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pouix
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bjr.
Je cherche des cas de jurisprudences gagnantes sur l'éviction de coq et d'âne dans un voisinage immédiat.
En effet, sous prétexte que mon voisin était là avant moi, il pense légitime de maintenir sa basse cour (3 à 4 coqs, un âne, des oies entre autre). Quand je suis arrivé dans ce village il n'avait pas d'âne et je n'avais pas remarqué les coqs.
Le Maire est du genre très cool et laisse faire les usagers entre eux. Il y a une autre basse cour plus loin et les coqs se répondent.
Résultat, impossible de dormir plus tard que 5h45, cris des coqs, braiment de l'âne dans les oreilles du matin au soir 7 jours sur 7 toute l'année.
J'ai fais part de ma perception à mon voisin de vive voix par 2 fois sans succès. Maintenant je passe aux choses sérieuses. J'envisage d'acheter un décibelmètre enregistreur (mais c'est très cher !).
J'aimerais donc m'appuyer sur des jugements qui ont eut gain de cause pour le plaignant (du solide) car mon village n'est pas du genre à soutenir ce genre de réclamations (autrement dit je suis seul).
Merci d'avance
Je cherche des cas de jurisprudences gagnantes sur l'éviction de coq et d'âne dans un voisinage immédiat.
En effet, sous prétexte que mon voisin était là avant moi, il pense légitime de maintenir sa basse cour (3 à 4 coqs, un âne, des oies entre autre). Quand je suis arrivé dans ce village il n'avait pas d'âne et je n'avais pas remarqué les coqs.
Le Maire est du genre très cool et laisse faire les usagers entre eux. Il y a une autre basse cour plus loin et les coqs se répondent.
Résultat, impossible de dormir plus tard que 5h45, cris des coqs, braiment de l'âne dans les oreilles du matin au soir 7 jours sur 7 toute l'année.
J'ai fais part de ma perception à mon voisin de vive voix par 2 fois sans succès. Maintenant je passe aux choses sérieuses. J'envisage d'acheter un décibelmètre enregistreur (mais c'est très cher !).
J'aimerais donc m'appuyer sur des jugements qui ont eut gain de cause pour le plaignant (du solide) car mon village n'est pas du genre à soutenir ce genre de réclamations (autrement dit je suis seul).
Merci d'avance