Nuisances arbres
bonjour
je suis proprietaire d un pavillon avec terrain et piscine.
ma voisine situee sur ma gauche est aussi proprietaire d un pavillon et d un terrain sur lequel il y a plusieurs bouleaux (environ 20m de haut) qui tous les ans nous envoient des millions de semences.
il nous est impossible de manger sur la terrasse d ouvrir les portes fenetres et velux cela nous bouche aussi les cheneaux( degat des eaux avec les gouttieres des velux bouchees )
piscine impraticable et filtres bouchés.
plus feuilles tous les automnes qui font les memes degats soit en tout 6 mois de l' annee.
ma voisine ne veut rien entendre ,pensez vous qu'il m'est possible d 'avoir un recours pour ces nuisances.
merci
je suis proprietaire d un pavillon avec terrain et piscine.
ma voisine situee sur ma gauche est aussi proprietaire d un pavillon et d un terrain sur lequel il y a plusieurs bouleaux (environ 20m de haut) qui tous les ans nous envoient des millions de semences.
il nous est impossible de manger sur la terrasse d ouvrir les portes fenetres et velux cela nous bouche aussi les cheneaux( degat des eaux avec les gouttieres des velux bouchees )
piscine impraticable et filtres bouchés.
plus feuilles tous les automnes qui font les memes degats soit en tout 6 mois de l' annee.
ma voisine ne veut rien entendre ,pensez vous qu'il m'est possible d 'avoir un recours pour ces nuisances.
merci
4 réponses
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Bjr,
a quelle distance de votre limite de terrain ces arbres ? -
BJR
ILS SONT A + DE 2M.. ENVIRONS 5 A 6 M. -
Donc très peu de chance d'aboutir en jugement, qui ne pourra être qu'au motif de "trouble de voisinage" qui ici n'est pas "anormal" !
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DONC IL EST NORMAL DE NE PAS POUVOIR OUVRIR SES PORTES NI SES VELUX ET DE NE PAS POUVOIR MANGER SUR LA TERRASSE L ETE.
DE NETTOYER LES GOUTTIERES EN PERMANANCE ET J EN PASSE..........
Y A PLUS QU A DEMENAGER ALORS...
La législation juridique et financière évolue en permanence...