Les discussions
Extension chez lui mais couple non marié
Bonjour, J’ai le projet de faire une extension chez mon ami. Il est propriétaire et a fini de financer sa maison. Nous ne sommes pas mariés et...
Construction
Bonjour, je suis actuellement entrain de construire une maison avec mon conjoint , le souci c'est que le terrain n'ai cas son nom mais le crédit et au...
Achat d'une parcelle agricole avec mon père
Bonjour, Tout d'abord, je remercie celles et ceux qui voudront bien éclairer ma démarche par de subtiles conseils. Je suis hébergé à titre gratuit ...
Vendre ma grange
Bonjour, je posséde une propriete dans la commune d Espere et pour des raison personnel je souhaiterais vendre ma grange avec son terrain attenant...
Construction d'annexe et nue-propriété
Bonjour, Mon cas est assez complexe, et je n'entends pas toujours les mêmes versions selon les interlocuteurs. Je suis nu-propriétaire de la mai...
Colonne ordures menageres
Bonjour, Nous sommes actuellement dans un lotissement en construction. Nous venons d apprendre que nous n aurions pas de poubelles individuelles...
Collecte des poubelles
Bonjour, Je souhaiterai savoir si le mode de collecte doit être obligatoirement stipulé dans le règlement de lotissement ? Ou alors le lotisseur à ...
Plui
Bonjour, Je suis intéressé par un terrain de 6000 mètres carré, une partie était constructible mais ne l'est plus depuis 2015, le propriétaire actu...
Terrain zone a et local
Bonjour, Je possède un terrain en zone agricole avec un local de 80 m2, avec eau et électricité , on m’a dit que même si le terrain est en zone ...
Extension d une maison
Bonjour, Je suis en zone inondable mais j ai quand même le droit de faire une extension de 20 m2 , cela est trop petit pour mes besoin . Comment pui...
Achat d'un terrain avec un partenaire encore pacsé avec son ex conjoint en indiv
Bonjour, Ma compagne avec qui je ne vis pas est encore pacsée avec son ancien conjoint sous le régime de l'indivision. Nous envisageons d'acheter ...
Construire une maison a moi / tunisie
Bonjour* merci je suis très heureux de faire partir de se forum ,ma question es la suivante comment faire pour avoir de l'aide pour me construire ...
Achat terrain communal
Bonjour, Nous sommes en procédure d'acquisition d'un terrain urbain vendu par la mairie, nous avions rdv avec mr le Maire auprès du notaire pour sig...
Mur de soutènement construction neuve
Bonjour, notre maison va bientôt nous être livrée par notre constructeur mais à la suite des travaux, nous nous sommes aperçu que notre terrain était ...
Achat terrain
Bonjours je voulais poser une question moi et mon conjoint nous somme sur le point d'acheter un terrain dit constructible mais non viabiliser nous avo...
Surface plancher
Bonjour, La trémie d'escalier n'intervient pas dans le calcul de surface plancher, en revanche est-ce que l'emprise de l'escalier au RDC compte d...
Plan de bornage manquant
Bonjour à tous, Avant de poser ma question, je vous donne le contexte. Nous avons acheté un terrain déjà clôturé en vue de construire une maison i...
Recherche document type
Bonjour, Je dois mettre en place une convention de cours commune avec mon voisin, afin d'éviter des frais inutiles si mon permis est refusé. Je vo...
Construction illegal
Bonjour, j'ai acquéri un terrain agricole il y a 3 ans je me suis inscrire à la Chambre d'Agriculture est ouvert mon entreprise de vente de volaille j...
Servitude de vue et canalisation donnant sur mon terrain
Bonjour, Je suis entrain d’étudier un projet de construction d’une maison sur un terrain avec des contraintes venant de la maison des voisins. En ef...
Devis signé et prêt refuser
Bonjour, nous avons signé un devis auprès d'un artisan pour la maçonnerie dans le cadre d'un projet de construction avec la mention bon pour travaux...
Maison achetée seule mais travaux payés à 2
BMon mari a acheté en 2011 une petite étable d’une valeur de 50 000€ alors que nous n’étions pas mariés. En 2012 nous avons fait des travaux d’agrandi...
Determiner le prix d une parcelle
Bonjour, J ai un terrain de 1100m2 dont 600m2 viabiliser,qui vaut 70 euros le m2,faut il compter 600×70 sur la.prtie viabiliser et additionner 500 ×...
Un chalet résidence principale
Bonjour, J ai un projet d acheter un terrain viabilisé dans la Drôme ou Ardèche, et j ai vu que l on faisait des constructions de chalets en kit (6/...
Construction voisine
Bonjour, je souhaiterais savoir si il existe des textes précis, concernant la construction d' une maison et les constructions existantes autour. ...
Division d'un terrain
Bonjour, Nous avons le projet de construire notre maison, Nous avons trouvé un terrain de 4000m² sur notre commune. Le propriétaire nous indique q...
Permis de construire formulaire
Bonjour, Faut t-il avoir le dossier d'assainissement au méme nom que le demandeur du permis de construire ou pas obligatoirement? merci d'avance.
Demande de renseignement
Bonjour j'ai souscrit un contrat au mois d avril 2017pour une construction maison par un maître d oeuvre. Sur le contrat il ne stipule pas la livraiso...
Architecte obligatoire ou non?
Bonjour. J'aimerais acheter une maison en cours de construction. Actuellement il y a une maison ancienne et une maison en cours de construction s...
Chalet
Bonjour, je possède un terrain en zone naturelle je voudrais faire un faire un petit chalet démontable ai-je le droit merci
Conditions et contraintes sur future construction
Bonjour, Peut on imposer des conditions à la construction d'une résidence lors d'une vente d'une parcelle détachée d'un terrain constructible dont o...
Servitude eaux usée bouchée
RésoluBonjour, Passe chez moi une canalisation d’egout Du voisin faisant l objet d une servitude Celle-ci serait bouché et impossible à déboucher par des...
Construction sur terrain non constructible
Bonjour, Plus qu'une question, ce petit écrit est plutôt un témoignage de l'incohérence et de la rigidité administrative. Le décor: j'achète un...
Certifica d'adressage a demander en mairie
Bonjour, je cherche un model de documents: "certificat d'adressage" qu'envoi la mairie au demandeur ceci afin d'aider le secrétariat à délivrer celui...
Déclarations à faire pour projet de rénovation d'une maison
Bonjour, J'ai acheté une ancienne ferme. Tout est à refaire en totalité. J'envisage de faire l'habitation dans la grange qui fait 110m2). La maiso...
Déclaration préalable pour un projet de division en vue de construire
Bonjour, J'ai fait un dossier de déclaration préalable pour un projet de division et la création d'une parcelle destinée à la vente . Un accord à ...
Branchement tout a l goût
Bonjour, Quand nous avons acheté la maison le propriétaire avait installé le tout à l égout donc il nous appartient désormais nous avons la fa...
Ouverture/fermeture de chantier
Bonjour, Nous avons obtenu notre permis de construire pour notre maison en décembre 2015. Nous avons oublié de faire l'ouverture de chantier (auto...
Construire un chalet pour le mettre en location
Bonjour, Je souhaite construite un chalet derrière ma maison car j'ai de la place pour le mettre en location durable afin de rentabiliser le terrai...
Permis modificatif et taxes parking
Bonjour, J'ai obtenu mon permis de construire le 26/03/2008 et j'ai déposé un permis modificatif le 14/12/2018. On réclame 3 places de parking ou ...
Place de midi - peut on la déplacer ?
Bonjour, Nous venons d’acquérir un terrain, mais la place de midi indiquée sur le plan du terrain n’est pas bien placée (loin de la surface construc...
Demande d’informations sur le compromis de vente du terrain
Bonjour, Nous sommes dans une impasse et nous cherchons désespérément une personne capable de répondre à notre question. Notre histoire est qu...
Terrain de mon père
RésoluBonjour. Est ce que ma fille peut faire construire sur le terrain de son propre père sans passer devant un notaire. Merci pour vos réponses. Cordi...
Connaitre le cos (coefficient d'occupation des sol )
RésoluBonjour Mr, Mme je souhaiterai faire une demande de permis de construire pour la construction d' un garage dans mon terrain d'une surface de 48 m2 ...
Certificat d'urbanisme, carrière, tirs de mines
RésoluBonjour, En 2008 nous avons acheté un terrain ou nous avons fait construire notre maison. Une fois que nous avons emménagé nous avons eu la désagr...
Construction d'une maison mais deux logements
Bonjour, Je viens d'acquérir un terrain de 500 m2 afin de faire construire ma maison. Etant donné le prix du terrain+construction de la maison , ...
5%remise des clef
Bonjour, Je vais recevoir ma maison mais l emplacement de ma fausse septique n'est pas à l'endroit indique sir le plan, il l'on mis devant ma baie v...
Détachement de parcelle
Bonjour je souhaite détacher une parcelle attenante à ma résidence principale. Mes droits à bâtir s'appliqueraient sur la surface de cette nouvelle ...
Ancienne maison qui n'apparait plus sur le cadastre
Résolu/FerméBonjour tout le monde , avis au spécialiste ..... Voila mon grand père nous as légué une parcelle de plus de 3 hectare . A l'époque sur cette parcelle...
Comment garantir le droit d'extension pour revente
Bonjour, Propriétaire d'une petite maison deux pièces à la vente, des acheteurs se manifestent mais souhaiteraient avoir la garantie de pouvoir fai...
La législation juridique et financière évolue en permanence...