Le mur de ma voisine est en fait le mien

balagne2000 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 14 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2012 - 14 août 2012 à 18:24
lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 - 15 août 2012 à 15:27
Bonjour,

je viens d'être "convoquée" pour un bornage de terrain vu que ma voisine qui m'a vendu le terain ou j'ai construit une villa il y a 18 ans en 1994, terrain grevé d'une servitude de 4 métres,pour qu'elle puisse vendre un autre terrain au dessus de chez moi donc cette servitude me prend 100 m de terrain sur 508 - 8 pris par la mairie parce que j'étais soi-disant frappé d'alignement alors que je m'étais renseignée à la mairie où on m'avait affirmait qu'il n'y aurait pas ce genre de probléme,de plus d'autres ont construits en même temps que moi et leurs alignements n'a pas était contesté,donc il me reste 400 m j'ai donc construit en laissant 4 m pour une servitude,ma voisine avait encore un terrain derriére chez elle qui n'était pas constructible pendant 10 ans mais aucune servitude n'était demandé sur l'acte notarié,quelques mois aprés son notaire m'écrit qu'il y avait eu une erreur et que je devais revenir signer un acte pour le terrain de ma voisine celui ou elle habite (mais qui lui donnait le droit de passer par chez moi en 2003/4) j'ai,refusé arguant qu'elle avait un accés comme moi sur la route et qu'il n'était pas question que je signe quoi que ce soit, depuis 2003 elle me harcéle par notaire par huissier pour avoir ENCORE l'autorisation de passer alors que j'ai un voisin exécrable et que cette servitude est un boulevard.Donc les enfants de la voisine qui a maintenant 83 ans m'ont" attiré" en me disant que c'était pour la petite fille il me le jurait, MAIS il ne voulait pas le faire figurer dans l'acte il m' avait proposé une somme d'argent et j'étais presque d'accord quand j'ai su que les cos avait changé et qu'en fait il voulait vendre les 1000 ou 1100 m carré pour faire des villas,j'ai donc encore une fois encore refusé,donc cette fois le soi-disant petit fils est arrivé avec le géométre,j'y suis allée a contre-coeur mais la lettre était un peu menacante disant que toutes personnes qui ne serait pas sur place l'autre personne personne deviendrait propriétaire???? tout le monde en congé,je suis donc au rendez vous là le géométre à qui j'avais téléphoné pour de plus amples informations et qui ne m'avait jamais rappelé et un homme qui ne me dit pas son nom mais se présente comme le petit fils de la voisine alors qu'il n'est même pas marié à la petite fille, et là il attaque,"madame vous savez que le mur qui soutient votre servitude est a vous??"a moi premiére nouvelle!" et oui et en plus il est en mauvais état car il n'a pas de barbacanes",je lui ai répondu que un depuis 18 ans personne ne m'avait parler de cette paternité et deux que c'était son "oncle qui avait constuit le mur,que je n'avais jamais vu,en effet il fait au moins 2,60 a 3,00 métres et d'en haut on ne voit rien d'ailleurs je ne vais JAMAIS sur la servitude ma maison sert de clôture j'ai mis deux portails séparés et je ne parle pas a celui qui s'en sert,alors le marché de ce petit monsieur est "on répare le mur mais vous nous donnez 2 metres de votres servitude nous prenons 2 métres chez la voisine(donc elle me reprend 50 métres du terrain qu'elle m'a vendu et ils construise un mur a deux métres de mes fenêtres pour pouvoir morceller le terrain soi-disant en deux un pour lui et sa compagne et un autre vu que la voisine a deux enfants pour le fils et le terrain de la voisine avec ses 400 ou 500 métre (il y en a 1600 en tout) se vendra trés bien vu que MOI je me retrouverai avec un mur a 2 métres mais elle sa maison sera a onze métres a peu prés,donc il gagne sur tous les tableaux et moi qui veux mettre ma maison en viager quand j'aurai l'âge,personne n'en voudra,évidemment nous nous sommes disputés comme des chiffoniers,le géométre lui donnait raison et je lui ai fait remarquer que lui étant payé son avis je m'en moquais,et il me répôndit moi! je ne suis pas payé!Pardon,pas payé?ah oui,je suis payé,mais je donne des conseils a l'autre partie, ALORS PAYE OU PAS PAYE ,j'ai vu le mur un mur d'orignine au crépi mince de 1,50 a peu prés avec des agglos a cru monté par dessus et certainement de la terre rapportée pour faire un terrain, le mien,et si ma réponse est négative le "petit fils" m'a menaçé de vendre à un promotteur qui fera 5 villas,tandis qu'eux avec un cos a 30 c'est à dire pour 200 m un maison de 60 m2 ou un cos a 36 10 m2 de plus ils ne vont faire que deux maisons !!! de plus ils sont partis sur cette menace et le doigt sous mon nez,j'ai demandé alors et le bornage ah! mais non on ne borne pas ,DONC un traquenard sournois des menaces,le fils copain du maire du village dont je ne suis pas, venant de la ville d'a côté je suis a 500 métres de mon ancien logement mais sur une grande commune,donc le soutien de la mairie je ne sais pas trop, ayant été convoqué déjà par mr le Maire en personne pour que je céde et a qui 1 j'ai refusé sa "convocation" et choisi une date et 2 a qui j'ai dis NON.DONC MENACE, CHANTAGE, PRESSION,nul n'est censé ignorait la loi, mais casse-pieds comme l'était ma voisine et son frére, que personne ne m'ai dit QUE LE MUR SE FISSURAIT!! c'est leur derniére cartouche mais je pense ou que ce mur m'appartient où que nous somme mitoyen,mais en mesurant la servitude en comptant le seul agglo qui apparait il y a 4 métres donc il serait chez moi,en plus je n'ai aucun droit de passage pour aller voir ce mur, je n'aurais pas attendu que la dite fissure s'agrandisse autant,je n'ai pas les moyens de faire la réparation mais cette mauvaise foi, ce géométre acheté?vendu? copain? je ne supporte pas, il m'ont même dit qu'il y avait presciption pour la construction du mur mais si c'est trente ans et je pense qu'ils l'on fait peu avant de vendre les terrains le frére en question était couvert de dettes,donc je pense que ce mur a mettons 20 ans au plus,donc je peux me retourner contre le frére qui a non seulement construit le rajout mais vendu son terrain à sa soeur, un mic mac pas possible,j'attends votre réponse

merci.

3 réponses

ginto5 Messages postés 11351 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2024 4 741
15 août 2012 à 07:33
On ne peut pas vous imposer une servitude si un autre accès existe.

Ils essaient de vous intimider, la preuve étant qu'ils cèdent sur une moitié de leurs exigences.

Si leur terrain ne dispose d'aucun accès, et que vous refusez tote servitude, seule la justice pourra trancher.
Toute autre personne (maire, géomètre, etc...) n'a aucun pouvoir à vous imposer une servitude non mentionnée dans les actes.
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balagne2000 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 14 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2012
Modifié par balagne2000 le 15/08/2012 à 15:25
le terrain de la voisine a un accés comme moi sur la route,mais les enfants ne veulent pas faire une servitude la maison perdrait de sa valeur,c'est ce mur fissuré,dont je viens d'hériter qui est le pivot du chantage, enfin je ne suis pas experte mais derriére la fissure on aperçoit un mur en pierre maçonné qui monte jusqu'à la fin de la servitude et qui passe chez un autre voisin qui lui bizarremment( prof de droit) n'a pas été convoqué )je n'ai pas pu le joindre aprés la visite des 2 zébres et pour le momment il est en vacances mais dés qu'il arrive je vais lui dire que nous AVONS un mur en commun et qu'il est fissuré j'espére qu'il réagira,en tous cas merci de m'avoir répondu aussi vite et de confirmer qu'il s'agit d'une intimidation
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 935
15 août 2012 à 08:42
Texte trop long et détails sans intérêts.

Pour la clarté ce serait mieux de résumer votre litige en présentant uniquement les faits et en concluant par une question
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 935
15 août 2012 à 15:27
Vous verrez bien si la seule réponse suffit à résoudre votre problème.

Votre post fait 58 lignes.

1ère phrase 13 lignes, ouf un point !
2ème phrase 45 lignes.
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