Distance avec riverain pour implantation gd parking souterrain
yayolibre
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 14 mars 2016 à 08:46
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 14 mars 2016 à 08:46
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Josh Randall
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12 janv. 2016 à 00:31
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Bonjour
L'autorisation de construire a été accordé conformément aux règles du code de l'urbanisme et du PLU de la commune.
Pour ce qui est des éventuelles nuisances générées par les extracteurs d'air, peut-être faut-il prendre connaissance du règlement sanitaire départemental
L'autorisation de construire a été accordé conformément aux règles du code de l'urbanisme et du PLU de la commune.
Pour ce qui est des éventuelles nuisances générées par les extracteurs d'air, peut-être faut-il prendre connaissance du règlement sanitaire départemental