Nuisances sonores

pouix Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 21 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2013 - 21 juil. 2013 à 08:08
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 22 juil. 2013 à 08:55
Bjr.
Je cherche des cas de jurisprudences gagnantes sur l'éviction de coq et d'âne dans un voisinage immédiat.
En effet, sous prétexte que mon voisin était là avant moi, il pense légitime de maintenir sa basse cour (3 à 4 coqs, un âne, des oies entre autre). Quand je suis arrivé dans ce village il n'avait pas d'âne et je n'avais pas remarqué les coqs.
Le Maire est du genre très cool et laisse faire les usagers entre eux. Il y a une autre basse cour plus loin et les coqs se répondent.
Résultat, impossible de dormir plus tard que 5h45, cris des coqs, braiment de l'âne dans les oreilles du matin au soir 7 jours sur 7 toute l'année.
J'ai fais part de ma perception à mon voisin de vive voix par 2 fois sans succès. Maintenant je passe aux choses sérieuses. J'envisage d'acheter un décibelmètre enregistreur (mais c'est très cher !).
J'aimerais donc m'appuyer sur des jugements qui ont eut gain de cause pour le plaignant (du solide) car mon village n'est pas du genre à soutenir ce genre de réclamations (autrement dit je suis seul).
Merci d'avance

1 réponse

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 915
22 juil. 2013 à 08:55
Je pense que le mieux pour vous serait de revendre et d'acheter en ville.
A la campagne il y a toujours eu des coqs des ânes et des oies.

Peu de procès ont été gagnés d'ailleurs je n'en connais pas, car c'est normal d'avoir une basse cour a la campagne
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