Champ voisin rempli de chardons et parelles
bootecoet
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bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j' ai un proche du mien rempli de parelles, de chardons , le vent dominant d' Ouest m' apporte des graines tous les ans
pour les chardons, il y a un arrêté préfectoral obligeant à détruire , je voudrais savoir où en obtenir une copie : le propriétaire étant conseiller municipal , le Maire refuse
pour les parèlles , dans la mesure où il y en a beaucoup , le fait de recevoir des graines portées par le vent constitue- t-il un trouble de voisinage ?
j' ai une assurance défense juridique, le propriétaire a la mème , comment cela doit-il se passer?
merci
j' ai un proche du mien rempli de parelles, de chardons , le vent dominant d' Ouest m' apporte des graines tous les ans
pour les chardons, il y a un arrêté préfectoral obligeant à détruire , je voudrais savoir où en obtenir une copie : le propriétaire étant conseiller municipal , le Maire refuse
pour les parèlles , dans la mesure où il y en a beaucoup , le fait de recevoir des graines portées par le vent constitue- t-il un trouble de voisinage ?
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merci
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