Probleme avec les arbres de mon voisin

chat-malin Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 - Modifié par chat-malin le 30/05/2014 à 19:32
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 31 mai 2014 à 11:23
bonjour a tous.
j'ai quelques petits soucis avec les arbres de mon voisin.En effet,ceux ci culminent a peu pres a une vingtaine de metres de haut et en plus des problèmes de feuilles,ils me cachent le soleil une bonne partie de la journée.
je prefere demander des renseignements aux connaisseurs avant de lui en parlé.
Nous habitons a la campagne et nos deux propriétée sont séparéé par un chemin d'exploitation qui est utilisé par le paysan pour aller a son champ.
je lui ai demandé un jour d'élaguer ses arbres a cause des feuilles qui remplissent mes gouttieres et il m'a repondu qu'ici on était a la campagne et que je n'avais pas qu'a acheter là.
Je n'ai pas peur de lui mais je prefere éssayer la solution pacifiste avant d'entreprendre des demarches.

QUELS SONT MES DROITS VIS A VIS DE SES ARBRES?
Merci

2 réponses

bonjour,
Cela n'engage que moi...
mais effectivement vous etes a la campagne avec tous les desagréments que cela entrainent.
Rapprochez vous de votre assurance habitation pour savoir si vous etes couvert en cas de chute et verifier la distance des arbres avec votre propriete.
Mais vu a la hauteur il ne date pas d'hier, donc au dela de trente ans sauf erreur de ma part il y a prescription.
J'ai le meme probleme que vous mais je l'accepte car j'ai achete en connaissance de cause.
bon courage
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chat-malin Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
30 mai 2014 à 19:59
merci seb.
ses arbres sont a moins de quinze metres de ma maison.je vais me renseigné au pres de mon assurance.
bon week-end a toi
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
31 mai 2014 à 11:23
Bonjour

QUELS SONT MES DROITS VIS A VIS DE SES ARBRES?
A priori pas grand chose. Tu as acheté en connaissance de cause. Et puis des arbres dont les feuilles volent et atterrissent dans la gouttière, ça arrive partout, que ce soit en zone urbaine ou en campagne.
Ce serait pareil de s'installer près d'une ferme et de râler parce que le coq chante à toute heure...

Je t 'invite à jeter un oeil sur cette fiche. Elle commence à dater un peu mais est très intéressante.

D'ailleurs, la jurisprudence ne semble pas aller dans ton sens:
Voir cet arrêt de la Cour de cassation.

Cordialement
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