Menaces d'expulsion
amelie2410
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, je viens pour savoir quel recours puis je avoir .
Voilà j'ai reçu aujourd'hui 2 lettre de menaces d'expulsion pour aboiement intempestives de mon chien hors il a été prouvé par pratiquement tout les voisins que ce n'est pas le mien mais bien celui de mon voisin j'aimerai savoir quel recours j'ai car je ne compte pas en rester la.
Cordialement
Voilà j'ai reçu aujourd'hui 2 lettre de menaces d'expulsion pour aboiement intempestives de mon chien hors il a été prouvé par pratiquement tout les voisins que ce n'est pas le mien mais bien celui de mon voisin j'aimerai savoir quel recours j'ai car je ne compte pas en rester la.
Cordialement
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3 réponses
Bonjour,
Votre message est trop peu précis pour pouvoir y répondre autrement qu' en vous demandant plus de précisions.
Et pour commencer " j'ai reçu aujourd'hui 2 lettre de menaces d'expulsion "
De qui ?
Votre message est trop peu précis pour pouvoir y répondre autrement qu' en vous demandant plus de précisions.
Et pour commencer " j'ai reçu aujourd'hui 2 lettre de menaces d'expulsion "
De qui ?
2 lettres de mon bailleur une en lettre simple et une en recommandé stipulant que mon dossier avait été déposée devant les tribunaux compétents pour résilier mon bail.Motifs: aboiement intempestives hors après avoir été me renseignez au près de mon voisinage il ne sagit de mon chien mais bien celui de mon voisin qui vit a côté de chez moi. Je me suit renseigner aussi auprès de la police municipale et nationale et aucune plainte aucune main courante n'a été déposé
bonjour votre propriétaire dois faire un constat par un huissier pour constater les aboiements de votre chien sans se constat pas de procédure .
La législation juridique et financière évolue en permanence...