Parcelles oubliées succession arrières grands-parents

flora40 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 26 décembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 décembre 2013 - 26 déc. 2013 à 14:18
 roudoudou22 - 26 déc. 2013 à 15:14
Bonjour à tous,

Qq parcelles (bois notamment) auraient été oubliées d'après mes cousins germains lors de la succession de mes arrières grands parents dans les années 40 (après guerre). Je n'ai jamais réellement cru à cette "légende" familiale.

Mais cette information s'est confirmée la semaine dernière par hasard, en effet un de mes cousins a retrouvé une parcelle de bois dans le village où il habite avec le nom de mon arrière grand père sur le relevé cadastral à la mairie !

Ces parcelles se situeraient dans plusieurs communes (mes arrières GP ayant déménagé plusieurs fois) mais nous ne connaissons ni l'emplacement ni les numéros de parcelles ! et aucune personne n'a de papiers concernant cette vieille succession !

Un ami m'a dit d'appeler les Mairies qui gardent sur le cadastre à jour les noms des propriétaires - mais comment faire ? plus de 70 années se sont écoulées ! Prendre un notaire pour lancer ce genre de recherche va nous coûter certainement bcp d'argent !

Peut-on personnellement effectuer une recherche globale au centre foncier du département afin d'obtenir un état foncier du personne décédée depuis si longtemps ?

Le scandale des comptes bancaires oubliées de nos défunts cache-t'il aussi celui des terres oubliées de nos aïeux ?
A voir également:

1 réponse

C'est à la Conservation des hypothèques qu'il faut vous adresser.

Vous pouvez également vous adresser à un notaire qui réclamera un relevé des formalités avant 1er janvier 1956 à l'aide de l'imprimé ci dessous.

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup;jsessionid=NUES0GKSGJMDBQFIEIQCFFQ?pageId=&espId=0&typePage=ifi01&docOid=ficheformulaire_4074&action=openImprime

Prendre un notaire pour lancer ce genre de recherche va nous coûter certainement bcp d'argent !

Non cela ne vous coutera pas grand chose. L'avantage de passer par un Notaire est que le service des Finances Publiques lui répondront. Tandis que si vous faites la démarche vous même, vous serez renvoyé vers les archives départementales.

Quant au cadastre, il ne vous sera d'aucune utilité.
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