Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé depuis juin 2011. Nous sommes trois soeurs d'un premier mariage. Mon père s'est remarié et a eu une fille d'un seco...

Bonjour, voila j ai ma mere qui est decedee en 2009 et il y avait donation au dernier des vivants donc mon pere recupere la maison ,et je voudrais sa...

Bonjour, je viens de lire sur un article que pour donation il y avait un barèmes pour les frais. jusqu' 7 600E 5%, de 7 600 à 11800 5 %, de 11800...

Bonjour, Question qui peut paraitre saugrenue. Ma femme a ses parents divorcés. Sa mère est décédée l'année dernière est enterrée dans le caveau d...

Bonjour, merci d'avance pour les renseignement que l'on me donnera. j'ai prête de l'argent a un ami que je connaissais depuis quel que année. je lu...

bonjour, à l'instar du conjoint survivant (cas du mariage sous le régime de la communauté), le survivant héritier (par testament) d'un pacs peut-il j...

Bonjour, je suis tout a fait d'accords avec cette réponse . oui, en effet, l'ex-conjoint a droit à une part de la réversion au prorata des années d...

Bonjour, Un couple est paxé. L'homme a une fille d'un 1er mariage et une maison dans laquelle il habite avec sa compagne. Un testament est rédigé do...

Bonjour, ma maman etait en posséssion de 40000€ en compte propre ,et de 60000€ en assurance vie avant d'etre assassinée. nous sommes 4 héritiers ,l'...

Bonjour, Lorsqu'on s'est marier avec une personne qui est déjà propriétaire et que l'on vit dans sa maison,et que celui-ci décède, La dernière...

Bonjour, Pour étayer mon prochain roman de terroir (le 6ème), j'aimerais avoir les précisions suivantes : SCENARIO mars-90 Julienne, veuve, 57...

Bonjour, Mon frère occupe l'immeuble que nous possédons tous trois en Belgique en commun avec ma soeur; outre le fait qu'il laisse complètement se d...

Bonjour, Je viens encore vous poser une question en espérant que cette fois ci je comprendrai. Mes parents ont fait une donnation avance sur hoirie...

Bonjour, J'aimerais connaitre la valeur d'un terrain en bordure du Lac Chambon de la commune de Cuzion (36) de 3.6 ha. Merci

Bonjour, Mon père et son frère (mon oncle) ont reçu en héritage des terrains venant de leur mère. Un acte de partage à leur intention avait été...

Bonjour, Voila, ma mère, veuve depuis 1992, à eu 6 enfants. Sur les 6 enfants , 1 seul n'est pas marié et n'a pas pu acheter de maison, ou d'appa...

Bonjour, Mariés, retraités, régime communauté, 1 bien immobilier €900 000.00, enfants 1 ok, enfant 2 au chômage. Enfant 1 veut acheter ce bien, mais...

Bonjour, mon père est décédé la 14 /02/2012 et il s'avère qu'il n'a pas reconnu ses deux autre enfant qui ont maintenant 24 et 19 ans ;peuvent t il f...

Bonjour, En 1997 maman et moi avons acheté un appartement. Maman a gardé l'usufruit et moi la nue propriété Ma mére est décédée le mois dernier, je...

Bonjour, Une maison étant en indivision avec trois propriétaire, l'un des trois souhaite habiter celle-ci. Les deux autre sont d'accord pour son ins...

Bonjour, je viens encore vers vous car mon pére viens de décédé et en fouillant les papiers j'ai trouver des relever de compte que mon pere avait ou...

Bonjour, Un couple d'amis veulent faire un testament en ma faveur ( aucun lien de parenté, ils avaient un fils unique qui est décédé sans enfant ) ....

Bonjour,mon oncle direct décédé n'avait pas d'enfants. sa femme donc cette tante indirecte(par alliance) elle a son propre neveu elle l'a mis seul bén...

Bonjour, Mon fils a acheté un appartement il y a 5 ans à l'aide d'un prêt personnel plus un emprunt sur 20 ans. Il va se marier prochainement sous ...

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers d'une maison. D'accord tous les 6 pour la vendre nous avons une proposition d'achat. Un héritier trouve le prix ins...

Bonjour, Pouvez vous me dire si mon père peux donné de son vivant sa maison et nous d'hésériter merci

Bonjour, mon père à donner de son vivant la maison devant un notaire , pour moi et mon frère nous avons rien eu ni document ni financièrement ,que p...

Bonjour, Mon mari a eu deux enfants d'un premier mariage, et nous avons eu ensemble deux autres enfants. J'aimerais savoir comment se passera le ...

Bonjour, si je ne signe pas la succession de ma mère ,puisque mon père est décédé dernièrement, a elle le droit de me déshérité?

Bonjour, J'ai acheté, il y a 5 ans, un bien de 100 000 € avec mon partenaire 50/50 chacun. Aujourd'hui, on se sépare et mon partenaire veut reprendr...

Bonjour, ma mére est décédé l'année derniere mon pére est toujours vivant et habite seul dans leur maison. aprés inventaire de...

Bonjour, Ma belle mère est sous curatelle renforcée. Suite au décès de son frère, elle est l'unique héritière de celui-ci. Elle voudrait faire u...

Bonjour, Ma mère souhaite vendre la maison familiale et nous sommes 3 enfants. Notre père est décédé il y a 12 ans et il a laissé pour le dernier ...

Bonjour, Mon mari vient de décéder. Je possède un terrain avec mon fils et je dois évaluer son montant au notaire pour la succession. J'ai décidé ...

Bonjour, Je suis actuellement en cours de succession après le décès de ma mère, suis héritière avec mon frère , mais j ai eu un testament me laissan...

Bonjour, Ma mère va construire et payer sa maison sur un terrain qui m'appartient. Comment se passera le partage à son décès, sachant que j'ai un...

Bonjour, Les bénéficiaires de plusieurs contrats d'assurance vie, établis par le défunt auprès de différents organismes, viennent de recevoir une pr...

Bonjour, dans le cadre d'un recours au tribunal concernant un proces sur l'amiante mon mari etant décédé, en 2011 j'ai continue le dossier, or apr...

Bonjour, chez perdu ma mère et mais parent ont opter pour la donation entre époux je voudrez savoir ci mon paire peux vendre les bien sang la c...

Bonjour, Savez vous s'il est possible d'inscrire dans un contrat de mariage une clause mentionnant que l'un des conjoints refuse à tout droit de suc...

Bonjour, mon père est décédé ma mère est usufruitière de deux maisons et dun capital mon frere habite dans une des maisons en payant à ma mère un l...