 91464 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 18 510
12 août 2012 à 15:37
Je parlais d'une vérification personnelle.


                
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