toit terasseRésolu

Question

Bonjour,

Voici en resumé mon cas , nous faisons actuellement construire une maison avec un toit terasse , nous sommes a 3 mètres du grillage du voisin mais celui ci dit s'opposer à notre toit terasse car il ne veux pas de vis a vis dans son jardin . Nous avons POURTANT respecté le PLU ainsi que les réglementations et rien n'interdit les toit terasses . Nous savons deja que le voisin va s'y opposer des lors de l'affichage de la construction :-/
Mes questions sont les suivantes : 
peut-il s'opposer à notre construction ? 
cela va t-il retarder la construction ? et combien de temps ?
pour moi je trouve que c'est un recours abusif sachant que le toit terasse est avant tout esthétique , nous n'allons pas y etre tous les jours , les barbecues ce feront dans le jardin ..

kasom · Answer

bonjour

Si vous respectez le PLU, le voisin ne peut pas s'opposer à la construction

si vous êtes sûre de votre bon droit, rien ne vous empêche de commencer les travaux

mais si vous perdez, vous risquerez de devoir démolir

bavaria30 · Answer

Merci pour votre réponse , le PLu est bien respecté , les toits terasses sont acceptés dans la ville donc pas de soucis. Nous avons peur que le voisin nous fasse perdre du temps en faisant un recours lors de l'affichage du permis , en espérant que son recours sera refusé ..

Josh Randall · Answer

Bonjour

peut-il s'opposer à notre construction ?
Oui, il est dans son droit s'il estimé être lésé. Encore faut-il que son argumentation soit fondée et bien motivée.


cela va t-il retarder la construction ? et combien de temps ?
Le recours n'est pas suspensif.
En théorie, dès lors que l'arrêté autorisant les travaux est notifié, les travaux peuvent commencer dans la foulée. 
En pratique, il est préférable d'attendre que le délai de recours de tiers (2 mois à partir du premier jour de l'affichage sur le terrain) soit purgé, voire même le délai de retrait (3 mois à compter de la notification de l'arrêté).

en espérant que son recours sera refusé ..
Dans le cas du recours gracieux, à réception de la demande, l'administration a 2 mois pour répondre. Si elle garde le silence passé ce délai, cela équivaut à rejeter ce recours.

Dans le cas d'un recours contentieux (Tribunal Administratif), seul le délai de validité du permis de construire est suspendu, le temps qu'une décison de justice tombe.

Cdt

bavaria30 · Answer

merci beaucoup à vious pour votre réponse . 

Ainsi j'ai toutes les réponses a mes questions . :-)
Cordialement

Toit terasse

4 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters