Clôture mitoyenne
valentine@94
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Merci de tous vos commentaires! Ils m'ont beaucoup aidée dans ma décision, de comme Julien, apposer un brise-vue léger, grillage PVC occultant ou Imitation végétale! Il a mis une clôture sans me demander mon avis ni me donner de preuves qu'il a respecté les normes mais il est dans les starting blocks dès qu'il s'agit de me faire le moindre emm....! Sa clôture n'est pas sur le cadastre, j'y vais donc franco, même si j'essuie des insultes !
Je suis disponible pour toutes précisions! Bonne journée!
Je suis disponible pour toutes précisions! Bonne journée!
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2 réponses
Confus vos questions ? mais on vas aller part étapes.
La clôture est elle mitoyenne? donc vous en avez payer la moitié ?
"Il a mis une clôture sans me demander mon avis"
Si la clôture est légèrement en retrait (1 centimètre) des bornes est qui la pose a ses frais, il n'a pas a vous demandez votre avis.
"ni me donner de preuves qu'il a respecté les normes "
il a aucune preuve a vous fournir.
A vous de prendre les renseignements en mairie voir le règlement d'urbanisme.
La clôture est elle mitoyenne? donc vous en avez payer la moitié ?
"Il a mis une clôture sans me demander mon avis"
Si la clôture est légèrement en retrait (1 centimètre) des bornes est qui la pose a ses frais, il n'a pas a vous demandez votre avis.
"ni me donner de preuves qu'il a respecté les normes "
il a aucune preuve a vous fournir.
A vous de prendre les renseignements en mairie voir le règlement d'urbanisme.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Quésaco ?????????