Problèmes de voisinage
lesages
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 25 juil. 2013 à 23:43
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 25 juil. 2013 à 23:43
A voir également:
- Problèmes de voisinage
- Travaux voisinage horaires - Guide
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
- Modèle de lettre gratuite pour problème de voisinage - Guide
- Loi sur les chats et le voisinage - Forum Consommation
- Réglementation ruches voisinage - Guide
3 réponses
Camille D
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11 juillet 2014
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24 juil. 2013 à 12:07
24 juil. 2013 à 12:07
Porter plainte à la police pour trouble du voisinage. Je suppose que ce genre de pratique peut avoir une dénomination plus grave encore
bern29
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25 juil. 2013 à 22:34
25 juil. 2013 à 22:34
Je ne vois pas trop ce que la police de l'eau vient faire là dedans. Sauf à ce que le voisin ait dévié un cours ou ruisseau pour se faire.
après être épié par ce voisin .... faut le prouver et même.......
Que sa cascade fasse du bruit... Combien de décibels ?
après être épié par ce voisin .... faut le prouver et même.......
Que sa cascade fasse du bruit... Combien de décibels ?
Enka1
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25 juil. 2013 à 23:43
25 juil. 2013 à 23:43
Bonsoir,
Vous pouvez faire venir un huissier pour un constat des nuisances.
Je crois qu'il n' y a plus besoin d une mesure de décibels maintenant.
Il suffit juste de faire constater qu' il y a un bruit suffisamment gênant en intensité et dans la durée.
Vous pouvez faire venir un huissier pour un constat des nuisances.
Je crois qu'il n' y a plus besoin d une mesure de décibels maintenant.
Il suffit juste de faire constater qu' il y a un bruit suffisamment gênant en intensité et dans la durée.