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Nuisance sonore

guytar Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 28 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2014 - 28 mai 2014 à 16:17
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 28 mai 2014 à 16:37
une entreprise de maçonnerie a t elle le draoit de travaille le dimanche ou un jour ferie et generer ainsi du bruit .(marteau disqueuse betonniere etc etc ;;;;;;;;;;

1 réponse

Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 782
28 mai 2014 à 16:37
Question de savoir-vivre, comme de dire Bonjour, SVP, merci.
Et c'est aussi une question de réglementation municipale.
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