Problèmes de voisinage

lesages Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 21 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2013 - 21 juil. 2013 à 18:20
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 25 juil. 2013 à 23:43
bonjour,nous sommes harcelés par un voisin qui occupe un logement de fonction de la sncf de notre village ,nous sommes constamment épiés par ce voisin des que nous sommes dans notre jardin et notre terrain qui est en contre bas, ce MR a construit une cascade en hauteur qu'il actionne par moment quand nos velux sont ouvert jour et nuit, nous avons saisi la police de l'eau depuis 18 mois et toujours pas de réponse,que pouvons nous faire contre ses nuisances volontaires merci,cordialement.

3 réponses

Camille D Messages postés 53 Date d'inscription lundi 24 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 juillet 2014 6
24 juil. 2013 à 12:07
Porter plainte à la police pour trouble du voisinage. Je suppose que ce genre de pratique peut avoir une dénomination plus grave encore
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bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 2 295
25 juil. 2013 à 22:34
Je ne vois pas trop ce que la police de l'eau vient faire là dedans. Sauf à ce que le voisin ait dévié un cours ou ruisseau pour se faire.
après être épié par ce voisin .... faut le prouver et même.......
Que sa cascade fasse du bruit... Combien de décibels ?
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
25 juil. 2013 à 23:43
Bonsoir,

Vous pouvez faire venir un huissier pour un constat des nuisances.

Je crois qu'il n' y a plus besoin d une mesure de décibels maintenant.

Il suffit juste de faire constater qu' il y a un bruit suffisamment gênant en intensité et dans la durée.
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