Les discussions
Extension de réseau électrique professionel
Bonjour, Après une extension de réseau électrique a mon nom a usage professionnel faite il y 5 mois réaliser 4 poteaux plus bas de la propriété ...
Pac : taxe assainissement, tarification forfaitaire.
Bonjour, Nous venons de reçevoir notre redevance assainissement (PAC), suite à la construction de notre logement principale. Cette taxe n'étais...
Terrain et bornage
Bonjour, Bonjour, Je viens d'acquérir un terrain ma parcelle et colée a un chemin d'accès d'une autre parcelle. En faisant l'état des lieux ...
Permis de contruire d'un garage
Bonjour J'habite dans une petite commune en pleine campagne qui n'a pas encore de PLU et est donc sous gestion cadastrale. Je viens d'avoir un refut ...
Le maire peut'il modifier son arreté de refus de permis de construire ?
Bonjour, Voici brièvement mon cas. Je suis nouvellement installé agriculteur. Je souhait construire un hangar de stockage de matériel. J'ai déposé...
Modification declaration prealable
J ai eu le maire au telephone Aujourd'hui il veut absolument l espace vert convenu à la première déclaration préalable et me menace de démolir si j an...
Consultation
Bonjour, Peut on consulter les permis de construire ou declaration de travaux datant des 10 dernières années? Merci
Problème avec edf
Bonjour, Je vous expose notre problème nous avons eu le consuel de notre maison neuve. Aujourd’hui nous attendons Enedis pour le raccordement défini...
Facturation sans devis + frais déplacement
Bonjour, J'ai fait intervenir le menuisier qui a poser les volets de ma maison (construite en 2010). Lors de la facturation o surprise: 250€ HT pou...
Vendeur atteint d'alzheimer
Bonjour J'aimerais avoir vos expériences svp Voilà on a signé un compromis pour un terrain on effectue toute les démarches permis de construire pr...
Cadre légal réception maison en ccmi
Bonjour, Nous sommes en CCMI et avons payé l'appel de fond des 95%, le chèque a été encaissé la semaine dernière. une visite préalable avait e...
Extension
Bonjour, Je souhaite enlever ma véranda actuelle pour y faire une extension (10m2 de plus). Cependant mon terrain est sur une zone inondable. Pensez...
Permis de construire et chemin communal
Bonjour, J'ai un projet de permis de construire à but d'une part agricole et d'autre part de logement. Ce projet implique deux bâtisses, une en ru...
Remblai sur mur voisin
Bonjour , je fais actuellement construire une maison et ma voisine fait construire en limite de propriété. Seulement sa maison et son terrain sont p...
Ma ville m'impose le plu sans les nouvelles lois, que faire ?
Bonjour à tous Je fais simple et rapide. Je souhaite faire construire une maison de 130m2 sur un terrain, mais à cause du COS ma maison ne pourrai...
Agrandissement pièce principale
Bonjour, Je suis propriétaire de mon appartement et je souhaiterais agrandir ma pièce principale au détriment e'une loggia, tout cela sans atteinte ...
Delai construction
Bonjour, Je vais acquérir un terrain constructible qui touche ma maison Est on obligés de construire sur ce terrain, et y a t il un délai Merci
Raccordement au réseau france telecom
Bonjour à toutes et à tous, Tout d’abord je me présente, Muharem je viens de neufchateau dans les Vosges. En avril 2018 j’ai acheter à ma ville ...
Fenetre cuisine
Bonjour, nous sommes actuellement en construction maison individuelle notre fenetre de la cuisine est a 0.80cm du sol ce qui pose énormément problèm...
Construire un immeuble
Bonjour, avec un terrain de 400m carré sur 500 m carré et possible de construire un petit immeuble en forme ( L ) ? Et combien de appartement ? , bie...
Quelle taille de maison peut-on construire sur terrain agricole?
Bonjour, je suis éleveuse d’une centaine de vaches à viande et j’ai besoin de construire mon habitation à côté de la nurserie. Ayant encore plusieurs ...
Gravats d'une autre maison enfouis dans mon terrain
bonjour J'ai réceptionné ma maison en juin et fait quelques réserves qui sont levées depuis peu. Du coup le constructeur me demande d'acquitter le...
Lors d'une construction de maison, une ouverture en vertical sur un puisard est-
Bonjour, Je suis en cours de construction d'une maison individuelle. Une entreprise vient de m'installer un puisard sans couvercle d'accès sur mon te...
Solution pour contourner un plu
Bonjours à tous, J'aimerais savoir si j' ai encore une solution pour construire sur mon terrain.. Voici les données suivantes : 1terrain de 11ares ...
Donation terrain
Bonjour, nous allons faire construire sur un terrain qui a été légué à mon conjoint en donation je sais que même si je paye la moitié de cette constru...
Micro maison
Bonjour, Voilà j'ai un petit terrain en campagne de 288 m2 non imposable et non viabilisé. Et je voudrai savoir svp si je peux y construire u...
Problème chantier voisin
Bonjour, J’habite une maison individuelle, une maison mitoyenne est en cours de construction. Je rencontre plusieurs soucis : 1) le premier concern...
Sur oliveraie projet construction maison
Bonjour J’ai une oliveraie de 1050m2. Sur un terrain constructible je souhaite y faire une petite maison de 60m2 et p’us Tard étage avec terrasse 30...
Cerfa 13703*6
Bonjour, Lors d'un agrandissement de 30% d'une surface existante, sur quelle aire doit-on baser le calcul : a) La SHOB existante? b) La Surface...
Refus modification de la couleur des tuiles
Bonjour, Nous avons obtenu un permis de construire, lors du dépôt de celui-ci, nous avons omis de modifier la couleur des tuiles. En effet, nous v...
Double refus de permis.
Bonjour, J'ai déposé un permis de construire qui vient de faire l'objet de 2 refus. Le 1er en date du 4 décembre pour 2 motifs : non respect pu pla...
Gaine téléphone qui passe sur mon chemin
Bonjour, mon voisin a fait passé une gaine téléphonique sur mon chemin devant mon portail apres mes bornes mais devant mes buses. Qui est responsable ...
Ai-je le droit de passage sur le terrain de ma commune?
Bonjour, Je suis propriétaire d'une parcelle de terrain à construire en zone UA constructible sur l'ensemble de la parcelle, centre village. pour ab...
Toit plat sans pente
Bonjour, Je rénove une maison à cote de laquelle je fais construire une extension avec un toit plat. Le problème est que je me rend compte une fois ...
Construction garage
Bonjour, Je voudrais construite un garage . On et en zone orange : aléa moyen ou faible se que dit le ppri Es ce que mon permis de construire saur...
Construction d’un f1 à partir des dépendances existantes
Bonjour, J’ai une maison à la vente dont les propriétaires ont construis un F1 avec entrée indépendante à partir des dépendances existantes mais san...
Es qie l' électricien peut garder le consuel
le 04/12/18 bonjour à vous tous , voilà j'ai fais construire pour de la location à une entreprise qui elle prend des sous-traitant pour certaines ...
1 seul permis de construire : 1 terrain 2 maison
Bonjour, Bonjour, Nous sommes en plein projet de construction sur un terrain qui appartient à ma famille qui fait 600m2 au total dont seulement ...
Canalisations trouvées sur terrain avant signature.
Bonjour, Je suis en train d’acquérir un terrain sur lequel nous venons de découvrir 3 canalisations qui traversent le terrain sur sa largeur. ...
Agrandissement
Bonjour, je suppose mon voisin a pris le mur ma maison pour agrandir sa maison , il la fait sans nous demandé , depuis des qui fait une fête ...
Reconstruction
Bonjour, Bonjour, Mon habitation date de 2007 , à cette époque il y avait un cos , et le terrain était constructible. Tout a été fait dans les rè...
Demande de constructeur
Bonjour Notre constructeur nous demande la copie originale du permis de construire qu on viens de recevoire de la mairie. Que pensiez-vous de ce...
Frais de notaire à 8% dans du neuf !?
Bonjour J'ai trouvé un bien immobilier terrain+maison sur plan, il me semble que les frais de notaire sont à 3% dans du neuf alors que le promoteur...
Problème plus value matériaux
Bonjour, Je suis en train de faire construire ma maison. J'ai choisi les matériaux qui faisaient partie de ma gamme de maison (menuiseries, carrelag...
Mitoyenneté et surélévation
Bonjour, Suite à la lecture d'une actualité sur le site du service public ( https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13054?xtor=RS...
Construction sur pilotis, quelle formalités?
Bonjour, Petite question de compréhension des lois concernant la construction : Si j'ai bien compris, une construction ayant une emprise au sol in...
Rétractation suite à la signature des devis et du compromis. acompte non restitu
Bonjour, Bonjour, J’avais pour projet de faire construire mais j’ai décidé de me rétracter suite à la signatures des devis et du compromis. J’ai ...
Enduit extérieur soufflé
Bonjour, Vois là je suis rentrée dans ma maison en oct 2014 on a remarqué tt de suite qu’il y avait pas mal de fissures sur l’enduit extérieur Mais ...
Coffret grdf et enedis
Bonjour, Je fais construire une maison . Et EDF et grdf ont posé les coffret en bordure de terrain , à cheval sur mon terrain et celui du voisin . L...
Voirie lotissement
Bonjour, Bonjour Je suis actuellement en train de faire construire dans un lotissement nous venons d'emménager début octobre Je suis en atte...